Horaire entreprise SYNDICAT D'ELIMINATION DES DÉCHETS
Horaires d'ouverture de SYNDICAT D'ELIMINATION DES DÉCHETS situé à CAVEIRAC (30820), CHE CALVISSON.
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Circulaire du 3 decembre 2008 relative a l'exemplarite ...
18 octobre 2025
- 6 - II – Organisation de la collecte menagers Article 3 – Flux collectes par le Les menagers sont les issus de l ... Circulaire du 21/10/81 relative au service menages et au modele de contrat, pour la collecte et l'evacuation ordures menageres Connaitre, comprendre, analyser toute l’actualite du marche du recyclage : les de matieres plastiques (PET et PEHD), le verre, le papier et le carton ... Formation : Les marches publics de menagers. au domaine du dechet menager Les seuils et leur appreciation en matiere... Vous arrivez a Selles-sur-Cher ? Vous devez effectuer certaines demarches. Vous trouverez ci-sous un certain nombre d'informations, d'adresses et de contacts ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020243534
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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legifrance.gouv.fr
Les deliberations - Frehel - Cotes d'Armor - Mairie de ...
18 octobre 2025
object(stdClass)#158 (21) { ["id"]=> string(3) "125" ["menutype"]=> string(8) "mainmenu" ["title"]=> string(19) "Les deliberations" ["alias"]=> string ...
À suivre sur http://www.frehel.info/citoyennete/le-conseil-municipal/les-deliberations
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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frehel.info
SIGLES DIVERS
18 octobre 2025
ANDRA Agence Nationale pour la gestion Radioactifs. ANDRH Association Nationale Directeurs de Ressources Humaines. ... DHG Dotation Globale ...
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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lorraine.direccte.gouv.fr
projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
18 octobre 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE. relatif a la transition energetique pour la croissance verte, TRANSMIS …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-466.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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senat.fr
projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
18 octobre 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE LECTURE, relatif a la transition energetique pour la croissance verte, TEXTE DE LA COMMISSION
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-530.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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senat.fr
Decharge de service - Dossier special : Decharge de ...
18 octobre 2025
Absence de service fait. La notion d’absence de service fait En application du principe de remuneration apres service... fait, l’agent qui n’accomplit pas ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/decharge-de-service
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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weka.fr
Resultat(s) trouve(s) dans les titres :
18 octobre 2025
Vos mots cles de recherche : Vous pouvez proposer plusieurs mots separes par espaces
À suivre sur http://www.roannais-agglomeration.fr/index.php/recherche/index?motcle=aire&typerecherche=tous&rechercheauto=true
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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roannais-agglomeration.fr
ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES
18 octobre 2025
«ETRECHY, ENSEMBLE ET SOLIDAIRES» est une association rassemblant Strepiniacois attaches aux valeurs humaines, sociales et ...
À suivre sur http://etrechy.ensol.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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ensol.free.fr
LOI n° 2015-992 du 17 aout 2015 relative a la ...
18 octobre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Quelques collectivites du Nord Pas de Calais
18 octobre 2025
PREAMBULE. Cette rubrique est donc loin d'etre exhaustive :le perimetre du PDU du Douaisis compte 36 communes ! Elle est le fruit humeurs et surtout d'un ...
À suivre sur http://omondouvelo.com/pdu/douaisis.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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omondouvelo.com
Texte adopte n° 412 - Projet de loi relatif a la ...
18 octobre 2025
titre i er. dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l’indEpendance EnergEtique de la france et lutter contre le ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0412.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Infos communales
18 octobre 2025
Entre l a Commune de Gommerville, representee par le Maire, Monsieur Xavier DORET, autorise par deliberation n°……………………………. du conseil ...
À suivre sur http://www.gommerville.com/infos%20communales.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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gommerville.com
Reconvilier | Chronologie jurassienne - de l'epoque ...
18 octobre 2025
Le site chronologie-jurassienne renseigne sur la date evenements recenses de l'epoque romaine a nos jours concernant le canton du Jura, le Jura bernois, l ...
À suivre sur http://www.chronologie-jurassienne.ch/fr/002-LIEUX/R/Reconvilier.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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chronologie-jurassienne.ch
Pharmacien de France n° 1265 (entier) by LAURENT SIMON
18 octobre 2025
Issuu is a digital publishing platform that makes it simple to publish magazines, catalogs, newspapers, books, and more online. Easily share your publications and get ...
À suivre sur http://issuu.com/lepharmaciendefrance/docs/pharma1265_entier
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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issuu.com