Itinéraire d'accès vers l'entreprise SOCIETE LYONNAISE DE PUBLICATIONS JUDICIAIRES ET COMM
Entreprise SOCIETE LYONNAISE DE PUBLICATIONS JUDICIAIRES ET COMM (adresse : 41 RUE DE LA BOURSE, LYON - 69002) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Cour cassation, civile, Chambre erciale, 22 janvier ...
10 mai 2025
25/10/2019 · Attendu, selon l'arr attaque, que la Merlin Gerin, aux droits laquelle se trouve la Schneir electric, a conclu avec la Asal un marche travaux immobiliers, au terme duquel le reglement s factures ait subordonne a un controle realisations par la Baudouin engineering ; qu'en cours d ... 22/10/2019 · LA COUR CASSATION, CHAMBRE ERCIALE, a rendu l'arr suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arr attaque (Lyon, 21 mars 2013), que la banque (la banque) s'est rendue caution a concurrence 38 115 euros s engagements la ablissements Charles Cuggia (la Cuggia) envers la ... Vous pouvez envoyer s pieces jointes, archiver vos conversations, re alerte en cas nouveau message... regrouper en un seul endroit tous les echanges qui concernent la gestion vos comptes. Si vous avez besoin d'un renz-vous, vous accez directement a l'agenda votre conseiller. Info- vous presentera les donnees a jour cte entreprise publiees aupres du greffe du tribunal : bilans compls synthiques, compte resultat, chiffres cles sur la rentabilite l'entreprise mais egalement la carte d'intite l'entreprise recherchee indiquant le nom du dirigeant, le numero telephone/fax ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000026986036
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000026986036
Bullin s arrs s chambres civiles | Cour cassation
10 mai 2025
Tous les arrs posterieurs ’publies’ (’P’) sont disponibles via l’ongl "Jurisprunce", dans la rubrique "Bullin numerique s arrs publies s chambres civiles"
À suivre sur https://www.courcassation.fr/_26/bullin_arrs_chambres_civiles_2711/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_arrets_chambres_civiles_2711/
Aeromusee la region : Exposition a Bron
10 mai 2025
À suivre sur https://www.leprogres.fr/pour-sortir/loisirs/Exposition/Autres-expositions/Rhone-alpes/Rhone/Bron/2019/09/21/Aeromusee--la-region-
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
leprogres.fr/pour-sortir/loisirs/Exposition/Autres-expositions/Rhone-alpes/Rhone/Bron/2019/09/21/Aeromusee-de-la-region-lyonnaise
Arr n° 492 du 20 avril 2017 (15-16.922) - Cour ...
10 mai 2025
Attendu que la Urm fait grief a l’arr condamner la Telecom Italia a payer au Credit lyonnais, en sa qualite chef file du groupement bancaire, la somme 4 103 180,50 euros correspondant au total s cessions creances pour 3 479 228 euros, majore s inters au taux legal a compter du 30 avril ...
À suivre sur https://www.courcassation.fr/_26/arrs_publies_2986/chambre_erciale_financiere_economique_3172/2017_7954/avril_8093/492_20_36613.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/chambre_commerciale_financiere_economique_3172/2017_7954/avril_8093/492_20_36613.html
Cour cassation, civile, Chambre erciale, 12 mai ...
10 mai 2025
06/11/2019 · LA COUR CASSATION, CHAMBRE ERCIALE, a rendu l'arr suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arr attaque (Reims, 11 juin 2007), que les 3 janvier 1992 11 janvier 1994 le Credit lyonnais (la banque) a consenti a M. X...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000020621265
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000020621265
Bourse Expo Molisme Maqutes Miniatures Figurines ...
10 mai 2025
À suivre sur https://www.leprogres.fr/pour-sortir/loisirs/Salon-foire-concours-agricole/Autres-salons-foires-concours/Rhone-alpes/Ain/Meximieux/2019/11/23/Bourse-expo-molisme-maqutes-miniatures-figurines
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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leprogres.fr/pour-sortir/loisirs/Salon-foire-concours-agricole/Autres-salons-foires-concours/Rhone-alpes/Ain/Meximieux/2019/11/23/Bourse-expo-modelisme-maquettes-miniatures-figurines
Verif.com - Entreprise, siren, sir, RCS : verifiez la ...
