Itinéraire d'accès vers l'entreprise CONSEIL DE LA CONCURRENCE

cision n° 86-224 DC du 23 janvier 1987 | ...

26 mai 2025

L'Autorite nce aujourd'hui sa procedure notification en ligne pour certaines operations concentration. 11 octobre 2019 : Hopitaux et cliniques. L'Autorite ouvre une phase d'examen approfondi (dit « phase 2 ») du projet rachat societe Hexagone Sante Mediterranee par le groupe Elsan.Rechercher · Recherche · Missions · Espace Presse · Avis · 16-A-06 — Guichet.lu - Gui ...https://guichet.public.lu/fr/organismes/organismes_entreprises/-.htmlLe est une autorite administrative inpendante ayant pour mission le respect s regles . Il interdit et sanctionne les pratiques anticoncurrentielles, qui ont pour objet ou pour effet fausser le libre jeu . Le sanctionne a hauteur 534 millions d'euros les societes Orange France, SFR et Bouygues Telecom [86]. 13 mai 2005 : Autoroute A 84 dite « Route s Estuaires ». Le condamne 21 entreprises BTP pour entente et les sanctionne a hauteur …Type : Autorite Fondation : 2008Zone d'activite : FranceSiege social : Paris Paris, tel, adresse, horaires ...https://www.kelest.fr/a/----paris a Paris, Services Public, horaires, telephone, avis, pn. Infos et recommandations sur Le est une autorite administrative autonome qui agit au nom et pour le compte l’Etat pour faire respecter les regles . Il dispose personnalite juridique et l’autonomie financiere. Il est pce aupres du ministre charge du commerce. Le n’est pas sous ... Le consira que les fonctions selection et tri qu’effectuaient ces outils n’etaient pas en elles-memes critiquables. En outre, il jugea que diversite s resultats fournis par les outils recherche ne pouvait que traduire l’absence leur manipution. Le consira qu’aucune obligation d’exhaustivite ou selection ...

À suivre sur https://www.-constitutionnel.fr/cision/1987/86224DC.htm

cision du 23 janvier 1987 retive a loi transferant ...

26 mai 2025

Mais le constitutionnel admet qu'une telle exception puisse se justifier. C'est le cas ici. En effet, le releve qu'en droit , le juge penal - juge judiciaire - intervient souvent, comme le fait egalement le juge civil. s lors, "pour bonne administration justice", le texte a pu organiser un bloc ...

À suivre sur http://mafr.fr/fr/article/cision-du-23-janvier-1987----concurre/

Mappy - Pns, comparateur d's et cartes France

26 mai 2025

Recherche d'adresses, lieux, comparateur d' s pour preparer vos pcements partout en France

À suivre sur https://fr.mappy.com/

Droit et politique en France | Cairn.info

26 mai 2025

Le directeur general DGCCRF et le presint du ont formule s remarques sur le rapport du Secretariat. Ces remarques introductives a l’examen par les pairs France au Comite en octobre 2003 figurent en annexe ce rapport.

À suivre sur https://www.cairn.info/revue-sur-le-droit-et--politique----2005-1-page-7.htm

s ViaMichelin : calcul d’ fiable et precis

26 mai 2025

Choisissez s services le long votre (aires services et repos, stations-service, hotels) et consultez selection du Gui Michelin (restaurants et sites touristiques a visiter sur votre trajet). Les s ViaMichelin tiennent compte du trafic routier en …

À suivre sur https://www.viamichelin.fr/web/s

Comment Michelin s'organise face a ...

26 mai 2025

À suivre sur https://www.challenges.fr/automobile/dossiers/comment-michelin-s-organise-face-a----tripadvisor-et-waze_59177

Mise en - Ile--France Mobilites

26 mai 2025

mise en en Ile--France. A suite s orientations prises par son en 2017, Ile--France Mobilites prepare mise en s reseaux bus en gran couronne a l’horizon du 1 er janvier 2021.

À suivre sur https://www.ilefrance-mobilites.fr/mise-en-/

POUR COMPRENDRE

26 mai 2025

A difference du , qui ne pouvait rendre un avis que sur man, l’Autorite peut so prop conc t recom lui p amel s m Cett d’ad proa trave quet rami poser venti Par a blem confi vai syste en E Elle a s f qui g d’un celui du c Une autorite unique aux competences nouvelles ou ...

À suivre sur http://www.autorite.fr/doc/50mots.pdf

s en transports en commun avec Mappy. Comparez ...

26 mai 2025

Services pns, calcul d's et gui d'adresses pour preparer vos pcements sur toutes les routes France et d’Europe. Mappy vous permet calculer votre en transports en commun. Vous pouvez egalement calculer un en voiture, a velo, a …

À suivre sur https://fr.mappy.com//transports-en-commun

avec Mappy. Comparez vos s

26 mai 2025

Services pns, calcul d's et gui d'adresses pour preparer vos pcements sur toutes les routes France et d’Europe. Mappy vous permet calculer votre en voiture avec les conditions trafic en temps reel. Vous pouvez egalement calculer un a pieds ou a velo avec disponibilite s ...

À suivre sur https://fr-be.mappy.com/

vers Le : Annuaire ...

26 mai 2025

Trouvez le meilleur avec Telecontact vers Le : consultez votre feuille route, duree votre trajet. Annuaire pages jaunes du maroc

À suivre sur https://www.telecontact.ma//le/3217178/rabat

Bienvenue sur le site l'Autorite belge ...

26 mai 2025

Un probleme ? Signalez un cartel. Voulez-vous recevoir s nouvelles ? Actualites. Avis notification CC-19-0034. 25 Octobre 2019. 19_0034_me_cc_kennigeving.pdf 19_0034_me_cc_samenvatting.pdf. Vers toutes les actualites . Publications recentes. Consultation publique - Procedure simplifiee . 18 Octobre 2019. 20191018_consultation_procedure_simplifiee.pdf. …

À suivre sur https://www.abc-bma.be/fr

Cadre juridique du Groupe SNCF | SNCF

26 mai 2025

À suivre sur https://www.sncf.com/fr/groupe/profil-et-chiffres-cles/portrait-entreprise/cadre-juridique