Nombre de salarié de SOC COMMERCIALISATION MEDITERRANEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOC COMMERCIALISATION MEDITERRANEENNE situé à MONTPELLIER (34090), 78 RUE JOE DASSIN ZAC PARC 2000.
Numéro de téléphone :
Cour de Cassation, Chambre iale, du 7 avril 2004, 02 …
16 mai 2024
a BAILLARGUES (34670) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … L'entreprise (OME), est installee au 300 AVENUE DE LA BISTE a Baillargues (34670) dans le departement de l'Her MEDIT COMMER IMMOB AGCE ... IETE DE IMMOBILIERE ... (unites ayant eu des s au cours de … iete Marine Industrie Marseille Courtiers en marchandises : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel S.C.O.F.E.L Rognonas Commerce de gros de fruits, de legumes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007048388
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Cassation iale, 7 avril 2004, n° 02-40.359, Robene c ...
16 mai 2024
Cassation iale, 7 avril 2004, n° 02-40.359, Robene c/ As. de formation pour la cooperation et la promotion professionnelle (ACPM)
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-iale-cassation.aspx?jsID=798&occID=174
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Cour de Cassation, Chambre iale, du 31 janvier 2006, …
16 mai 2024
... sanction elle-meme mais seulement la mesure de suspension l'accompagnant ainsi que, le cas echeant, la retenue sur salaire pratiquee a ce titre ; ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007051668
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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Cassation iale, 26 janvier 2005, n° 02-47.296, Ste ...
16 mai 2024
Cassation iale, 26 janvier 2005, n° 02-47.296, Ste Industrielle alimentaire [IMA] c/ Pastor
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-iale-cassation.aspx?jsID=729&occID=141
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Clause de non-concurrence - Site institutionnel Groupe ...
16 mai 2024
sein d’une iete de de pieces detachees servant ... une somme egale a 12 fois son salaire mensuel brut anterieur (cass. . 15 ...
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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Fiche n° 7 : Emploi maritime et besoins de formation
16 mai 2024
nombre de s de la facade . ... Dans le domaine de la et de la transformation des produits de la mer, les entreprises de
À suivre sur http://www.dirm.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_no_7_Emplois_maritimes_et_besoins_de_formation-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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dirm.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr
F FIIICCCHHHEEE …
16 mai 2024
05/01/2012 - 12:55 sem5_ial_procedure_licenciement_personnel.doc 2/17 2 2 ., 7 avril 2004 6 ., 9 mai 2000 6 B. PRESENCE DU 7
À suivre sur http://fdv.univ-lyon3.fr/moodle/file.php/1/FPV2/Droit%20ial/Droit_du_travail/ial_procedure_licenciement_personnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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Cour de cassation
16 mai 2024
Arret n° 1029 du 29 mai 2013 (11-28.799) - Cour de cassation - Chambre iale - ECLI:FR:CCASS:2013:SO01029 Cassation partielle sans renvoi
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/chambre_iale_3168/2013_4448/mai_4501/1029_29_26684.html
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Contrat de travail a duree determinee en France ...
16 mai 2024
... lorsque la production et la d'un produit sont effectives tout au long de l'annee avec ... Les s sous contrat a ... (Cass.., 20 oct ...Principe · Cas de recours · Interdictions · Formalisme · Terme et dureeCour de cassationhttps://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/arrets_publies_2986/...Arret n° 1352 du 16 juin 2009 (08-41.519) - Cour de cassation - Chambre iale Cassation
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Recrutement COMBAUD ERIC a EYMET
16 mai 2024
... de telephone Dirigeant Adresse Avis clients Benefices Code APE / NAF Contact Devis Numero de fax Prix Recrutement Nombre de s Siege ial Tarifs ...
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VERIF - Classement des plus grosses entreprises du ...
16 mai 2024
iete pour la de fruits et legumes: ... equipement entretien reseaux communa: ... iete industrielle du littoral mediterraneen pour l ...
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-parade/01-CA/01-Par-departement/13-Bouches-du-Rhone
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Rachat d'entreprise : quel sort est reserve aux s ?
16 mai 2024
... location-gerance, reprise de ou par une ... Sont concernes par ce transfert tous les s titulaires d'un ... (Cass. ., 21 octobre ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/reprendre-entreprise/rachat-d-entreprise-quel-sort-est-reserve-aux-s_1533826.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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CHAMBRE IALE DE LA COUR DE CASSATION, ARRET …
16 mai 2024
La position de la Cour de Cassation concernant les s adeptes des sites « d ... Cass. ., 21 septembre 2011, n°10-14869, M.X/ Nicollin.
À suivre sur http://junon.univ-cezanne.fr/u3iredic/wp-content/uploads/2011/12/Belouin-Note-de-Jurisprudence-CCass-ial-21-09-2011.pdf
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Inaptitude medicale : La Cour de Cassation renforce la ...
16 mai 2024
Inaptitude medicale : La Cour de Cassation renforce la protection des s ( 29 nov 2011 n°10-30.728 FS PB) ... OPH PERPIGNAN MEDITERRANEE ...
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