Nombre de salarié de SCI DU PARLEMENT
Nombre de salarié dans l'entreprise SCI DU PARLEMENT situé à RENNES (35000), 2 RUE D'ISLY.
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Entretien des parties communes, Sortie, Poubelles | …
05 juin 2025
Gerant non (non resident) en France et (resident) au Royaume-Uni (Grande Bretagne) : quel statut social ? - Le 25/03/2014 ARTICLE 38 Transposition de certaines dispositions communautaires relatives au devoir de conseil des prestataires de services d'investissement Le groupe forme d'une et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger La ficiaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ... La societe creee de fait doit etre consideree comme la personne tenue, en sa qualite d'employeur, au paiement des cotisations et contributions qui font l ...
À suivre sur http://droits.leparticulier.fr/_immobilier/entretien-des-parties-communes-sortie-poubelles.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Le Soler
05 juin 2025
Ville Soler ... Abattement Abrogation Absence de livraison a la date prevue, verifications a effectuer lors de la livraison, livraison non conforme
À suivre sur http://www.lesoler.com/comark.php?categorie=particulier&location=-Ressources
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Cabinet d'avocat Senlis - Cabinet Drye, de Bailliencourt ...
05 juin 2025
Nom/Prenom : LE TARNEC Pierre: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 03 44 60 02 73: Courriel : pierre.le.tarnecAeurojuris.fr: Certificat(s) de specialite :
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale mois ...
05 juin 2025
Destinee aux dirigeants d'entreprise, la lettre juridique et fiscale cabinet EY Societe d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale et jurisprudent
À suivre sur http://www.ey.com/FT/fr/Newsroom/Newsletters/lettre_JF_print
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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Les derniers articles de Lextenso
05 juin 2025
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM), instituee par la loi n° 72-657 13 juillet 1972, modifiee, est assise sur la surface de vente des magasins de ...
À suivre sur http://www.lextenso.fr/rss/article/global.xml
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Modele de lettre : Lettre de depart a la retraite adresse ...
05 juin 2025
Reglement (CE) N° 883/2004 europeen et Conseil 29 avril 2004 portant sur la coordination des systemes de securite sociale Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/modele-lettre/lettre-depart-retraite-adresse-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Aide familial et imposition : c'est le moment de changer ...
05 juin 2025
Le differe se reclame soit sur la premiere succession ouverte ou encore sur la seconde si les epoux etaient consideres comme co-exploitant, sinon sur ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/184-dossier-revenu-agricole/social/9381-sur-qui-pese-la-creance-de-salaire-differe
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Liste chronologique des jurisprudences
05 juin 2025
1971-80 (04/07/2016) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1971-80/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
05 juin 2025
L'Administration precise que le report d'imposition des plus-values d'apport en societe d'une entreprise indivielle prevu par l'article 151 octies CGI est ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Evolutions obligations d’information, mise en garde et ...
05 juin 2025
Depuis 2005, le dispensateur de credit a une obligation de mise en garde vis-a-vis de l'emprunteur. Cela signifie que le banquier, ou l'intermediaire de credit ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/actualites/938.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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LMP / LMNP : Loueur de Meuble - Censi-Bouvard
05 juin 2025
location meublee professionnelle (LMP) ou non professionnelle (LMNP) - Censi-Bouvard - Regime a compter de 2009.
À suivre sur http://www.cbanque.com/immobilier/loueur-meuble-LMP-LMNP.php
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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N° 3596 - Les deputes, le vote de la loi, le ...
05 juin 2025
1. La possibilite d’ouverture le dimanche apres-midi pour les commerces alimentaires situes dans les zones touristiques et dans les gares 129
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3596.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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TOULOUSE - audentia-gestion.fr
05 juin 2025
ncent Georges 74 Rue des Troenes 31200 TOULOUSE Commerce de detail non alimentaire sur eventaires et marches GOUDAILLEURS SAVEURS SOLEIL 9 Rue …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/toulouse.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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Connaissance de l'Assemblee : Le statut depute
05 juin 2025
Introction Les regles traditionnelles constituant le statut des membres des deux assemblees sont destinees a assurer leur independance et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/7.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Vous pensiez ne pas etre resident fiscal francais
05 juin 2025
On a coutume de dire qu’il suffirait de ne pas sejourner en France au moins 183 jours par an, pour ne plus etre resident fiscal francais.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/vous-pensiez-ne-pas-etre-resident-fiscal-francais.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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