Itinéraire d'accès vers l'entreprise LE LOGEMENT THILLOIS SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION
Entreprise LE LOGEMENT THILLOIS SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION (adresse : MAIRIE DE THIL, THIL - 54880) : itinéraire et plan d'accès.
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SOCLOVA | Feration s EPL
13 juin 2025
* * L' a ce contenu est reserve aux adherents la Feration Adherents, connectez-vous pour visualiser vos publications reservees POUR LA S DANS HAUT-RHIN a COLMAR (68000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, artes, annonces gas, enquetes, APE, NAF, TVA intracommunautaire Lorsqu'en application l'artic R. 481-1 du co la et l'habitation une et gestion s sociaux sollicite l'agrement mentionne a l'artic L. 481-1 du meme co, dossier presente a l'appui sa man comporte s pieces suivantes : 1° s statuts la ... HERAULTAIRE a MONTPELLIER (34000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, artes ... « Art. R. 481-1.-L'agrement mentionne a l'artic L. 481-1 est accor aux s et gestion s sociaux par ministre charge du apres avis du Comite regional l'habitat et l'hebergement competent pour la region dans laquel la …
À suivre sur https://www.sepl.fr/annuaire/soclova/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
lesepl.fr/annuaire/soclova/
— Wikipedia
13 juin 2025
La anonyme immobiliere ou SAIEM. La a operation unique ou SEMOP. Il n'y a pas capital minimum creation et la responsabilite est limitee. Objet s SEM. Une SEM peut realiser s operations d'amenagement, la ou l'exploitation services publics a caractere ...Auteur : Contributeurs Aux Projets Wikimediawww.pilote41.fr/habitat-cadre--vie-et-equipement//13-habitat-cadre--vie-et...21 292 s sociaux s organismes HLM au 1 er janvier 2018 (hors s non conventionnes appartenant a une – SEM). Si l’on retire s s vis pour cause travaux, molition ou vente, s s d’insertion ou d’urgence geres par s associations et s s occupes sans contrepartie financiere comme s loges ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_d%27%C3%A9conomie_
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_d%27%C3%A9conomie_mixte
Co la et l'habitation. | gifrance
13 juin 2025
En cas cession par une vente d'habitations a loyer more d'un qu'el a acquis en application l'artic L. 422-4 du present co, l'organisme ou la agreee qui en etait anterieurement proprietaire assure, en lieu et place la vente, s fonctions syndic et, cas echeant, la mise a disposition personnel ...
À suivre sur https://www.gifrance.gouv.fr/affichCo.do?idSectionTA=GISCTA000006188330&cidTexte=GITEXT000006074096
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006188330&cidTexte=LEGITEXT000006074096
gui s s - portail l'Etat au service ...
13 juin 2025
certain nombre s d’economie , dues en partie a la pression du marche immobilier, ont incite s pouvoirs publics a interdire aux SEML realiser els-memes s etus prealabs a urs interventions. La multiplication s SEML a aussi reve s risques qu’il y avait a utiliser cet outil,
À suivre sur https://www.colctivites-locas.gouv.fr/fis/fis/Gui_s_SEML_Documentation_francaise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Guide_des_SEML_Documentation_francaise.pdf
GRENOB HABITAT | Feration s EPL
13 juin 2025
s locatifs sociaux-Gestion s locatifs sociaux. Etu et realisation d'operations ou rehabilitation a usage principal d'habitation (locatif et sion) et d'immeubs a usage bureaux ou locaux industriels ou commerciaux, a l'echel Grenob et son agglomeration.
À suivre sur https://www.sepl.fr/annuaire/grenob-habitat/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
lesepl.fr/annuaire/grenoble-habitat/
SEM agreees - Financement du social
13 juin 2025
Transmission obligatoire s comptes s s d’economie et gestion s sociaux agreees au ministere du : references juridiques. Artics L. 423-3, L. 481-8 et R. 481-14 du Co la et l’Habitation. Comptabilite : instructions et …
À suivre sur http://www.financement--social..gouv.fr/sem-agreees-a1836.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
financement-logement-social.logement.gouv.fr
SECOMI | Feration s EPL
13 juin 2025
s locatifs sociaux-Etu, acquisition, , restauration, renovation urbaine amenagement d'immeubs colctifs et individuels a usage d'habitation, ais ou non par l'Etat, ainsi que d'immeubs a usage bureaux, locaux professionnels, commerciaux, industriels urbains artisanaux.
À suivre sur https://www.sepl.fr/annuaire/secomi/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
lesepl.fr/annuaire/secomile/
SEMVIT - la vil du Trait
13 juin 2025
couvrez sur ce site s activites et services la SEMVIT, son patrimoine, ses projets, ses services. La d’Economie la Vil du Trait est un acteur la s territoires et son patrimoine est etendu sur plusieurs communes.
À suivre sur https://www.semvit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
semvit.fr/
avec Mappy. Comparez vos s
13 juin 2025
Services plans, calcul d's et gui d'adresses pour preparer vos placements sur toutes s routes France et d’Europe. Mappy vous permet calcur votre en voiture avec s conditions trafic en temps reel. Vous pouvez egament calcur un en transports en commun, a pied, a velo, en train ...
À suivre sur https://fr.mappy.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
mappy.com/itineraire
cret n° 2019-535 du 28 mai 2019 relatif aux possibilites ...
13 juin 2025
Objet : faciliter la circulation s capitaux entre s organismes d'habitations a loyer more et s et gestion s sociaux appartenant a un meme groupe d'organismes social au sens l'artic L. 423-1-1 du co la et …
À suivre sur https://www.gifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038523476&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038523476&categorieLien=id
Amenagement urbain et veloppement economique | SHEMA
13 juin 2025
La publique. Portee a plus 75 % par s capitaux publics, la SHEMA met a la disposition s colctivites son experience acquise en tant que maitre d’ouvrage. El intervient dans la realisation d’equipements administratif, sportif, culturel ou loisir.
À suivre sur http://www.shema.fr/nos-metiers/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
shema.fr
cret n° 2019-929 du 3 septembre 2019 relatif aux ...
13 juin 2025
cret n° 2019-929 du 3 septembre 2019 relatif aux s vente d'habitations a loyer more mentionnees a l'artic L. 422-4 du co la et l'habitation et aux autres organismes prives d'habitations a loyer more
À suivre sur https://www.gifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039034586&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039034586&categorieLien=id
du l'Eure - Secomi
13 juin 2025
La Secomi est une d’economie loca liee au partement l’Eure : pour ses locataires cela represente que s avantages et zero inconvenients ! C’est, l’assurance d’avoir un bailur social dont l’interet pour territoire et ses habitants prime sur toute autre consiration.
À suivre sur https://www.secomi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
secomile.fr/