Nombre de salarié de JUGI MICHEL
Nombre de salarié dans l'entreprise JUGI MICHEL situé à SAINT LAURENT DU VAR (06700), 46 CHE CASALS LE PHÉNICIA BÂT C.
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Indemnites kilometriques dues au associatif ...
14 juin 2025
En principe le lieu de travail ne constitue pas un element essentiel de son contrat de travail. Il se peut neanmoins qu’une clause de ce contrat precise ... Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ... Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ? Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel Guide pour la Prevention des situations de violence en Institution (A l’attention des s) DECEMBRE 2008 La problematique de la prevention et de la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/salaire/conseil-juridique/indemnites-kilometriques-dues-au--associatif/id/239541
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Quand un employeur pousse le a partir, cela peut ...
14 juin 2025
L’histoire : un senior fait valoir a son employeur (par lettre) ses droits a la retraite en soulignant les raisons de son depart, a savoir : « la ...
À suivre sur http://www.senioractu.com/Quand-un-employeur-pousse-le--a-partir-cela-peut-devenir-un-licenciement-abusif_a16918.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Internet et les bouleversements du travail
14 juin 2025
Comment Internet a-t-il bouleverse le travail des s ? Le droit du travail est-il adapte ? Avec Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit Jerome Chemin de la ...
À suivre sur http://www.franceculture.fr/emissions/soft-power/internet-et-les-bouleversements-du-travail-?p=0
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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Il n’existe aucune obligation pour un de ...
14 juin 2025
Il n’existe aucune obligation legale pour un du secteur public ou prive de fournir un numero de telephone personnel fixe ou portable a son employeur.
À suivre sur http://infosdroits.fr/il-nexiste-aucune-obligation-pour-un--de-communiquer-son-numero-de-telephone-personnel-a-son-employeur/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Clinique du sport - Clinique Juge Marseille
14 juin 2025
Clinique Juge a Marseille .Clinique medecine du sport a Marseille. Chirurgice pluri-disciplinaire. Specialites et informations ...
À suivre sur http://www.clinique-juge.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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L’OBLIGATION POUR L’EMPLOYEUR DE TENIR COMPTE …
14 juin 2025
2/4 Concernant les propositions du medecin du travail, telles que prevues par l’article L.4624-1 du Code du Travail, la chambre sociale juge qu’un employeur ...
À suivre sur http://www.e-pairs.org/colloque2011/Actes/08-obligation-employeur-.LEDOUX.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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CDD : caracteristiques du contrat a duree determinee
14 juin 2025
CDD A TERME PRECIS : MODALITES; MODALITES EXPLICATIONS; OBLIGATIONS EMPLOYEUR: Fixer un terme precis (c'est-a-dire une date de fin du contrat) et une ...
À suivre sur http://contrat-de-travail.ooreka.fr/comprendre/cdd
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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ooreka.fr
FICHE QUESTION - Assemblee nationale
14 juin 2025
Question N° : 76823: de M. Liebgott ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Moselle) QE: Ministere interroge : Commerce, artisanat, pme,tourisme ...
À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-76823QE.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Le juge du commerce et l'expert | La Jaune et la Rouge
14 juin 2025
PREMIER JUGEMENT 5: Juridictions civiles: Juridictions specialisees: Juridictions penales: JUGE DE PROXIMITE Petits litiges jusqu’a 1500 euros (consommation ...
À suivre sur http://www.lajauneetlarouge.com/article/le-juge-du-commerce-et-lexpert
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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lajauneetlarouge.com
Jean- Aphatie - Toute l'actualite en direct et en ...
14 juin 2025
L'intention de DSK "n'est pas de faire de la politique", selon Jean-Marie Le Guen. INVITE RTL - Le secretaire d'Etat charge des relations avec le Parlement a ...
À suivre sur http://www.rtl.fr/auteur/jean--aphatie
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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rtl.fr
Le travailleur detache : un low cost ? Les ...
14 juin 2025
(1) Cette commission est composee de : M. Simon Sutour, president; MM. Alain Bertrand, Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-Paul …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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senat.fr
Federation Nationale des Compagnies d'Experts Judiciaires
14 juin 2025
Charge, selon le code, d'eclairer le juge, l'expert ne peut utilement remplir sa mission que s'il possede l'ensemble des competences et des aptitudes ...
À suivre sur http://cejpcar.org/Doc/Livre_blanc_expert.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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cejpcar.org
Accueil - Cour d'appel du Quebec
14 juin 2025
La Cour d'appel du Quebec siege de facon continue depuis 1849 et est le plus haut tribunal du Quebec. Dans une vaste majorite de cas, elle decide en dernier ...
À suivre sur http://courdappelduquebec.ca/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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courdappelduquebec.ca
Loi n° 2010-1609 du 22 decembre 2010 relative a l ...
14 juin 2025
Loi n° 2010-1609 du 22 decembre 2010 relative a l'execution des decisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions reglementees et aux ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023273986&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Germani sera juge en correctionnelle, apres le meurtre ...
14 juin 2025
Le juge d'instruction marseillais, Guillaume Cotelle, a signe, le 14 aout, une ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi en correctionnelle de cette figure ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/marseille-13000/germani-sera-juge-en-correctionnelle-apres-le-meurtre-de-jean-claude-colonna-19-08-2015-5021137.php
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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leparisien.fr