Horaire entreprise LEGELEY SARL

Horaires d'ouverture de LEGELEY SARL situé à MESSIGNY ET VANTOUX (21380), 5 IMP MURGERS ZA COMBE BELLE FILLE.

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Statuts de a capital variable standard | Droitissimo

15 octobre 2025

La definition de votre taux est un passage oblige pour fixer le montant de vos tarifs. Mais comment le calculer ? C'est ce que Petite-Entreprise.net vous ... Le cabinet qui nous fait nos bulletins de paie utilise la regle de calcul suivante lors d'une absence pour maladie : taux absence = montant total brut ... Le nombre de trimestre valides par un gerant de societe pour sa retraite se calcule en fonction de sa remuneration nette annuelle, en tenant compte de ses frais ... Fixee a 35 heures par semaine, la duree legale du travail n'est ni un minimum, ni un maximum. C'est une duree de reference, a partir de laquelle les heures ... Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ...

À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/statuts--capital-variable-standard

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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025

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droitissimo.com

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AUTO ECOLE RAPIDO (STRASBOURG 67000) :: Avis …

15 octobre 2025

Fiche d'information sur AUTO ECOLE RAPIDO , decouvrez les avis de nos internautes sur les auto-ecoles de STRASBOURG 67000

À suivre sur http://www.code-route.com/note-ton-auto-ecole/STRASBOURG__67000/AUTO-ECOLE-RAPIDO-/Auto-13208.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025

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texte - legislation.cnav.fr

15 octobre 2025

Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025

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legislation.cnav.fr

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Smic 2016 - taux et smic mensuel brut et net

15 octobre 2025

22/09/2012 · Voici les montants du Smic 2016 mensuel (brut et net), du Smic ainsi que du minimum garanti, en tenant compte de l'augmentation du Smic au 1er ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/3567-smic-2016-taux--et-smic-mensuel-brut-et-net

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025

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5

La procedure legale a suivre pour modifier un contrat de ...

15 octobre 2025

Bien que ce ne soit pas clairement defini par le Code du Travail, la modification du contrat de travail est neanmoins rigoureusement encadree par une jurisprudence ...

À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-732-81-G1-la-procedure-legale-a-suivre-pour-modifier-un-contrat-de-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025

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6

Proces verbal d’approbation de l’assemblee generale ...

15 octobre 2025

Lettre d’envoi des comptes annuels au greffe du tribunal de commerce suite a l’assemblee generale ordinaire annuelle d’une sans commissaire aux comptes ...

À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/proces-verbal-approbation-assemblee-generale-ordinaire-annuelle--sans-commissaire-comptes-sur-2e

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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Forum creation d'une ou EURL

15 octobre 2025

Forum sur les demarches de creation d'une ou EURL, le cumul creation entreprise avec un autre statut (salarie, retraite, chomeur, fonctionnaire), les aides ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Forum-creation-d-une--ou-EURL

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025

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de travail de nuit [Resolu] - Droit-finances.net

15 octobre 2025

je suis aide soignante de nuit 21h30-7h30 en Maison d'accueil specialisee a 32h30 hebdomadaire. La direction m'annonce qu'a partir du 1er janvier 2009 je passerai ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4019055--de-travail-de-nuit

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025

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Calcul reduction LODEOM 2016 - Taux degressif

15 octobre 2025

Montant du salaire brutExoneration; Salaire brut inferieur ou egal a 1,4 Smic: Exoneration totale des cotisations d'assurances sociales et d ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/calcul-reduction-lodeom-2016-taux-degressif-t55800

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025

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compta-online.com

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Le Pilori 2013-08 - Midi Assurances Conseils

15 octobre 2025

Le Pilori 2013-08 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-08.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025

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midiassurancesconseils.com

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Le Pilori 2013-06 - Midi Assurances Conseils

15 octobre 2025

Le Pilori 2013-06 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-06.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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La Paye Expliquee | E-Paye

15 octobre 2025

Duree du travail, rupture de contrat, formations, cotisations sociales, elements de salaire, epargne salariale... Les reponses d'experts a vos questions en paye

À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee/

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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025

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modele de bulletin de paie gratuit – Bulletins de Paie 2016

15 octobre 2025

Content tagged with modele de bulletin de paie gratuit. ... Bulletins de Paie 2016 Fiches de Paie 2016: Outils , telechargements, calcul des cotisations sociales ...

À suivre sur http://bulletinspaie.com/tag/modele-de-bulletin-de-paie-gratuit/

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

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