Nombre de salarié de PB CONSTRUCTION
Nombre de salarié dans l'entreprise PB CONSTRUCTION situé à ROQUEBRUN (34460), AVENUE DES ORANGERS LE FRIGOULET.
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ingenieurs-expertsjudiciaires.org
30 mai 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Tout savoir sur les conges payes auxquels vous avez droit. fonction contrats regles conges payes varient s y ont droit point sujet o combien essentiel libre Le contrat de travail a temps partiel concerne tous les horaires inferieurs a la duree du travail : infos - Tout sur Ooreka.fr DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ... Proposant une offre complete en matiere de droit social et de protection sociale les cinq associes fondateurs de NORMA Avocats considerent que l’accompagnement ...
À suivre sur http://ingenieurs-expertsjudiciaires.org/listes/Membres_site.xls
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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ingenieurs-expertsjudiciaires.org
Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...
30 mai 2025
Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Les employes de maison: des precautions a prendre pour ...
30 mai 2025
Les employes de maison beneficient d’un statut particulier (Articles L 7221-2 du code du travail et suivants) . La Cour de Cassation dans ses derniers arrets ...
À suivre sur http://www.droit-social-legipole.fr/les-employes-de-maison-des-precautions-a-prendre-pour-rompre-le-contrat-vu-les-dernieres-decisions-rendues
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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droit-social-legipole.fr
A travail egal, salaire egal - Comment se mettre en ...
30 mai 2025
A travail egal, salaire egal - Comment se mettre en regle avec cette obligation et eviter tout risque de contentieux ? Quelles sont les « raisons objectives et ...
À suivre sur http://www.filpac.cgt.fr/spip.php?article6174
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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filpac.cgt.fr
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
30 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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cours-de-maths-78.fr
La documentation juridique de la CGTM - Documentation
30 mai 2025
La documentation juridique de la Confederation generale du travail en Martinique
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-juridique-documentation.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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cgt-martinique.fr
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
30 mai 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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jurisques.com
JURISQUES : AMIANTE ET RESPONSABILITES
30 mai 2025
I - LES RISQUES DE L'AMIANTE L'amiante est une roche fibreuse naturelle qui a toujours ete utilisee dans le domaine du calorifugeage et de la pour ses ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcamia.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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jurisques.com
Convention collective version 2015 des journaux officiels ...
30 mai 2025
Conventions collectives et affichages obligatoires pour entreprise, garantie a jour, versions PDF a telecharger et Livre a commander edition 2015
À suivre sur http://www.convention.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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convention.fr
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
30 mai 2025
ActuAssurance. X. DELPECH : : Le capitaine de navire : un regime de responsabilite insaisissable :Cass. 1re civ., 17 fevr. 2015, n° 13-25662, .
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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droit.org
Qu’est-ce que le harcelement moral ? L
30 mai 2025
LE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL Par Jean-Michel MEHEUT Qu’est-ce que le harcelement moral ? e harcelement moral au travail est un phenomene complexe aux ...
À suivre sur http://www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr/datas/files/SSTFP/CGT%20Guide%20harcelement%20moral%20au%20travail%20UGFF%20JF%20Meheut.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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intefp-sstfp.travail.gouv.fr
Cours de relations collectives du travail
30 mai 2025
DROIT DES RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL. Les relations collectives de travail sont les relations qui se nouent entre un ou plsieurs employeurs ou un gpement d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-relations-collectives-du-travail/cours-de-relations-collectives-du-travail,r425672.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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cours-de-droit.net
Rapport « Citoyens d’une societe numerique - Acces ...
30 mai 2025
Adopte par les membres du CNNum, le rapport intitule « Citoyens d’une societe numerique - Acces, Litteratie, Mediations, Pouvoir d’agir: pour une nouvelle
À suivre sur http://www.cnnumerique.fr/inclusion/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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cnnumerique.fr
UVMT - Universite Virtuelle de Medecine du Travail
30 mai 2025
UVMT est un site de tele-enseignement developpe par l'Institut Interuniversitaire de Medecine du Travail de Paris Ile de France. Pour en savoir plus sur UVMT ...
À suivre sur http://www.uvmt.org/categories.php?op=newindex&catid=4
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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uvmt.org