10 mai 2025
Verif.com perm rechercher rapiment une entreprise sur la France entiere par le nom l'entreprise, le numero SIREN, le nom d'un dirigeant. Verif.com perm d'obtenir s informations synthese : raison sociale, sigle enseigne, adresse du siege social s ablissements, telephone, fax, co APE/NAF, activite, forme ...
À suivre sur https://www.verif.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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verif.com/
Infogreffe - Registre du erce s s - Greffe ...
10 mai 2025
A la fois moyen financement la , garantie s tiers creanciers cle repartition s droits pouvoirs dans la , le capital social apparait e un instrument a multiples fonctions au service d'inters complementaires : a la fois ceux la , ses tenteurs, ses creanciers.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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infogreffe.fr/
Rhone - Est Lyonnais | La ligne C16 change d’
10 mai 2025
À suivre sur https://www.leprogres.fr/rhone/2012/07/06/la-ligne-c16-change-d-
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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leprogres.fr/rhone/2012/07/06/la-ligne-c16-change-d-itineraire
Transports en un | Ville Lyon
10 mai 2025
Il a confie l’exploitation du reseau transports en un a la Keolis pour le reseau TCL (Transports en un Lyonnais) a la Keolis PMR Rhone pour le reseau Optibus, s transports a la man reserves aux personnes a mobilite reduite. Le reseau TCL . Il ssert 73 unes : 59 la mropole Lyon. 8 la unaute unes …
À suivre sur https://www.lyon.fr/placements/les-transports-urbains/transports-en-un
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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lyon.fr/deplacements/les-transports-urbains/transports-en-commun
Arr n° 1058 du 26 octobre 2010 (09-68.928) - Cour ...
10 mai 2025
1°/ que la publication du jugement liquidation judiciaire d’une civile constitue le point part la prescription quinquennale visee par l’article 1859 du co civil contre les associes non-liquidateurs ; qu’en jugeant que l’action exercee par la Mabil contre les consorts X… en leur qualite d ...
À suivre sur https://www.courcassation.fr/_26/arrs_publies_2986/chambre_erciale_financiere_economique_3172/2010_3324/octobre_3694/1058_26_18016.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/chambre_commerciale_financiere_economique_3172/2010_3324/octobre_3694/1058_26_18016.html
Persee : Accer a s milliers ...
10 mai 2025
Fone en 1921, la Revue d’Histoire Philosophie religieuses est publiee par l’Association s la Faculte Theologie protestante Strasbourg. Elle publie s articles caractere scientifique (ils sont per-reviewed) en langue francaise, voire, a titre exceptionnel, en allemand en anglais, ainsi que ...
À suivre sur https://www.persee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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persee.fr/
Portail e-Justice europeen - Signification notification ...
10 mai 2025
Les entites requises sont compentes pour la reception d'actes ou extra dans un autre at membre. L'entite centrale est chargee fournir s informations aux entites d'origine rechercher s solutions aux difficultes eventuellement rencontrees lors la transmission s actes a signifier ou a notifier.
À suivre sur https://e-justice.europa.eu/content_serving_documents-373-fr.do
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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Cour Cassation, Chambre erciale, du 28 septembre ...
10 mai 2025
07/11/2019 · AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR CASSATION, CHAMBRE ERCIALE, FINANCIERE ECONOMIQUE, a rendu l'arr suivant : Attendu, selon l'arr fere (Nimes, 19 cembre 2002) que la Tuilerie briquerie du Pont d'Avignon-Marchat Materiaux (TBPA) ait titulaire d'un compte courant ouvert dans les livres la …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007049135
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007049135
M. Bernard RICCOBONO, Presint ...
10 mai 2025
M. Bernard RICCOBONO, Presint ERCIALES; couvrez tous ses mandats son reseau d'influence
À suivre sur https://dirigeant..com/dirigeant/Bernard.RICCOBONO.76220932.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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societe.com/dirigeant/Bernard.RICCOBONO.76220932.html