Horaire entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOI
Horaires d'ouverture de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOI situé à LE GRAU DU ROI (30240), AV. DU PALAIS DE LA MER PALAIS DE LA MER.
Numéro de téléphone :
GRAU DU ROI VELOPPEMENT, SEM …
12 octobre 2025
... les s d’economie en critiquant la « Maitrise d ... d ... la d ...Regime juridique s SEM · Obj s SEM · Histoire · Impact economique D ...www.verif.com//-D-ECONOMIE-----D... sirs (le grau du roi ... sirs, ... ... administrateur ... l'entreprise sirs ... ... tout sur la camargue - du patrimoine naturel. 04 66 35 29 98. LE ... hotel a port camargue, voyage en camargue, taureau camargue, cheval ... ... s locales . n°200-1208 ... ( nouvelle d’exptation ... d’amenagement du marche ... ... ( anonyme d’economie , d’exptation, du stationnement ... ( ... d’exptation la Tour Eiffel : ...Liste s SEM parisiennes · Notes references · Voir aussiMme. Francine JOSPIN, Administrateur …dirigeant..com/dirigeant/Francine.JOSPIN.98460721.html... Administrateur SIRS DU GRAU DU ROI S.E.G.E.; ... PRO : API .com; Solutions …
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Gouvernance : Conseil d'administration | Feration s Epl
12 octobre 2025
... anonyme ... la du ... la s ...
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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Proposition relative au statut s s d ...
12 octobre 2025
... s . Le dispositif issu la 1983 a tendu ... construction ou ... la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l00-077/l00-0771.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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n° 2014-744 du 1er juill 2014 permtant la creation ...
12 octobre 2025
... « 2° Soit la d'un service public ... la a ... par la , s s a ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029175431&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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proposition tendant a creer s s d…
12 octobre 2025
PROPOSITION . tendant a creer s s d ... l'attribution directe la d'un service public ... s ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/ppl13-081.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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Assemblee nationale - Entreprises : creation s d ...
12 octobre 2025
Proposition tendant a creer s s d ... Proposition permtant la creation s ... soit la d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/s_economie__contrat.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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: finition explications
12 octobre 2025
Il rive principalement la du 7 juill 1983 relative aux s , la du 2 ... l'exptation ... d ’une activite ...
À suivre sur http://www.techno-science.n/?ongl=glossaire&finition=798
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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Les s locales (SEML ...
12 octobre 2025
... les collectivites territoriales ou leurs groupements peuvent creer s s d’economie ... exptation ... ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/s-conomie--locales-seml
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Proj finances pour 1999 - senat.fr
12 octobre 2025
Proj finances pour 1999 ... Les rectes . Les rectes peages ... Les contrats plan assignent a chaque ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-066324/l98-0663246.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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Anonyme du ...
12 octobre 2025
Anonyme du ... avec les dates s ... Economie du Stationnement la ...
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
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Semna
12 octobre 2025
d'amenagement la ville Nanterre ...
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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Le gui s s - Le portail l'at au service ...
12 octobre 2025
... le mo d’exptation leurs ... economie constituees en application la n ... la sa filiale, la ou du ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Gui_s_SEML_Documentation_francaise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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Les Entreprises publiques locales | Feration s EPL
12 octobre 2025
Qu’il s’agisse d’un proj d’envergure ou du ... le statut s s locales. Spl - n° 2010-559 du 28 mai 2010 ...
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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