Itinéraire d'accès vers l'entreprise ANNEXE RÉGIE INDUSTRIELLE ETABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES
Entreprise ANNEXE RÉGIE INDUSTRIELLE ETABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES (adresse : KERBRIENT, PLOEMEUR - 56270) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Sur la mission de controle sur le compte de commerce 904 ...
15 mai 2025
Le service de l'administration penitentiaire DOSSIER La exploite 48 ateliers ... s etaient centralisees ... il gere la des ... Les s Messagerie ... modalites d´utilisation des locaux , ... La des ... Sur la mission de controle sur le compte de commerce 904-11 de la des ... 1 : LES 62 MESURES ... par une ... des (RIEP) 11, rue Louisa Paulin - BP 534 - 19015 TULLE Cedex Telephone : 05 55 29 99 29 Fax : 05 55 29 99 39.
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r01-330/r01-33051.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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senat.fr/rap/r01-330/r01-33051.html
a Villeneuve sur Lot
15 mai 2025
1 des + d'infos. r Martyrs de la Resistance, 47300 VILLENEUVE SUR LOT . Visuel indisponible ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/villeneuve-sur-lot-47/-
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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pagesjaunes.fr/annuaire/villeneuve-sur-lot-47/etablissements-penitentiaires
Maison D'arret Evreux, tel, adresse, ...
15 mai 2025
R.i.e.p ( Des ) Activite(s) : . Adresse : Chauss Andelles, 27100 Val-de-Reuil.
À suivre sur http://www.kelest.fr/a/maison-d-arret-evreux
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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kelest.fr
Mission Justice Comptes de commerce des ...
15 mai 2025
Mission Justice Comptes de commerce des Cantine et travail des detenus dans le cadre penitentiaire
À suivre sur https://www.ccomptes.fr/content/download/82076/2016635/version/4/file/NEB-2014-Justice.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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ccomptes.fr/content/download/82076/2016635/version/4/file/NEB-2014-Justice.pdf
Arrete du 4 septembre 2015 portant delegation de signature ...
15 mai 2025
... au titre de la des ... justificatives s etablis au titre de la ... de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/9/4/JUSK1521341A/jo
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/9/4/JUSK1521341A/jo
Les chiffres cles 2011 Direction de l’administration ...
15 mai 2025
• les ateliers de la des (RIEP) qui emploient des personnes detenues et qui sont geres par le service de
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/Plaquette_Developper_le_travail_en_prison_2012_opt.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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justice.gouv.fr
Budgets s et comptes speciaux| vie-publique.fr ...
15 mai 2025
Chaque budget est assimile a une mission et fait l’objet d’un vote. ... des ). ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/finances-publiques/approfondissements/budgets-s-comptes-speciaux.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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vie-publique.fr
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
15 mai 2025
Conformement aux dispositions de la LOLF, cette , relative aux comptes de commerce, ... DES 40
À suivre sur http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2017/pap/pdf/PAP2017_CCO_Comptes_commerce.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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performance-publique.budget.gouv.fr
Justice / Annuaires et contacts / Montmedy
15 mai 2025
Accueil > > Direction interregionale ... Les ateliers de production sont geres par la des ...
À suivre sur http://www.annuaires.justice.gouv.fr/--10113/direction-interregionale-de-est-strasbourg-10226/montmedy-11162.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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annuaires.justice.gouv.fr
Ministere de la Justice - archives-judiciaires ...
15 mai 2025
Accueil > Etat des fonds d'archives de la Chancellerie > Administration penitentiaire > et ... des ...
À suivre sur http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10774&ssrubrique=10829&article=15045
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Arrete du 3 decembre 2005 portant institution de s de ...
15 mai 2025
Il est institue aupres de chaque etablissement penitentiaire, dont la liste figure en , une de recettes chargee de la gestion des comptes nominatifs ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/3/JUSK0540140A/jo/texte/fr
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/3/JUSK0540140A/jo/texte/fr
Justice / Portail / Sites justice
15 mai 2025
... developpement d'activite de travail et de formation dans les et de gerer la des ... au ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/sites-justice-10059/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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justice.gouv.fr
Arrete du 9 mai 2016 portant delegation de signature ...
15 mai 2025
... au titre de la des ... justificatives s etablis au titre de la ... de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/9/JUSK1612250A/jo
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/9/JUSK1612250A/jo
Compte special — Wikipedia
15 mai 2025
Il se distingue donc d'un budget , ... des ; Renouvellement des concessions hydroelectriques [3].Les quatre ... · Voir aussiArrete du 1er mai 2013 portant institution d'une de ...https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT...Il est institue aupres de la des une d'avances installee au siege du service de l'emploi penitentiaire ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Compte_de_commerce
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Compte_de_commerce