Nombre de salarié de COMMUN ACCORD
Nombre de salarié dans l'entreprise COMMUN ACCORD situé à AGDE (34300), 1 RUE TAMARIS CIAL L OLIVERAIE.
Numéro de téléphone :
texte
31 mai 2025
Bonjour, J'ai mis un terme d'un a mon contrat pro . Sur mon attestation assedic, l'employeur a bien note rupture d'un . Telecharger le dossier en PDF. Definition de la rupture conventionnelle (en droit prive) La rupture conventionnelle est un mode de rupture autonome, qui doit ... Pour info : rupture cdd = droit assedic!. pour celles qui se posent la question, j'ai rompu mon cdd d'un avec mon employeur et comme j ... Transaction de licenciement : Un dossier complet sur la transaction redige par des experts pour vous defendre et reussir votre depart de l’entreprise.
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
TRANSACTIONNEL DE RUPTURE DU CONTRAT …
31 mai 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT D'UN TRANSACTIONNEL DE RUPTURE D'UN …
À suivre sur http://www.fbls.net/ruptureW.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
La participation et l'actionnariat ...
31 mai 2025
L’ de participation fixe l’affectation des sommes constituant la RSP selon les modalites prevues par l’article L. 3332-2 du Code du travail
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/participation-financiere/article/la-participation-et-l-actionnariat-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 15 octobre ...
31 mai 2025
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 15 octobre 2014, 11-22.251, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000029607642
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Fiche n°6 : Nouveau statut du travail . Droits ...
31 mai 2025
Reperes revendicatifs 23 REPERES REVENDICATIFS - NOVEMBRE 2011 Fiche n°6 : Nouveau statut du travail . Droits individuels et collectifs et transferabilite
À suivre sur http://www.cgt.fr/IMG/pdf/fiche_6.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
cgt.fr
DU 15 AVRIL 2013 RELATIF A LA PROTECTION …
31 mai 2025
76 CC 2013/23 Brochure n° 3085 Convention collective nationale IDCC : 16. TRANSPORTS ROUTIERS ET ACTIVITES AUXILIAIRES DU TRANSPORT …
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2013/0023/boc_20130023_0000_0020.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
La suite sur le site :
journal-officiel.gouv.fr
Contester une sanction disciplinaire - Aide juridique en ...
31 mai 2025
Le sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute normalement par une phase de conciliation …
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/contestation_sanction.jsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Convention collective nationale pour les entreprises ...
31 mai 2025
du 24 juin 2008 relatif a la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et prive
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635964&cidTexte=KALITEXT000019747515
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d ...
31 mai 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
31 mai 2025
Dossier du Secteur Emploi - Chomage - Formation Stephane Lardy Secretaire confederal de FO. 13/11/2009 - Guide FO du en chomage partiel
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
e-monsite.com
Definition du portage salarial et ses avantages
31 mai 2025
Les regles propres au CDD de portage. Le CDD de portage est regi par le droit du CDD en matiere de periode d’essai, indemnite de conges payes, rupture ...
À suivre sur http://www.portageo.fr/definition-portage-salarial.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
La suite sur le site :
portageo.fr
Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...
31 mai 2025
Rupture conventionnelle . La rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee (CDI) d'un entre l'employeur ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/rupture-conventionnelle.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
free.fr
Rupture conventionnelle d’un contrat de travail ...
31 mai 2025
2. Deroulement des echanges pour convenir de la rupture conventionnelle Rappeler au la possibilite qu’il a de contacter les services, notamment le ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14599.do
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14599.do
Depart et transaction
31 mai 2025
Depart negocie et rupture conventionnelle.. Lorsque rien ne va plus entre votre entreprise et vous et que la decision d'une separation devient ineluctable, la ...
À suivre sur http://sid-etp.konosys.com/espace_emploi/conseils/depart_et_transaction.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
konosys.com
Cesu de l’embauche a la rupture - Bienvenue sur le site ...
31 mai 2025
www.cesu.urssaf.fr Le contrat de travail d’un declare avec leCesu... de l’embauche a la rupture FICHE PRATIQUE 2015
À suivre sur http://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/pdf/Le.contrat.de.travail.dun..declare.avec.le.Cesu.de.lembauche.a.la.rupture.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr