Horaire entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Horaires d'ouverture de CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à BESANCON (25000), 22 A R TREY.
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municipal
17 octobre 2025
Dijon Ordres professionnels : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel cription La Chambre est un etablissement d'utilite publique charge de representer les de son ressort et d'assurer, dans le departement ... Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ... LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus ) En tant que President de cette ... Le reunit les Deux-Sevres, la Charente-Maritime, la Vendee et la Vienne
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: rendez l’argent ! | Contrepoints
17 octobre 2025
Vincent Le Coq. Vincent Le Coq est maitre de conferences, porte parole du collectif Non/Taire. Articles du meme auteur Tous les articles. : aux origines ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/11/01/186698--rendez-largent
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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Reforme : la verite qui derange ...
17 octobre 2025
La reforme prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
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Prestations du registre foncier - Republique et canton de ...
17 octobre 2025
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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Darnon Jean-Michel - Notaire, 14 Rue de la Monnaie …
17 octobre 2025
Retrouvez Mappy sur votre smartphone et votre tablette. iPhone; Android; iPad; Mappy vous propose une application gratuite de guidage GPS. iPhone; Android
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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Combien coute en frais et impots le partage de ...
17 octobre 2025
2) Les emoluments de formalites du notaire pour l’acte de partage sont bases sur le cout forfaitaire formalites conduisant a l’acte notarie.
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Combien coute en frais et impots le partage de ...
17 octobre 2025
Le cout fiscal du partage. Si le partage fait l’objet d’un acte ecrit, il doit etre obligatoirement enregistre aux impots. L’administration percoit un ...
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Avocat - Definition - Dictionnaire juridique
17 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT DEFINITION Definition de Avocat. Les avocats sont juristes qui exercent une profession ...
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
17 octobre 2025
Table matiAšres Texte Debut; CHAPITRE Ier.- dispositions generales. Art. 1-5 CHAPITRE II.- Du de l'aide sociale. Section 1ere.
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
17 octobre 2025
N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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[ Site d'informations en ligne, sur Tarbes et le Grand ...
17 octobre 2025
NOUVEAU SYSTEME D’IMMATRICULATION VEHICULES ; Apprentissage : l’APCMA et les chambres de metiers et de l’artisanat s’associent aux propositions …
À suivre sur http://www.tarbes-infos.com/spip.php?page=plan
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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Droit de la Famille - www.unaf.fr| UNAF - Union …
17 octobre 2025
L’UNAF etait presente a la signature du renouvellement de la convention entre le Superieur du Notariat et les genealogistes de France
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique277
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...
17 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du constitutionnel n° 2014-701 DC en date du 9 octobre 2014 ; Le President de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Code de l'action sociale et familles – Partie ...
17 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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Texte adopte n° 273 - Projet de loi d'avenir pour l ...
17 octobre 2025
texte adoptE n° 273 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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