Nombre de salarié de PARAGRAPHE SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise PARAGRAPHE SARL situé à PEROLS (34470), 36 AV. DES ADRETS RESIDENCE LE CALYPSO.
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La prime de 13eme mois | Experts de la Paye a votre …
08 juin 2025
La : Associes : La doit etre constituee de 2 associes au minimum et de 100 au maximum. Il peut s'agir de personnes physiques ou morales. Je suis confrontee au cas suivant : - dans une A, le gerant majoritaire (societe familiale) a consenti 2 avances de tresorerie a 2 autres B et C - La... Modele gratuit et actualise de Statuts de avec les informations juridiques pour creer votre societe Conditions generales de validite d'une clause. Ces conditions s'appliquent a toutes les clauses. Pour etre valable, une clause doit en principe avoir ete ... 02/04/2009 · Bonjour, les regles concernant le licenciement d'un en conges maladie sont exposees au sein du "rupture du …
À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.com/prime-de-13eme-mois/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
08 juin 2025
Deliberations prises pour l'application de l'Accord : 5B - Dispense d'affiliation pour les s en position de detachement en France. 11B - Modalites d ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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agirc-arrco.eu
Gerant en droit francais — Wikipedia
08 juin 2025
En droit francais, le dirigeant d'une entreprise a responsabilite limitee comme les ou les EARL est un gerant. Le nombre de gerants est librement fixe par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/G%C3%A9rant
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/G%C3%A9rant
Karsenty
08 juin 2025
A la une. Arret Coty de la CJUE : l’interdiction de vendre sur une plateforme tierce non agreee n’est pas une restriction caracterisee de concurrence
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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jpkarsenty.com
Le chronotachygraphe et la reglementation - pmoioui.com
08 juin 2025
capacite transport, Justificatif de capacite, Le chronotachygraphe, tachygraphe, camion, controlographe, reglementation des transports routiers de marchandises ...
À suivre sur http://www.pmoioui.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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pmoioui.com
avec associe unique suite a une TUP - vos droits et ...
08 juin 2025
La societe dont je suis employee avait deux associes, qui etaient deux . La premiere a fait l'objet d'une transmission universelle de patrimoine au ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4719104--avec-associe-unique-suite-a-une-tup
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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commentcamarche.net
Prof independant en CESU, entrepreneur …
08 juin 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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cours-de-maths-78.fr
N° 1891 - Rapport de M. Yves Blein sur le projet de loi ...
08 juin 2025
Article 11 A Information sur la reprise d'entreprise 169. Article 11 (articles L. 141-23 a L. 141-30 [nouveaux] du code du commerce) : Information des s ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1891.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
La comptabilisation des cotisations TNS, mode d'emploi ...
08 juin 2025
La comptabilisation des cotisations TNS : voici un mode d'emploi sur le traitement comptable des cotisations sociales des travailleurs non s (TNS)
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-des-cotisations-tns/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
08 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/20120509134030399.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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Exoneration des plus-values en cas de depart a la retraite
08 juin 2025
La loi de finances rectificative pour 2005 a mis en place un dispositif d'exoneration d'impot sur le revenu des plus-values professionnelles realisees lors du ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiduchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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DROIT A LA PROPRIETE : ARTICLE 1 DU PROTOCOLE 1 …
08 juin 2025
Informations juridiques gratuites sur l'Article 1 du Protocole Additionnel 1 de la Convention Europeenne des Droits de l'Homme pour atteinte a la propriete privee
À suivre sur http://www.fbls.net/P1-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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fbls.net
IRPP & IS : Guide d'etablissement du tableau de ...
08 juin 2025
L'IRPP & l'IS Guide d'etablissement du tableau de determination du resultat fiscal . Sommaire. Section I - Ajustements a caractere permanent
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/guide.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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profiscal.com
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
08 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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documentissime.fr