Nombre de salarié de L'ANNEXE
Nombre de salarié dans l'entreprise L'ANNEXE situé à BALARUC LE VIEUX (34540), CENTRE CIAL BALARUC CENTRE.
Numéro de téléphone :
Convention collective nationale de l'animation du 28 juin ...
25 mai 2025
Arrete du 28 fevrier 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la securite sociale fixant le modele type d'attestation d'exposition et les ... Je rencontre un pb sur le fait de provisionner un litige comment enregistre-t-on une provision pour litige et est-elle vraiment necessaire? le montant a ... Retraite. Modifier. Vous etes actif. Modifier. Mes cotisations pour la retraite. Modifier. Je suis non cadre mais des retenues AGIRC figurent sur mes ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Comment est determine le montant des prestations ? Le montant des prestations auxquelles vous pourriez avoir droit est determine, entre autres, en fonction :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005725513&cidTexte=KALITEXT000005681230&idConvention=KALICONT000005635177&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005725513&cidTexte=KALITEXT000005681230&idConvention=KALICONT000005635177&dateTexte=29990101
Prestataire de services — Wikipedia
25 mai 2025
Un prestataire de services est toute personne physique ou morale, y compris un organisme public, qui offre des services
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Prestataire_de_services
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Prestataire_de_services
LE LICENCIEMENT - fbls.net
25 mai 2025
Informations juridiques gratuites sur la procedure de licenciement
À suivre sur http://www.fbls.net/licenciement.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
texte - legislation.cnav.fr
25 mai 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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legislation.cnav.fr
Le detachement temporaire en France d’un d’une ...
25 mai 2025
Les entreprises dont le siege social est etabli hors de France peuvent detacher temporairement leurs s en France. Elles doivent alors (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/europe-et-international/detachement-des-s/article/le-detachement-temporaire-en-france-d-un--d-une-entreprise-etrangere
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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gouv.fr
Le regime Auto-entrepreneur
25 mai 2025
Annexe specifique pour les activites artisanales Stage prealable a l’installation et immatriculation au repertoire des metiers L’auto-entrepreneur qui cree ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/images/2717-Annexe-AutoEntrpr_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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lautoentrepreneur.fr
DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES …
25 mai 2025
N° 2041 GB N°50143#17 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n’a qu’une valeur indicative. Il ne se substitue pas a …
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8317/fichedescriptiveformulaire_8317.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
LES CHARGES FISCALES ET SOCIALES SUR SALAIRE Ont …
25 mai 2025
LES CHARGES FISCALES ET SOCIALES SUR SALAIRE Ont pour objet de couvrir le des risques de maladie,invalidite,maternite et chomage et lui assurer le ...
À suivre sur http://decf.descf.free.fr/Comptabilite/personnel.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
descf.free.fr
L’impact du depart a la retraite sur les mecanismes d ...
25 mai 2025
Participation et Plans d’epargne. La rupture du contrat de travail du fait du depart, volontaire ou involontaire, du a la retraite entraine bien ...
À suivre sur http://www.lexcom-lawfirm.com/L-impact-du-depart-a-la-retraite.html?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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lexcom-lawfirm.com
FCD - Accueil
25 mai 2025
Les enseignes membres de la FCD sont engagees dans les combats quotidiens des Francais :- celui du pouvoir d’achat, en maintenant des prix competitifs - celui de ...
À suivre sur http://www.fcd.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
fcd.fr
5 de la loi de financement de la securite sociale
25 mai 2025
S E C U R I T E S O C I A L E ˜˚˛˝ www.economie.gouv.fr www.social-sante.gouv.fr Projet de loi de financement de la Securite sociale - plfss
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/plfss_2013_annexe5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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securite-sociale.fr
Convention animation, coef et anciennete / Salaires
25 mai 2025
Bonjour, La Convention collective nationale de l'animation ne fixe qu'une valeur du point comme salaire minimum garanti... La prime d'anciennete doit etre versee ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//salaires/convention-animation-coef-anciennete_63159_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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legavox.fr
RS 0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du ...
25 mai 2025
0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du Parlement europeen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalites d'application du reglement (CE) no 883 ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_831_109_268_11.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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admin.ch
L'actualite du CFA BTP Toulouse
25 mai 2025
Ayez le reflexe CFA regional du BTP Pierre Paul Riquet, vous avez jusqu’au 29 fevrier 2016 pour vous acquitter de cet impot (0.68% de la masse salariale ...
À suivre sur http://cfa-regional-batiment-toulouse.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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cfa-regional-batiment-toulouse.com
Obligation employeur sur les temps de pause en poste ...
25 mai 2025
Bonjour, La duree maximale du travail par jour etant de 10 heures, vous la depassez si je compte bien : - vacation de 12h - 30mn de pause repas
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//temps-travail/obligation-employeur-temps-pause-poste_42327_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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legavox.fr