Nombre de salarié de SOC D'EXPLOITATION ENTREPRISE MENDES

Nombre de salarié dans l'entreprise SOC D'EXPLOITATION ENTREPRISE MENDES situé à TOURRETTES SUR LOUP (06140), 45 RUE DE LA BOURGADE.

Numéro de téléphone :

1

Fiche DES ETS …

03 juin 2025

D EXPLOITATION a TOURRETTES SUR LOUP (06140) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, ... Bilan Gratuit de D EXPLOITATION a TOURRETTES SUR LOUP (06140) sur IETE.COM (452442890), ... Surveillance de l' : Contacter (SARL) ... Effectif de l'etablissement 10 a 19 s. ... Excedent brut ... SARRAZIN . Dirigeant : Modifier votre fiche. 8 BIS RUE DE SAULT 38000 GRENOBLE ... Fichiers d’ en ligne. Fichiers sur mesure; DES ETS SERPOLLIE . Dirigeant : Modifier votre fiche. 40 RUE DE PACALAIRE ZAC DES ILES ... Transmettre son : anticiper pour …

À suivre sur http://www.verif.com/iete/-D-EXPLOITATION-DES-ETS-FALLITO-352771125/

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

La suite sur le site :

verif.com

2

Le reclassement du inapte - JDB Cabinet d'avocats ...

03 juin 2025

Sa demarche consiste a rechercher au sein de l' un poste de ... (Cass. . 7 mars 2012, n° 11 ... l'organisation ou le lieu lui ...

À suivre sur https://www.jdbavocats.com/droit-ial/137-le-reclassement-du--inapte.html

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

La suite sur le site :

jdbavocats.com/droit-social/137-le-reclassement-du-salarie-inapte.html

3

Salariat — Wikipedia

03 juin 2025

... le salariat est au cœur du systeme capitaliste car le ... ex: democratie ou dictature, le bon ou mauvais vouloir du chef d', ...Statistiques · Histoire du salariat · Le salariat dans la ... · BibliographieOffre d'emploi H/F POUR EXPLOITATION …www.centremploi.com/emploi-+pour+exploitation+laitiere...Retrouvez tous les details pour postuler a l'offre d'emploi sur Centremploi.com ! ... H/F POUR EXPLOITATION LAITIERE ... Presentation de l'.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salariat

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Salariat

4

Droits d'auteur des s - SCP Avocats L&S : Corinne ...

03 juin 2025

... grace au monopole accorde par ... Lorsqu'un cree une œuvre protegeable par les droits d'auteur, au sein de l' qui l ...

À suivre sur http://www.ls-avocats.com/articleenligne/48-droi-auteur-

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

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ls-avocats.com

5

BIC – Charges - Remunerations des ...

03 juin 2025

Elles correspondent aux charges qui sont ... deductibles que si elles n'ont pas pour contrepartie un accroissement des valeurs d'actif de l'.

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1052-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

6

D EXPLOITATION DES ETS LEGRAND - , …

03 juin 2025

D EXPLOITATION DES ETS LEGRAND ... Fiche : ... protegez votre , protegez vos s avec les solutions proposees par AXA .

À suivre sur http://www.verif.com/iete/-D-EXPLOITATION-DES-ETS-LEGRAND-328441175/

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

La suite sur le site :

verif.com

7

Rachat d'...et les s ? contrat de ...

03 juin 2025

Rachat d' ... ce n’est pas seulement acquerir des moyens d’exploitation. En effet, ... (Cass. . 10 octobre 2006). ...

À suivre sur https://www.sos112.fr/forum/legislation/rachat-d'-et-les-s-contrat-de-travail-art-l1224-1-du-code-du-tr/

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

La suite sur le site :

sos112.fr/forum/legislation/rachat-d'entreprise-et-les-salaries-contrat-de-travail-art-l1224-1-du-code-du-tr/

8

DOSSIER D’AFFILIATION DES NON S AGRICOLES

03 juin 2025

Le chef d’exploitation ou d’ certifie l’exactitude des renseignements portes sur la presente declaration Fait le ...

À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/48447/Dossier+d%27affiliation+MSA+%28non-salari%C3%A9s+agricoles%29.pdf

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

La suite sur le site :

msa.fr

9

LE CHEF D’EXPLOITATION OU D’

03 juin 2025

Le chef d’exploitation ou d’ agricole ... vous concernant aupres de votre Caisse de mutualite ... EMPLOI DE (S) oui non 4– B ...

À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12555.do

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12555.do

10

F - RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - Cour de cassation

03 juin 2025

... motifs allegues par l’employeur en cours d’instance (., ... annee 2009 l’exploitation de certains ... termes de l’accord d’, ...

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/mensuel_droit_travail_2230/mensuel_droit_travail_2013_4645/travail_n_6349/f_rupture_contrat_travail_28590.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

La suite sur le site :

courdecassation.fr/publications_26/mensuel_droit_travail_2230/mensuel_droit_travail_2013_4645/travail_n_6349/f_rupture_contrat_travail_28590.html

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Du nouveau en matiere de responsabilite financiere du ...

03 juin 2025

... subordination juridique et n’assume pas le risque d’exploitation de l’. ... pour l’ en cas d’agression de ... . 22 janvier 2014 ...

À suivre sur http://www.preventica.com/actu-chronique-responsabilite-financiere-du--1403111.php

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

La suite sur le site :

preventica.com

12

Le statut de collaborateur ou d' …

03 juin 2025

... aide familial ou chef d’exploitation ou d’ agricole depuis le 1er janvier 2000 permet le rachat d’une annee accomplie entre le 1er juillet 1952 ...

À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/le-statut-de-collaborateur-dexploitation-ou-d-agricole

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

13

Le sort des contrats de travail en cas de transfert d ...

03 juin 2025

... une simple modification des conditions ne fait pas ... public qui s'impose aux s comme aux chefs d' (Cass. . 26 ...

À suivre sur https://www.jdbavocats.com/droit-ial/103-le-sort-des-contrats-de-travail-en-cas-de-transfert-d-.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

La suite sur le site :

jdbavocats.com/droit-social/103-le-sort-des-contrats-de-travail-en-cas-de-transfert-d-entreprise.html

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Des bonnes manieres dans l' | Le Petit Juriste

03 juin 2025

... a leur est acquise la ou les conditions de travail leur permettent de s’investir dans le projet d’ ... CA Bordeaux, ch. ...

À suivre sur http://www.lepetitjuriste.fr/droit-ial/droit-individuel-du-travail/des-bonnes-manieres-dans-l/

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

lepetitjuriste.fr

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