Horaire entreprise DELEGATION TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE

Horaires d'ouverture de DELEGATION TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE situé à JONZAC (17500), RESIDENCE PHILIPPE.

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Assistant de service social dans la fonction publique ...

16 octobre 2025

de Royan-Marennes-Oleron Royan Conseils departementaux, conseils regionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnees ... HAUTE SAINTONGE Jonzac Conseils departementaux, conseils regionaux : adresse, photos, retrouvez les … LE STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIC Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, version consolidee Gazette des Communes L'AGENT CHARGE DE LA … Decouvrez Foyer Les Ajoncs (10 Rue Gaston Tardif, 35000 Rennes) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Le Lamy gestion du personnel de conduite : Toute la reglementation “conducteurs” ! Toute la reglementation “conducteurs ...

À suivre sur http://infosdroits.fr/assistant-de-service-social-dans-la-fonction-publique--fonction-statut-avancement-salaire/

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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N° 1153 - Rapport d'information de MM. Didier Quentin …

16 octobre 2025

PERSONNES ENTENDUES PAR LA MISSION 122. MESDAMES, MESSIEURS, A l’occasion de l’examen par votre commission des Lois, en juin 2006, d’un rapport sur …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1153.asp

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025

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3

N° 2592 - Rapport d'information de Mmes Catherine …

16 octobre 2025

INTRODUCTION. Adopte en Conseil des ministres le 15 octobre 2014, le projet de loi relatif a la sante (n° 2302) porte une politique de sante structurante et ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2592.asp

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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4

projet de loi de financement de la securite de ...

16 octobre 2025

troisiEme partie. dispositions relatives aux recettes et A l'Equilibre financier de la sEcuritE pour l'exercice 2016. titre i er. dispositions relatives ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-128.html

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025

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5

Reforme : les premiers retours de l ...

16 octobre 2025

Reforme : les premiers retours de l'experience du terrain : Reforme : les premiers retours de l'experience du terrain

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r15-493/r15-493_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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6

Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS

16 octobre 2025

Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=

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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025

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7

accueil - Correspondances - la Criee

16 octobre 2025

Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique

À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025

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correspondances-lacriee.fr

8

I – LA CONSTRUCTION DE LA … – marc-fourdrignier.fr

16 octobre 2025

... des anciennes D.D.A.S.S. des nouveaux services departementaux d’action , ... en particulier ceux de la fonction publique .

À suivre sur http://marc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.doc

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025

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marc-fourdrignier.fr

9

LOI n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement …

16 octobre 2025

I. - Le code de la securite est ainsi modifie : 1° A la seconde phrase du 5° bis du II de l'article L. 136-2, le mot : « dix » est remplace par le mot ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025

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10

LOI n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation …

16 octobre 2025

Le code du travail est ainsi modifie : 1° Le chapitre Ier du titre Ier du livre III est intitule : « Service public de l'emploi ». La section 1 de ce chapitre ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025

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GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...

16 octobre 2025

Si on analyse l’impact sur les droits fondamentaux des politiques d’immigration des Etats occidentaux, et plus particulierement de la politique europeenne d ...

À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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gisti.org

12

Conseil du Gouvernement - primature.gov.mg

16 octobre 2025

COMMUNIQUE DE PRESSE Conseil du Gouvernement – Mardi 28 juin 2016 Palais d’Etat de Mahazoarivo. Un Conseil du Gouvernement s’est tenu ce mardi 28 juin 2016 …

À suivre sur http://www.primature.gov.mg/?page_id=543

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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primature.gov.mg

13

Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

16 octobre 2025

Le president de la Republique a annonce les mesures prioritaires de soutien a l'emploi. Le president de la Republique a annonce, le mardi 28 octobre, les ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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fidu.fr

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Recherche - Maison Departementale des Personnes ...

16 octobre 2025

Evolution des pratiques dans l'accompagnement des troubles autistiques et neurodeveloppementaux Mardi 10 mai 2016 des 8H30. L'ADAPEI, en partenariat avec …

À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=autisme

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

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Accueil

16 octobre 2025

07/07/2016 (mis a jour le 07/07/2016) Lors des debats, il y a eu beaucoup de langue de bois de la parite administrative. Quand elle manque d'argument devant ...

À suivre sur http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor/cgi-bin/resooindex.pl

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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