Horaire entreprise COMMISSION EDUCATION SPECIALE
Horaires d'ouverture de COMMISSION EDUCATION SPECIALE situé à ST BRIEUC (22000), 21 BOULEVARD LAMARTINE.
Numéro de téléphone :
Consultation generale sur la question de mourir dans la ...
02 novembre 2025
La scolaire de Laval 955, boulevard Saint-Martin Ouest Laval (Quebec) H7S 1M5. Telephone : 450 662-7000. Region administrative 13 Code de l’organisme ... Jurys - CESS general - 2015-2 - groupe 1 - deliberation Nouveau (25/11/2015) Jurys - CESS general - 2015-2 - des epreuves MIS A JOUR (17/09/2015) REFORME BARRETTE. PROJET DE LOI 10 . Le 25 septembre 2014, le ministre de la sante et des services sociaux M. Gaetan Barrette deposait le Projet de loi 10 ... Tous les aspects de la formation dans le territoire couvert par la . Reforme du college. Le SNEP-FSU aux cotes des organisations syndicales SNES-FSU, SNEP-FSU, SNUEP-FSU, SNALC-FGAP, SNLC-FO, CGT Educ’action et Sud ...
À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/s/CSMD/mandats/Mandat-12989/index.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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assnat.qc.ca
MENE1120498C - Ministere de l' nationale, de l ...
02 novembre 2025
Retrouvez ce texte reglementaire sur la page du Bulletin officiel
À suivre sur http://www..gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57158
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
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education.gouv.fr
Histoire des 24 heures du Mans
02 novembre 2025
histoire 24 heures du Mans automobile ... Le reglement : Directeur de course : Charles FAROUX. Les moyennes imposees ont ete reevaluees et creation d'un ...
À suivre sur http://www.24h-en-piste.com/Histoires/Histoires.php
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2025
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24h-en-piste.com
Actualites — d'enquete sur l'octroi et la ...
02 novembre 2025
Site de la d'enquete sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction.
À suivre sur http://ceic.gouv.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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gouv.qc.ca
Qui decide d'ouvrir ou de fermer des classes ...
02 novembre 2025
Qui decide ? Ecoles maternelles et elementaires publiques. Les mesures de carte scolaire du premier degre consistent a ouvrir ou fermer des ecoles et des ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/cid72/qui-decide-ouvrir-fermer-des-classes.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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education.gouv.fr
Conseils de classe
02 novembre 2025
Nous avons vu, dans l’article consacre a l’orientation apres la classe de troisieme (nous vous y renvoyons), a quoi correspond la voie professionnelle.
À suivre sur http://conseilsdeclasse.letudiant.fr/?p%3D39
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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letudiant.fr
texte
02 novembre 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Statut adopte par la paritaire nationale 52 ...
02 novembre 2025
JORF n°0004 du 6 janvier 2009 texte n° 92 Statut adopte par la paritaire nationale 52 reunie le 13 novembre 2008 NOR: ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020034718
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2025
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legifrance.gouv.fr
Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des eleves en ...
02 novembre 2025
La loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005, relative aux personnes handicapees, a defini le handicap de la facon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la ...
À suivre sur http://www.esen..fr/?id=79&a=71&cHash=2357aeb82d
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025
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esen.education.fr
Travaux des s - Assemblee nationale du Quebec
02 novembre 2025
Participer a une consultation. Aucune parlementaire ne tient de consultation ouverte au public en ce moment. Mandats des s en cours
À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/s/index.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
La suite sur le site :
assnat.qc.ca
Code de l' – Partie legislative
02 novembre 2025
Code de l' – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Criteres d’admission de la d'admission en ...
02 novembre 2025
Criteres d’admission de la d'admission en 1ere annee de 1er cycle des etudiants ressortissants de pays hors Union europeenne.
À suivre sur http://www.ulb.ac.be/enseignements/inscriptions/adm-BA1.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
ulb.ac.be
ACCUEIL SNPTES UNSA Le syndicat des personnels ITRF …
02 novembre 2025
ACCUEIL RESUME SNPTES UNSA Le syndicat des personnels ITRF des EPLE - Labos -Personnels de Laboratoire
À suivre sur http://labos-.unsa.org/labos-_fichiers/ACCUEIL
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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unsa.org
En francais? - ACELF
02 novembre 2025
24 au 26 septembre 2015 Niagara Falls, Ontario a la maison, en petite enfance, a l’ecole, au postsecondaire et dans la communaute francais?
À suivre sur http://www.acelf.ca/media/congres/Congres15_programme_web_final.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
La suite sur le site :
acelf.ca
Dernieres minutes - Le SNEP
02 novembre 2025
Attentifs aux mouvements porteurs d’alternatives 8 novembre 2014. Le SNEP FSU appelle les collegues a etre attentifs aux mouvements qui se developpent contre ...
À suivre sur http://www.snepfsu.net/actualite/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
snepfsu.net