Nombre de salarié de INFRA

Nombre de salarié dans l'entreprise INFRA situé à ST GREGOIRE (35760), 23 RUE FRANCOIS MAURIAC.

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Calcul du plafond de la securite sociale : un decret ...

15 mai 2025

COM a PARIS 19 (75019) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... TECH a MONTREUIL (93100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Modalites declaratives pour les contrats exoneres relatifs a la CRPCEN Comment transmettre en DSN la declaration des contrats beneficiant d'exoneration de ... Liste des justificatifs locataire obligatoire a conserver. Extrait des dispositions generale - ALI SACAPP/MADP DG 170101. par . Valerie ALADINIAN * Memoire de DEA de Droit social . de l’Universite de Paris X- Nanterrre . sous la direction de . M. le Professeur A. Lyon-Caen

À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/depeches/39221.html

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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grouperf.com

2

les Avantages En Nature / Avantages Anormaux Ou - Filo-Fisc

15 mai 2025

FILO-FISC www.filo-fisc.be Les avantages en nature page 2 de 10 • Les avantages en nature Pour faire simple : l’avantage en ...

À suivre sur http://www.filo-fisc.be/Downloads/Avantages_en_nature_2016.pdf

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

La suite sur le site :

filo-fisc.be

3

Les accords d'entreprise en ligne sur Legifrance - Un blog ...

15 mai 2025

Les accords de travail negocies au niveau de l'entreprise n'ont cesse depuis 2004 de prendre de l'importance — voire la (...)

À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Les-accords-d-entreprise-en-ligne-sur-Legifrance.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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precisement.org

4

Acces a la formation professionnelle - InfoMIE.net

15 mai 2025

La formation professionnelle est l’orientation qui leur donnera plus de chances d’obtenir une prise en charge jeune majeur·e et un titre de sejour a leur ...

À suivre sur http://www.infomie.net/spip.php?rubrique206

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

La suite sur le site :

infomie.net

5

Centre d'etude et d'action sociale de la Mayenne - Ceas53 ...

15 mai 2025

La mort et le deuil : des albums enfance et jeunesse. Ce dossier qui presente des albums pour expliquer la mort et aider a faire son deuil, reprend, entre autres ...

À suivre sur http://ceas53.org/

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

ceas53.org

6

Cour de cassation

15 mai 2025

Le 13 septembre, la chambre commerciale a juge (, n° 210) qu’“en l’absence de toute prorogation expresse, decidee dans les formes legales ou ...

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/

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J’ai ete flashe, mon patron est-il oblige de me denoncer

15 mai 2025

Lorsqu’un ecope d’un PV avec un vehicule de fonction, son patron peut malgre tout avoir interet a ce qu’il conserve ses points, voire son permis.

À suivre sur http://service.autoplus.fr/jai-ete-flashe-mon-patron-est-il-oblige-de-me-denoncer/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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autoplus.fr

8

HORAIRES ATYPIQUES ET CONTRAINTES DANS LE TRAVAIL : une ...

15 mai 2025

2 Premieres Syntheses - Mai 2009 - N° 22.2 37 % des s dans la categorie des « horaires normaux » vaillant le dimanche travaillent aussi le samedi. 86 % ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2009.05-22.2.pdf

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

9

SFRE - Pathologie de la coiffe des rotateurs et TMS

15 mai 2025

INTRODUCTION. Les douleurs d'epaules sont frequentes. De 14 a 20 % de la population generale declare en effet souffrir de l'epaule un jour donne (prevalence ...

À suivre sur http://www.sfre.org/sfre/professionnels/reeducation/epaule_non_operee/pathologie_coiffe_rotateurs_et_tms

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

La suite sur le site :

sfre.org

10

Dates de paiement des cotisations et contributions ...

15 mai 2025

Les dates de paiement des cotisations sociales des employeurs sont harmonisees avec celles prevues pour la transmission de la DSN. Le versement des cotisations ...

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-employeur/dates-de-paiement-des-cotisati-1.html

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

La suite sur le site :

urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-employeur/dates-de-paiement-des-cotisati-1.html

11

REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL de 2 classe

15 mai 2025

2/26 Vous etes redacteur territorial principal de 2e classe, responsable du service « Gestion des emplois et des competences » au sein de la direction des ...

À suivre sur http://www.cdg72.fr/file_manager_download.php?id=868

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

La suite sur le site :

cdg72.fr

12

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau

15 mai 2025

C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...

À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

La suite sur le site :

fontaneau.com

13

Strategie medicale face a un soudeur. Fabrice MICHIELS ...

15 mai 2025

Strategie medicale face a un soudeur. Fabrice MICHIELS - Bertrand BOUARD, Florence TAGNARD-MERAT - Christian MALLANTS I. Introduction La determination des ...

À suivre sur http://www.gnmbtp.org/references_documentaires/journees_2009/pdf/V_10h05_MICHIELS_BOUARD_TAGNARD-MERAT_al.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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gnmbtp.org

14

Indemnites pour frais de sejour et deplacement octroyees ...

15 mai 2025

FILO-FISC www.filo-fisc.be indemnites frais de sejour, deplacement page 2 de 9 Indemnites pour frais de sejour et deplacement octroyees ...

À suivre sur http://www.filo-fisc.be/Downloads/Ind_sejour_deplacement.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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filo-fisc.be

15

Accompagner la dynamique du Dialogue Social par la ...

15 mai 2025

1 Rapport remis a Muriel Penicaud, Ministre du Travail Accompagner la dynamique du Dialogue Social par la formation et la reconnaissance de ses acteurs

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_accompagner_la_dynamique_du_ds_v2.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

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