Horaire entreprise SAFER
Horaires d'ouverture de SAFER situé à GAP (05000), 8 AVENUE JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
Declaration d'intention d'aliener | Proprietaire et ...
30 octobre 2025
Chez moi le concessionnaire NH est 53 € et MF 55 € de l'heure je trouve que cela commence a faire beaucoup,par chez vous c'est il aussi cher. FICHE de CANDIDATURE 1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR CANDIDAT : a titre personnel en representation de la soiete Comment eviter la pour l'achat de terre agricole. Question postee dans le theme Proprietaire et Locataire sur le forum Immobilier. Informations juridiques sur les activites agricoles, Subventions, aides a l'agriculture raisonnee, dossier pour creer soi-meme une SCEA, EARL, GAEC, GFA, SCI, SARL. N°50723#04 Avant de prendre connaissance de cette notice, veuillez repondre au questionnaire joint pour savoir si vous etes soumis au regime d’autorisation d ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/95877-declaration-dintention-daliener.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
La suite sur le site :
net-iris.fr
Controle des structures - Descriptif - Services de l'Etat ...
30 octobre 2025
Application des articles L331-1 et suivants et R331-1 et suivants du code rural et de la peche maritime. Qui est concerne ? Les Installations ou agrandissements ou ...
À suivre sur http://www.landes.gouv.fr/controle-des-structures-descriptif-a90.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
landes.gouv.fr
Hasan AYDIN — Ville de Verviers
30 octobre 2025
2e Echevin : Echevin des Travaux, de l'Environnement, de l'Informatique et du FEDER
À suivre sur http://www.verviers.be/administration-communale/vie-politique/college-communal/hasan-aydin
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
verviers.be
Structure / Fermage
30 octobre 2025
Reglementation des structures Le controle des structures. Institue en 1949 puis modifie en 1962 le controle des cumuls a ete profondement remanie par la loi ...
À suivre sur http://www.ile-de-france.chambagri.fr/pro77/hommes-entreprises-structure-reglementation
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
La suite sur le site :
ile-de-france.chambagri.fr
Le DIMN - imn-dijon.com
30 octobre 2025
Le Diplome de l'Institut des Metiers du Notariat permet d'acceder en 1 an apres la Licence professionnelle ''Metiers du Notariat'' ou apres une Licence en Droit ...
À suivre sur http://www.imn-dijon.com/fr/formations/le-dimn.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
imn-dijon.com
URABLT-ADAR - Conseil agricole et viticole, Vente de capsules
30 octobre 2025
Bienvenue sur le site internet de l'Union Regionale Agricole de Branne-Libourne-Targon (URABLT) L'URABLT creee en 1959 par des agriculteurs ,
À suivre sur http://www.urab-grezillac.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
urab-grezillac.com
Le controle des structures - internet services Etat du Lot ...
30 octobre 2025
Operations - Controle des structures . Retrouvez ici les informations relatives aux avis d’appel a candidatures pour des operations (Societes d ...
À suivre sur http://www.lot-et-garonne.gouv.fr/le-controle-des-structures-a245.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
La suite sur le site :
lot-et-garonne.gouv.fr
CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D’AUTORISATION …
30 octobre 2025
CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER Articles L 331-1 a L 331-11 du code rural R 331-l a R 331-12 du code rural Identite du demandeur ...
À suivre sur http://www.loire-atlantique.gouv.fr/content/download/11657/64824/file/DossierDemAutExploiterv4.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
loire-atlantique.gouv.fr
Objectifs et procedures - Internet des Services de l'Etat ...
30 octobre 2025
Le controle des structures agricoles et les autorisations d’exploiter qui en resultent ont pour objectifs de : favoriser l’installation d’agriculteurs,
À suivre sur http://www.puy-de-dome.gouv.fr/objectifs-et-procedures-a1301.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
La suite sur le site :
puy-de-dome.gouv.fr
salaries paye a la tache - agri-convivial.com
30 octobre 2025
Merci de vos reponses, pour info le travail a la tache est toujours autorise mais que pour certain travaux. la convention collective dit que le travail a la tache ...
À suivre sur http://www.agri-convivial.com/t33091-salaries-paye-a-la-tache
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
agri-convivial.com
Le controle des structures / Controle des structures ...
30 octobre 2025
Qu’est-ce que le controle des structures ? Le controle des structures s’applique a la reprise de terres agricoles ou d’ateliers de production hors sol au ...
À suivre sur http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural-foret/Agriculture-et-developpement-rural/Orientations-foncieres-et-agricoles/Controle-des-structures/Le-controle-des-structures
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
La suite sur le site :
loiret.gouv.fr
acier refractaire (corten) - Portail Soudeurs.com
30 octobre 2025
Bonjour, J aimerais savoir si je peux souder de l acier refractaire ( corten ) par soudure a l arc et avec quelle baguette ? J ai l intention de me fa
À suivre sur http://www.soudeurs.com/metallurgie-du-soudage-et-soudabilite/877-acier-refractaire-corten.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
soudeurs.com
Mise a jour windows update code 80070057 [Ferme] - CCM
30 octobre 2025
Bonjour, je viens d'avoir internet et mon portable ne m'effectue pas mes mises a jour, il me dit que windows update doit d'abord etre mis a jour, resultat quand je ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-12372675-mise-a-jour-windows-update-code-80070057
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Rappel sur l’indemnisation conventionnelle des petits ...
30 octobre 2025
Les conventions collectives nationales des ouvriers du batiment et des travaux publics organisent un regime d’indemnisation des temps de petits deplacements qui ...
À suivre sur http://www.compta.com/blog/social/rappel-sur-lindemnisation-conventionnelle-des-petits-deplacements-2/3371
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
La suite sur le site :
compta.com
Formulaire : N° 2705-A - Cerfa n° 12321*05 - Declaration ...
30 octobre 2025
n° 2705-A-SD (2017) - Cerfa n° 12321*06 - Declaration partielle de succession (a etablir lorsque le defunt etait titulaire d'un contrat d'assurance-vie) Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire/declaration-partielle-succession-cerfa-2705
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
La suite sur le site :
droitissimo.com