Itinéraire d'accès vers l'entreprise CCAG
Entreprise CCAG (adresse : 76 AVENUE ROBERT BURON, LAVAL - 53000) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Arrete du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier ...
24 avril 2024
Les Cahiers des Clauses Administratives Generales () selon les secteurs d'activites fixent les dispositions applicables selon les categories de marches: *le cahier des clauses administratives generales () applicable aux prestations, objet du marche, *le planning des travaux comportant les dates de debut et de fin des travaux, lot par lot et phase par Article 31 du -Travaux. Le titulaire se procure, a ses frais et risques, les terrains dont il peut avoir besoin pour ses installations de chantier dans la mesure ou ceux que le representant du pouvoir adjudicateur a mis eventuellement a sa disposition ne sont pas suffisants. Retour au -travaux. Le Travaux (1976) [abroge] remplace par le Travaux 2009. Telecharger le -travaux applicable a compter du 1er janvier 2010 Les dispositions de l’article 46.1.2 du Travaux s’appliquent. La precision suivante est apportee : le jugement instituant le redressement ou la liquidation judiciaire est notifie immediatement a la personne publique par le titulaire du marche.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021089735&dateTexte=20190801
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021089735&dateTexte=20190801
Fournisseurs : nos achats de prestations intellectuelles ...
24 avril 2024
Nos achats de prestations intellectuelles concernent notamment les etudes d’ingenierie, l’assistance informatique, la formation au service et la communication. La procedure de qualification peut etre precedee d’un entretien prealable vous permettant : de presenter votre entreprise et
À suivre sur https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/organisation-entite-achats/prestations-intellectuelles
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
La suite sur le site :
sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/organisation-entite-achats/prestations-intellectuelles
Arrete du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier ...
24 avril 2024
Les stipulations du present cahier des clauses administratives generales () s'appliquent aux marches qui s'y referent expressement. Ces marches peuvent prevoir de deroger a certaines de ces …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021089735&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021089735&categorieLien=id
Info trafic - l'etat du trafic routier en temps reel ...
24 avril 2024
Decouvrez sur ViaMichelin Service location de voiture Pour un week-end ou pour les vacances, notre service de location de voiture vous garantit les meilleurs tarifs partout dans le monde.
À suivre sur https://www.viamichelin.fr/web/Trafic
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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viamichelin.fr/web/Trafic
Espace fournisseurs | RATP
24 avril 2024
La RATP vous propose un nouveau site. Certaines fonctionnalites, dont l'sibilite, sont en cours de finalisation. Afin de vous offrir plus de facilite dans votre navigation, nous vous proposons de poursuivre sur l'ancienne version du site.
À suivre sur https://www.ratp.fr/espace-fournisseurs
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
La suite sur le site :
ratp.fr/espace-fournisseurs
Page filtre fournisseurs | SNCF
24 avril 2024
Le groupe SNCF Profil, finance, Newsroom, patrimoine, culture, identite, fournisseurs; s & reservation s porte a porte, horaires, info trafic ...
À suivre sur https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=advanced&provider_title=&provider_family=2568&provider_needs=All&provider_expertise=All
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=advanced&provider_title=&provider_family=2568&provider_needs=All&provider_expertise=All
DAJ - Cahier des clauses administratives generales ...
24 avril 2024
Cahier des clauses administratives generales. Circulaire du 21 janvier 1976 relative au nouveau cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de travaux passes par les collectivites locales et leurs etablissements publics. Table de reference aux textes ayant modifie des articles du C.C.A.G.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/daj/Cahier-des-clauses-administratives-generales-appli-17
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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economie.gouv.fr/daj/Cahier-des-clauses-administratives-generales-appli-17
Nouveau Travaux - 2014 - Acheteurs-Publics
24 avril 2024
Lorsque des refactions ont ete fixees par application du present , elles s'appliquent a chaque projet de decompte mensuel concerne. 13.1.2. Le projet de decompte mensuel comprend, en tant que de besoin, les differentes parties suivantes : 1. Travaux et autres prestations du marche ; 2. Approvisionnements ; 3. Primes ; 4. Remboursement des debours incombant au maitre de l'ouvrage …
À suivre sur http://www.acheteurs-publics.com/marches-publics-encyclopedie/textes-relatifs-a-la-commande-publique/nouveau--travaux---2014
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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acheteurs-publics.com
Achat & marches publics | Tisseo
24 avril 2024
Liste des marches publics Tisseo. Retrouvez ici tous les avis d’appel public a la concurrence lances par Tisseo. Pour consulter les consultations lancees, cliquez ici.
À suivre sur https://www.tisseo.fr/lespace-pro/achats-et-marches-publics/les-marches-en-cours
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
La suite sur le site :
tisseo.fr/lespace-pro/achats-et-marches-publics/les-marches-en-cours