Horaire entreprise GAEC LE BAIL
Horaires d'ouverture de GAEC LE BAIL situé à ST BRANDAN (22800), LE PLESSIS.
Numéro de téléphone :
-civi-victime-d'abus-frauduux-d'etat-d'ignorance ...
28 octobre 2025
j'envisage de donner un a construction a une SCI dont je suis avec mon epouse et mes enfants proprietaire squels se presentent devant notaire soussigne ... Suite a une donation je suis nu-proprietaire de terres agricos ; s donateurs sont usufruitiers ur vie durant et s terres sont inalienab. Avant cette ... L’autorisation d’exploiter est une demande prealab a l’exploitation d’une parcel agrico. El doit etre obtenue avant de signer un ou un acte de ... CONTRO DES STRUCTURES DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER Artics L 331-1 a L 331-11 du code rural R 331-l a R 331-12 du code rural Identite du demandeur ... Retrouvez ici des memos pour ameliorer la gestion votre exploitation agrico, mieux gerer votre patrimoine et la fiscalite dans secteur de l'agriculture.
À suivre sur http://civi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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civi.fr
Projet de loi d'orientation agrico - Accueil - Senat
28 octobre 2025
a ferme. a long terme (art L 416-1 art L 416-3) de carriere (art L 416-5) cessib (apres debat AN) Forme. Ecrit, sous seing prive ou forme ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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senat.fr
CONTRO DES STRUCTURES DEMANDE …
28 octobre 2025
FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER FICHE N°1 N°11534*02 Cadre reserve a l’administration ...
À suivre sur http://www.aisne.gouv.fr/content/download/5642/32216/fi/DDT02-201008-01-D-T-FORMULAIRE_DEM_AUTORISATION_EXPLOITER.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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aisne.gouv.fr
Autorisation prealab d'exploiter / Structures et ...
28 octobre 2025
Prefecture du Nord, carte grise, permis de conduire, titre de sejour, passeport, carte nationa d'identite, demarches administratives, presentation des services ...
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Agriculture/Vie-de-l-exploitation/Structures-et-fermage/Autorisation-prealab-d-exploiter
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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nord.gouv.fr
Gestion agrico : fiscalite, juridique, patrimoine ...
28 octobre 2025
Sur focus gestion, accedez a des ements concrets en juridique, gestion, fiscalite, economie,... dans domaine agrico francais.
À suivre sur http://www.revenuagrico.fr/focus-gestion
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025
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revenuagricole.fr
N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur projet de ...
28 octobre 2025
ii. tab ronde avec des organisations reprEsentatives du secteur forestier 73. iii. audition de m. stEphane foll, ministre de l’agriculture, de l ...
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/rapports/r1639.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
28 octobre 2025
Artic 39 du traite sur fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agrico commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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senat.fr
Comment fonctionne regime forfaitaire agrico ...
28 octobre 2025
Droitissimo.com, Robin des Droits, est portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/impots/impot-revenu/benefices-agricos/comment-fonctionne-regime-forfaitaire-agrico
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
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droitissimo.com
AFOCG - Association de Gestion et de Comptabilite ...
28 octobre 2025
Favoriser l'autonomie et l'anticipation par la maitrise de votre comptabilite et de votre gestion, apporter des conseils juridiques, fiscaux, sociaux, par une ...
À suivre sur http://www.afocg.fr/actualite/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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afocg.fr
Cour de cassation
28 octobre 2025
1.1.1.1.1. Obligation d’information en matiere de . A la cture des textes du code civil sur louage de choses, il n’apparait pas de maniere evidente ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2010_3866/etude_droit_3872/e_droit_3873/obligation_information_3874/obligation_information_contrat_19399.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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courdecassation.fr
As-tu lu « Bultin municipa 2014 » ?
28 octobre 2025
Apercu du contenu de la page 1 BULTIN MUNICIPAL N°49 - JANVIER 2014 La terre tournera plus rond, si nous la protegeons
À suivre sur http://as-tu.lu/bultin-municipa-2014/1
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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as-tu.lu
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition ...
28 octobre 2025
BA - Base d'imposition - Regimes reels d'imposition - Periode d'imposition et determination du benefice imposab. I. Periode d'imposition
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3960-PGP
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr
28 octobre 2025
Discours publics, discours politiques, partis politiques, syndicat, partenaires sociaux, ministeres
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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vie-publique.fr
L’avenir institutionnel de la Nouvel Cadonie| vie ...
28 octobre 2025
24 juin 2010 s’est tenu 8eme comite des signataires de l’accord de Noumea de 1998 sur l’avenir institutionnel de la Nouvel Cadonie.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/discours/section-discours/avenir-institutionnel-nouvel-cadonie.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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vie-publique.fr
Insee - Declaration Annuel de Donnees Socias (DADS)
28 octobre 2025
Declaration Annuel de Donnees Socias (DADS) La Declaration Annuel des Donnees Socias (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=commander-prestation/travail-emploi-salaires-dads.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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insee.fr