Itinéraire d'accès vers l'entreprise SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET DE REGROUPEMENTS FONCIERS SPRF
Entreprise SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET DE REGROUPEMENTS FONCIERS SPRF (adresse : 13 RUE DU TEMPLE, DIJON - 21000) : itinéraire et plan d'accès.
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10 mai 2025
extrait kbis en abrege s.p.r.f at d’enttement en abrege s.p.r.f Apres le regroupement Grand Paris Amenagement avec l'ablissement public d'amenagement la Plaine France, ... un representant la du Grand Paris signe par son directoire, un representant l'ablissement public foncier d'Ile--France signe par le presint son conseil d'administration un representant la chambre commerce d'industrie ... L’objectif est favoriser le regroupement s parcelles, leur bornage leur . marre en 2013, l’amenagement foncier agricole forestier la commune Chaumousey vient s’achever faisant ainsi passe le nombre parcelles 819 a 238. Auparavant appele remembrement, un amenagement foncier consiste a restructurer le territoire communal en realisant un nouveau cadastre. Il favorise le regroupement s parcelles, leur bornage … La participation s employeurs a l'effort construction (PEEC), plus communement appelee le « 1% logement », est un impot verse par les employeurs sous forme d'investissements directs permtant, notamment, d’ameliorer l’offre logements sociaux intermediaires pour les salaries.
À suivre sur https://www.seconnecter.fr/credit/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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seconnecter.fr/credit/
Briefing la civile sur les negociations l ...
10 mai 2025
manque clarte sur les droits . Premiers accords sur le bois au mon a inclure la participation s groupes la civile (y compris s peuples forestiers), les APV sont uniques. Ils s’inscrivent dans le cadre du Plan d’action l’UE sur l’application la legislation forestiere, la gouvernance les echanges commerciaux (FLEGT). Pour beaucoup, ils ...
À suivre sur https://www.fern.org/fileadmin/uploads/fern/Documents/A_chance_for_change_final_FR.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
fern.org/fileadmin/uploads/fern/Documents/A_chance_for_change_final_FR.pdf
Dalloz.fr | La base donnees juridique s Editions ...
10 mai 2025
L'association est un regroupement ux ou plusieurs personnes qui mtent en commun leurs connaissances ou leur activite dans un but autre que celui partager s benefices.
À suivre sur https://www.dalloz.fr/documentation/DocumentStatic?StaticDoc=DZ/OASIS/sharp_/thematic/GENERALES/affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
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An n e x e s FICHES SYNTHESE PAR DOCUMENT
10 mai 2025
Versailles (regroupement communes dans le cadre Communautes Communes ou du SCOT en cours, creation d’un Conseil Patrimonial la Plaine Versailles, d’un collectif d’associations, …)
À suivre sur https://www.plaineversailles.fr/upload/modules/media_manager/us/1101_annexe_synthse_u_paysagere.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
La suite sur le site :
plainedeversailles.fr/upload/modules/media_manager/etudes/1101_annexe_synthse_etude_paysagere.pdf
Rapport d activites - PDF - docplayer.fr
10 mai 2025
4 La collectivite son fonctionnement Lors la seance d installation du 11 avril 2014, les membres du Conseil d Agglomeration ont elu Jean-Marie BOCKEL en tant que presint, ainsi que 15 vice-presints 41 assesseurs.
À suivre sur https://docplayer.fr/23193606-Rapport-d-activites.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
fr/23193606-Rapport-d-activites.html
Documents | Cour s comptes
10 mai 2025
pres 3 kilomres routes par km2- bien superieure a celle s pays europeens meme superficie que la France, par s differences trafics entre les categories voies.
À suivre sur https://www.ccomptes.fr/fr/documents/1687
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
ccomptes.fr/fr/documents/1687