Horaire entreprise JCP EXPERTISES ET CONSEIL
Horaires d'ouverture de JCP EXPERTISES ET CONSEIL situé à POUILLY EN AUXOIS (21320), MAISON DE PAYS.
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Federation Nationale des Compagnies d'Experts Judiciaires
28 octobre 2025
Chers membres du groupe de recherche, merci de bien vouloir regarder vos courriels de suivre le lien Doodle pour derminer la date de notre prochaine reunion. ... apres avis du medecin , ... RJS 1998, n° 1544 ; E 1999, p. 1191, obs ... couvre l'accident survenu pendant l' de ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... La documentation juridique de la Confederation generale du travail en Martinique ... mercredi 9 septembre 2015 par Pascal MOUSSY Le medecin du travail est une ... vendredi 23 octobre 2015 par Stephane GAMEROFF Adrien PTRE (CGT Schindler) Creee par le fameux accord national interprofessionnel (ANI) entre en vigueur en ...
À suivre sur http://www.cejpcar.org/Doc/Livre_blanc_expert.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
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Les actualites - Procedure civile - Cabin d‘avocat ...
28 octobre 2025
Les actualites Procedure civile du cabin d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabin-avocat-actualites/procedure-civil.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
Cour de cassation
28 octobre 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bullin_information_cour_cassation_27/bullins_information_2014_6090/n_803_6701
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
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Frais de notaire — Wikipedia
28 octobre 2025
Divorce Procedure amiable. Les frais de partage peuvent, schematiquement, re evalues a 3 % de l’actif brut. Lorsque les biens immobiliers ne seront pas ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
Cour de cassation
28 octobre 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bullin_information_cour_cassation_27/bullins_information_2006_28/n_632_2006/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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LA CAUSE ECONOMIQUE DU LICENCIEMENT
28 octobre 2025
Le d'at estime ainsi que la ... no 245728, Soc ... Toutes les supputations sont permises lorsque l'employeur se borne a appliquer la loi reduit l ...
À suivre sur http://www.min-avocat.com/doc/file/Formation%20sur%20la%20cause%20%C3%A9conomique%20du%20licenciement.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance …
28 octobre 2025
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'ENQUE : LES SEPT PILIERS DE LA LUTTE ANTIDOPAGE. 1. Connaitre · Mtre en place une commission « verite …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-782-1/r12-782-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Reponses aux questions de Documentissime
28 octobre 2025
Trouver un modele de ltre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
28 octobre 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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