Horaire entreprise RJS 17
Horaires d'ouverture de RJS 17 situé à LA ROCHELLE (17000), RUE DE LA PERRUCHE Z I LES MINIMES.
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Temps de travail annualise et demission - experatoo.com
24 octobre 2025
60 resultats - Calendrier agenda des brocantes en Belgique (Liege (Province)) - Quefaire.be: Agenda des loisirs en Belgique. Plus de 11000 activites! Leclerc Express Distri Possession La Possession Supermarches, hypermarches : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Coiffure Et Tendance Albens Coiffeurs : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel 1 Cass. soc. 16-12-2015 n°14-23.731 : 1/09 n°43) 2 Cass. soc. 13-11-2008 n°06-44.608 : 1/09 n°43 3 Cass. soc. 4-3-2009 n°07-45.291 : 5/09 n°439 Est-il possible d’exercer une nouvelle activite pendant son conge parental ? Reponse…
À suivre sur http://www.experatoo.com/temps-de-travail/temps-travail-annualise-demission_95345_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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24 octobre 2025
Recu pour solde de tout compte Synthese Presentation 1 Le recu pour solde de tout compte est une attestation que le salarie delivre a l'employeur lors de la ...
À suivre sur http://www.efl.fr/efl/themexpress/GRATUIT/YS001/YS001.rtf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Le benevolat dans le secteur associatif - senat.fr
24 octobre 2025
Le benevolat dans le secteur associatif : Dix propositions pour encourager le benevolat
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-016/r05-0164.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025
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BC Alleur
24 octobre 2025
Match du WE: Communiquer les resultats: Planning saison: Comptes rendus : Contacter les entraineurs: Nos equipes: Photos de nos equipes: des entrainements
À suivre sur http://bcalleur.be/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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www.aapds.com
24 octobre 2025
... L. 141-1 et R. 433- du CSS ... Cass. soc., 12 oct. 1989, n° 87-19.298 : 1989, ... couvre l'accident survenu pendant l' de ...
À suivre sur http://www.aapds.com/nossites/document-ouvrir.php?prm_nomtable=documents&prm_nomdomaine=aapds&prm_codedanstable=BASEDOC&prm_nomchamp=doc&prm_num=30&
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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7.6.1. Le reglement interieur | Info Prud'hommes. Droit du ...
24 octobre 2025
Le reglement interieur doit etre depose aupres du secretariat greffe du conseil de prud’hommes dont depend l'entreprise. Ce depot doit etre effectue au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/761-le-r%C3%A9glement-int%C3%A9rieur
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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La Lettre Internet - ADH EXPERTS
24 octobre 2025
La Lettre Internet ADH EXPERTS . Retour aux archives. SOCIAL 1. LE TAUX FNGS RESTE A 0,40%. Source: CA de l'AGS du 26 janvier 2010. Le dernier Conseil d ...
À suivre sur http://www.adhexperts.fr/lettre/-02-2010.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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REMUNERATION VARIABLE - ECF
24 octobre 2025
1.2.2.3 Les conditions liees a la gestion des ressources humaines . ... facturation fonction a la fois du taux de facturation ... 2002 , 819, n°1076 ...
À suivre sur http://www.e-c-f.fr/doc/remuneration.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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Le regime juridique des stages en entreprise. Par Benoit ...
24 octobre 2025
Les paragraphes suivants ont pour but de dresser un panorama du regime juridique des stages en entreprises (hors apprentissage et formation professionnelle continue ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/regime-juridique-stages-entreprise,11661.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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Formules de calcul de la reduction Fillon en janvier 2015
24 octobre 2025
Les formules de calcul de la reduction Fillon au 1er janvier 2015 sont enfin fixees : Decret 2014-1688 du 29-12-2014 : JO 31. Les formules de calcul sont ...
À suivre sur http://www.axens-audit.fr/2015/03/09/formules-de-calcul-de-la-reduction-fillon-au-1er-janvier-2015/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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LA CAUSE ECONOMIQUE DU LICENCIEMENT - metin …
24 octobre 2025
... 1992, p. 527 et ... « de nature economique » (Gaz. Pal. 15 et avr. 1999, no spec ... l'employeur se borne a appliquer la loi et reduit l' ...
À suivre sur http://www.metin-avocat.com/doc/file/Formation%20sur%20la%20cause%20%C3%A9conomique%20du%20licenciement.doc
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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Jours de repos hebdomadaire - Dossier special : Jours de ...
24 octobre 2025
Jours de repos hebdomadaire. Consultez notre dossier special : Jours de repos hebdomadaire sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/jours-de-repos--hebdomadaire
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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L'embauche : Chapitre 3 - JURIPOLE
24 octobre 2025
chapitre 3 choix et contenu du contrat de travail. section 1 le choix d'un type de contrat de travail i- pour les emplois stables et permanents de l'entreprise : le ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/embauche/stras3.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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LE TRAVAIL EFFECTIF DU CHAUFFEUR ROUTIER
24 octobre 2025
Centre de Droit Maritime et des Transports UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III LE TRAVAIL EFFECTIF DU CHAUFFEUR
À suivre sur http://www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/fileadmin/CDMT/Documents/Memoires/MDMT_2006-6_W._SAHED.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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cdmt.droit.u-3mrs.fr
4.1. Le bulletin de paie : textes et jurisprudence | Info ...
24 octobre 2025
Salaire : textes legislatifs et jurisprudence concernant le contenu du bulletin de paie , sa delivrance , les regles en matiere de reclamation d'un indu sur ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/41-le-bulletin-de-paie-textes-et-jurisprudence
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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