Itinéraire d'accès vers l'entreprise DIRECTION REGIONALE DES DOUANES
Entreprise DIRECTION REGIONALE DES DOUANES (adresse : 12 RUE MONTMARTRE, DIJON - 21000) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Demande d’autorisation douaniere et ... - douane.gouv.fr
17 mai 2025
Du 8 au 11 novembre, la douane presente sa procedure dediee qui permet aux entreprises de savoir si leurs produits peuvent se voir apposer un marquage d’origine de type « Made in France ».Professionnel · Particulier · Taxes et franchise · Calendrier previsionnel · Missions et organisation vers Ministere Finances. ...https://www.telecontact.ma//-r-gionale-/2118484/casablanca ( ) Choisissez a partir du plan, votre lieu de depart en deplacant l’icone « A » selon votre emplacement. L’icone « B » est votre point d’arrivee. Decouvrez (48 rue Jeanne Jugan, 50400 Granville) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ... Decouvrez de Bourgogne (12 rue Montmartre, 21000 Dijon) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ... Decouvrez - De Bayonne (6 rue Albert 1er, 64100 Bayonne) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ... Decouvrez -Recette De Montpellier (13 rue Rigaud, 34000 Montpellier) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur https://www.douane.gouv.fr/service-en-ligne/demande-dautorisation-douaniere-et-fiscale-soprano--simplifie
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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douane.gouv.fr/service-en-ligne/demande-dautorisation-douaniere-et-fiscale-soprano-acces-simplifie
Professionnels | Portail de la ... - douane.gouv.fr
17 mai 2025
La generale et droits indirects publie chaque mois les donnees relatives aux ventes...
À suivre sur https://www.douane.gouv.fr/professionnels
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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douane.gouv.fr/professionnels
Douane- De Paris-Ouest-Corbeil-Evry ...
17 mai 2025
Decouvrez Douane- De Paris-Ouest-Corbeil-Evry (3 rue Gevaudan, 91090 Lisses) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/50ace95a84ae9c6b733fe37d
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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Open Data | Portail de la Generale ...
17 mai 2025
La Douane a choisi de s’associer a la demarche globale d’ouverture donnees publiques (Open Data), initiee par l’Etat Francais avec la mission Etalab et certaines collectivites et administrations, en rendant sibles et utilisables par tous certaines de ses donnees.
À suivre sur https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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douane.gouv.fr/la-douane/opendata
Administration et Impots Indirects
17 mai 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la fiscalite et la reglementation relatives a l'importation d'une marchandise
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
douane.gov.ma
de Nouvelle-Caledonie
17 mai 2025
© de Nouvelle Caledonie -1 rue de la republique -B.P. 13 - 98845 Noumea CEDEX -Mentions legales
À suivre sur https://douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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gouv.nc/
a Dijon
17 mai 2025
a Dijon (21) : Trouvez tous les etablissements administratifs a proximite de chez vous. Contactez nos experts et services specialises pour vos questions et realiser vos demarches administratives. Retrouvez toutes les coordonnees, horaires et informations professionnels dans l’annuaire PagesJaunes.
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/dijon-21/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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pagesjaunes.fr/annuaire/dijon-21/douanes
Particuliers | Portail de la ... - douane.gouv.fr
17 mai 2025
Douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos demarches aupres de la douane La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce portail integre, au cote...
À suivre sur https://www.douane.gouv.fr/particuliers
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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douane.gouv.fr/particuliers
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 2 avril 1998, 96 ...
17 mai 2025
REJET du pourvoi forme par : - l'administration et droits indirects, contre l'arret de la cour d'appel de Chambery, chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 1996 qui, dans les poursuites exercees contre Luc X... et autres chefs d'usage de document administratif falsifie et d'importation en contrebande de marchandises ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007071569
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007071569