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24 mai 2025

TVA - Taux reduit - Prestations de services - Transports de voyageurs. I. Principe : application du taux reduit aux transports de voyageurs. 1. Le b quater de l'article 279 du code general des impots (CGI) prevoit que le taux reduit de la TVA s'applique aux transports de … Karty UIC opisują wymagania normatywne w zakresie wielu aspektow związanych z kolejnictwem. Dla ułatwienia karty są pogrupowane w 10 grupach od 0 do 9. Gueugnon est une commune francaise, chef-lieu d'un canton regroupant vingt communes, situee dans le departement de Saone-et-Loire en region Bourgogne-Franche-Comte. Bayonne (en basque Baiona, en gascon Baiona (graphie classique), Bayoune (graphie febusienne)) est une commune du sud-ouest de la et l’une des deux sous-prefectures du departement des Pyrenees-Atlantiques, en region Nouvelle-Aquitaine. Guy Cabort-Masson Guy Cabort-Masson nait le 12 juin 1937 a Saint-Joseph, commune du centre de la Martinique. Guy Cabort, de son vrai nom, effectue ses etudes secondaires au Lycee Schœlcher de Fort-de-, puis sort diplome de l'Ecole Normale des Instituteurs.

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