Nombre de salarié de AVENIR CAPITAL CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise AVENIR CAPITAL CONSEIL situé à BORDEAUX (33000), 73 RUE PIERRE DUHEM.
Numéro de téléphone :
L'affiliation en tant que | Cavec | Caisse d ...
02 juin 2025
ECO a NIEVROZ (01120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... IMMOBILIER a ROUEN (76000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... en principe le report est toujours accepte , car l cout de l absence reste a la charge de l employeur de plus en plus rackette , une visite tous les 2 ans ,et l employeur paie 2 … Ministere du travail Projet de loi pour la liberte de choisir son professionnel NOR : MTRX1808061L/Bleue-2 EXPOSE DES MOTIFS Les transformations majeures que connaissent les entreprises du pays et des secteurs Rapport de gestion du d'administration ou du directoire. Le d'administration ou le directoire doit presenter a l'assemblee ordinaire annuelle un rapport de gestion ecrit sur la situation de la societe et l'activite de celle-ci pendant l'exercice ecoule.
À suivre sur http://www.cavec.fr/fr/affiliation-radiation-11/vous-etes-employeur-ou-expert--41
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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cavec.fr
La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...
02 juin 2025
Je vous passe tous les longs cheminements de la jurisprudence depuis pres de dix ans pour arriver a un traitement coherent de ce genre de situation.
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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webavocat.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
02 juin 2025
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder directement aux definitions.
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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efl.fr/lexiques/droit-social.html
Salaire — Wikipedia
02 juin 2025
Objet du salaire. En droit, on considere que le salaire est la « necessaire contrepartie du contrat de travail » [3], le -employe louant sa force de travail a un employeur sur le marche du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salaire
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Salaire
Les mails issus de la messagerie personnelle du ...
02 juin 2025
Encore une nouvelle pierre dans l'edifice de la protection de la vie privee des s au travail avec cet arret de la chambre sociale de la Cour de cassation du 26 janvier 2016: les courriers electroniques issus de la messagerie personnelle du sont proteges, meme sur leur ordinateur professionnel.
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2016/02/les-mails-issus-de-la-messagerie-personnelle-du--sont-proteges.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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thierryvallatavocat.com
retraite, Obtenir le releve de carriere de la ...
02 juin 2025
Votre releve de carriere detaille les droits que vous avez acquis au regime general des s. Il est accessible gratuitement en ligne sur le site de l'assurance retraite : www.lassuranceretraite.fr, rubrique / visualiser votre releve de carriere.
À suivre sur http://www.malakoffmederic.com/particuliers/questions-reponses/retraite/actif/mes-releves-de-droits-retraite/comment-obtenir-mon-releve-carriere-securite.jsp
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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malakoffmederic.com
projet de loi « pour la liberte de choisir son ...
02 juin 2025
N° 904 _____ ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 27 avril 2018.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/projet_de_loi_liberte_de_choisir_son__professionnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Maintien ARE ou ARCE (ARE en )
02 juin 2025
Que choisir entre maintien partiel des ARE et versement en de ses droits (ARCE) lors d'une creation d'entreprise par un chomeur ?
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Maintien-ARE-ou-ARCE-ARE-en
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
02 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de proteger l'ouvrier contre les dangers qui peuvent etre la consequence du travail auquel cet ouvrier est employe ; une telle obligation entrainant la necessite sous peine de faute ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
jurisques.com
Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...
02 juin 2025
L’affiliation a la mutuelle d’entreprise de l’employeur est dans les faits vecue comme un evenement tellement automatique que beaucoup de s ne se demandent pas s’il existe des cas de dispenses de ces mutuelles « obligatoires ».
À suivre sur https://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle-salarie-obligatoire
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
02 juin 2025
L’association des inventeurs s souhaite une bonne annee 2019 a l’ensemble des francais et en particuliers aux inventeurs. La situation des inventeurs s reste malheureusement toujours peu favorable avec des consequences negatives pour l’economie de la France.
À suivre sur http://invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...
02 juin 2025
Les informations figurant sur l'ensemble du site sont protegees par les lois sur les droits d'auteurs et propriete industrielle. Ils ne peuvent pas etre reproduits sur …
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
sci-societecivileimmobiliere.com
Contrat Madelin : L'astuce sortie en a la retraite
02 juin 2025
Qu'est ce qu'un contrat Madelin? Definition. Les contrats Madelin permettent aux travailleurs non s (TNS) de se constituer une retraite supplementaire et de beneficier de garanties de prevoyance (maladie, maternite, incapacite de travail, invalidite, deces et dependance) et perte d'emploi subie.
À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/blog/2014/02/17/contrat-madelin-sortie-en--ou-rente
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
patrimea.com
Entreprise — Wikipedia
02 juin 2025
A la recherche d'une definition L'entreprise selon l'approche juridique. L'entreprise est un ensemble de moyens (un projet, un lieu de decision et de gestion economique).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Entreprise
Union departementale CGT 67 | Une force a vos cotes
02 juin 2025
POUR REPONDRE A L’URGENCE SOCIALE La CGT appelle a la greve le 5 fevrier. Depuis de nombreuses annees, les politiques menees au service du par les gouvernements successifs generent de fortes injustices sociales, territoriales et fiscales.
À suivre sur http://www.cgt67.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
La suite sur le site :
cgt67.com