Horaire entreprise UNION REGIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MA
Horaires d'ouverture de UNION REGIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MA situé à BESANCON (25000), 1 Bis RUE VICTOR DELAVELLE.
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LES FORLITES LIEES A L’EMBAUCHE - c76.fr
21 octobre 2025
Nationales de Securite Sociale Paris Securite sociale : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et infortions sur le professionnel L’ Professionnels de Sante d’Ile de France, fondee le 3 i 2011 , a pour but de contribuer a l’organisation et a l’evolution de l ... Circulaire n° 2011/38 du 18 i 2011. Caisse nationale vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Caisse Nationale Militaire de Securite Sociale Paris Securite sociale : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et infortions sur le professionnel Site de l' departementale Syndicats Chretiens du Var (83) , syndicats CFTC du var,
À suivre sur http://www.c76.fr/medias/File/Boite_a_outils/forlites_embauche.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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cma76.fr
N° 1210 - Projet de loi portant reforme de l'hopital et ...
21 octobre 2025
N ° 1210 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1210.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
RF Paye - L'infortion au service du gestionnaire de la …
21 octobre 2025
Article 1. Au titre de l'exercice 2014, sont approuves : 1° Le tableau d'equilibre, par branche, de l'ensemble regimes obligatoires de base de securite ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2015-12-21&numero=2015-1702%20&etat_initial=JORFTEXT000031663208&etat_j=LEGITEXT000031665995
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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grouperf.com
Departementale CGT 64. Actualites
21 octobre 2025
Les articles de cette rubrique du site : + 26371 nouveaux syndiques depuis janvier ! ET VOUS ? Depuis le debut de l’annee 2009, 26371 salaries, retraites ...
À suivre sur http://lacgt64.org/rubrique1.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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lacgt64.org
CISS 2016
21 octobre 2025
Les assures sociaux presentant une reduction de leur capacite de travail en raison de leur etat de sante ou d’un handicap ont droit au benefice d’une pension.
À suivre sur http://www.leciss.org/sites/default/files/48-Pension%20invalidite-fiche-CISS.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
La suite sur le site :
leciss.org
Le RSI permet aux artisans de racheter trimestres de ...
21 octobre 2025
Les artisans et les commercants qui n’ont pu valider quatre trimestres de cotisation d’assurance vieillesse au cours d’une annee civile* peuvent, selon ...
À suivre sur http://www.c-correze.fr/Le-RSI-permet-aux-artisans-de-racheter--trimestres-de-cotisations-pour-ameliorer-leur-retraite_a446.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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cma-correze.fr
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
21 octobre 2025
I a XIX.A modifie les dispositions suivantes :-Code de la sante publique Art. L6162-11, Art. L6162-13, Art. L6111-1, Art. L6111-2, Sct. Chapitre II : Missions de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
21 octobre 2025
Apres l'article L. 6125-1 du code de la sante publique, il est insere un article L. 6125-2 ainsi redige : « Art.L. 6125-2.-Seuls les etablissements de sante ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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Texte adopte n° 610 - Projet de loi de financement de la ...
21 octobre 2025
texte adoptE n° 610 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0610.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Declaration traitements autotises d’infortions ...
21 octobre 2025
Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs : Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs Site Internet 2.0 ...
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
evenement.sncf.com
Loi n°2008-1330 de financement de la securite sociale …
21 octobre 2025
Etat d'application de la loi. Les mesures reglementaires prevues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement. Derniere modification effectuee le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/application--lois/plfss2009.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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senat.fr
Ville de Limoges, la irie de Limoges et sa commune …
21 octobre 2025
M. Guillaume GUERIN 1er Adjoint Suppleance du ire, Delegation generale de signature, Gestion patrimoniale, Politique de la Ville, Rappel a l'ordre, Commission ...
À suivre sur http://www.annuaire-irie.fr/ville-limoges.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr
GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
21 octobre 2025
Si on analyse l’impact sur les droits fondamentaux politiques d’immigration Etats occidentaux, et plus particulierement de la politique europeenne d ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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gisti.org
Luxembourg : donnees sociales - eurocompar.eu
21 octobre 2025
L'IDH mesure: La longevite: capacite a mener une vie longue et en bonne sante. Le niveau d’education: capacite a acquerir connaissances, de communiquer ...
À suivre sur http://www.eurocompar.eu/luxembourg.19.country.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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eurocompar.eu
Actualites metiers de la coiffure et de l'esthetique ...
21 octobre 2025
Un partenariat base sur la mutualisation savoirs et competences. Les solutions 3Ci sont de veritables outils de pilotage de l’activite pour les ...
À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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cegeco-agc.fr