Horaire entreprise UNITE TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE
Horaires d'ouverture de UNITE TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE situé à BOURGANEUF (23400), AVENUE JOLIOT CURIE.
Numéro de téléphone :
CREAI de Bretagne
22 octobre 2025
SITE DE LA FEDERATION CGT DES SERVICES PUBLICS Elle regroupe 75.000 adherents, organises en syndicats dans leurs collectivites ou entreprises, pour … Accueil - Espace Presse - Marches Publics - Logo & Charte graphique - Plan du site - Mentions legales et Credits Conseil departemental de l'Aisne, rue Paul Doumer ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'interieur, Vu le code des communes ... N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale … Info - changement de denomination : les "Arrondissements" du Departement deviennent des "Territoires " (TAS) et les "GUT" deviennent des "Maisons ...
À suivre sur http://www.creai-bretagne.org/emploi.php
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
22 octobre 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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UTPAS - villeneuvedascq.fr
22 octobre 2025
de prevention de l'action . L’ de prevention et d’action (UTPAS) est un service public de proximite du ...
À suivre sur http://www.villeneuvedascq.fr/__de_prevention_et_d_action__.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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villeneuvedascq.fr
Hopital Claude Huriez - Hopital, Rue Michel Polonovski ...
22 octobre 2025
Decouvrez Hopital Claude Huriez (Rue Michel Polonovski, 59000 Lille) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/50b16bbd84ae79bfdb4065e4
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code …
22 octobre 2025
Sommaire. Article ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX. Chapitre Ier : Droit a l'aide . Article ; Chapitre II : Politique ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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N° 2415 - Projet de loi de modernisation
22 octobre 2025
Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Assistant de service social — Wikipedia
22 octobre 2025
L'assistant social de CPAS ou Centre public est a disposition de la population residant dans une commune particuliere. Toutes les communes belges ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Assistant_de_service_social
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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Code de l'action et des familles – Partie ...
22 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
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La loi de 2005-102 - mdph.fr
22 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des ...
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102&catid=49&Itemid=74
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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info droits etrangers
22 octobre 2025
Le site INFO DROITS ETRANGERS a pour objectif de repondre aux nombreuses interrogations liees aux droits des etrangers en France. Il a ete con u par l'Adate, et ...
À suivre sur http://www.info-droits-etrangers.org/index.php?page=3-5-4
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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Loi pour l'egalite des droits et des chances, la ...
22 octobre 2025
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_handicap
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
22 octobre 2025
Ce recueil rassemble, autour des contributions de plusieurs intervenants a une journee d’etude organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte de ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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Federation CGT des services publics
22 octobre 2025
4 fevrier, temoignages a place de la Nation | Par milliers en soutien aux "Goodyear" et contre la repression syndicale. Pres de 80 initiatives dans de nombreuses ...
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Accueil
22 octobre 2025
L'Accueil de loisirs sera ouvert aux enfants de 3 a 14 ans durant les prochaines vacances scolaires du 15 au 25 fevrier 2016. Les residents de la communaute de ...
À suivre sur http://www.ville-tournon.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025
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Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
22 octobre 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la mission d'evaluation et de controle de la securite (1) de la commission des affaires s (2) sur le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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