Nombre de salarié de DCRA
Nombre de salarié dans l'entreprise DCRA situé à LATTES (34970), 16 AVENUE DE LA FONTVIN.
Numéro de téléphone :
Projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
23 mai 2024
Dans cette affaire, la candidate avait refuse de repondre a un « questionnaire confidentiel » avant un entretien en raison du caractere personnel de certaines ... Le droit de la securite sociale est l’etude de regles juridiques destinees a proteger les personnes physiques contre la survenance d’un ensemble d ... Engagement associatif. Consultez notre dossier special : Engagement associatif sur notre site Refus d execution d ordres illegaux. Consultez notre dossier special : Refus d execution d ordres illegaux sur notre site PROJET DE LOI. relatif a l'economie sociale et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-084/l13-0848.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr
DROIT ADMINISTRATIF SPECIAL
23 mai 2024
Ces principes vont trouver une application legislative avec la loiu (Droits des Citoyens dans leurs Relations avec l'Administration) du 12 avril 2000.
À suivre sur http://la.capacite.en.droit.free.fr/cours/cours2_droit_administratif_special.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
La suite sur le site :
capacite.en.droit.free.fr
LOI n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des ...
23 mai 2024
LOI n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000215117&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Cours de droit administratif
23 mai 2024
DROIT ADMINISTRATIF. Le Droit Administratif est une branche du droit public qui regit l’administration. La notion d'administration designe : - soit une activite ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/cours-de-droit-administratif,r1589637.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
SIGLES DIVERS
23 mai 2024
Droits des Citoyens dans leurs Relations avec les Administrations. DCRG Direction Centrale des Renseignements Generaux. DCRI Direction Centrale du ...
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
Le recrutement complementaire des conseillers de …
23 mai 2024
Peu connu des etudiants jusqu’a recemment, le concours complementaire des conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d’appel offre chaque ...
À suivre sur http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2006/07/18/77-le-recrutement-complementaire-des-conseillers-de-tribunal-administratif-et-de-cour-administrative-dappel
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
La suite sur le site :
blogdroitadministratif.net