Nombre de salarié de RAVAUD JEAN-FRANCOIS
Nombre de salarié dans l'entreprise RAVAUD JEAN-FRANCOIS situé à VAYRES (33870), 5 AVENUE LIBOURNE.
Numéro de téléphone :
Extrait des minutes secretariat greffe du Tribunal de ...
05 juin 2025
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires. VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte des personnes vivant avec le VIH dans les politiques du handicap Dix ans apres la promulgation du PACS (Pacte civil de solidarite), les mentalites ont evolue. La loi doit evoluer elle aussi. A l’appel d’Helene Mandroux ... Decret n° 2006-1462 du 28 novembre 2006 relatif a la promotion interne des fonctionnaires territoriaux NOR : INTB0600261D. Le Premier ministre, Ouvrages et articles recents: Retour a l'index thematique de la bibliographie >>> 3.7.2.1.2. Droit international regional > Europe > Conseil de l'Europe > CEDH ...
À suivre sur http://www.azf-10h18.com/DOCS/jugement.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 96 %
Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
azf-10h18.com
Signataires | Veggie Pride / FR
05 juin 2025
Les personnes individuelles suivantes se declarent en accord avec le Manifeste de la Veggie Pride: Olivier Malen (Annemasse, France) — Cadre territorial
À suivre sur http://www.veggiepride.org/signataires/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
veggiepride.org
J.O n° 62 du 14 mars 2007
05 juin 2025
Arrete du 2 mars 2007 portant delegation de signature NOR : PARX0710132A. Le ministre delegue aux relations avec le Parlement, Vu le decret du 31 mai 2005 ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070062jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
lexbase.fr