Nombre de salarié de DC GROUPE

Nombre de salarié dans l'entreprise DC GROUPE situé à ST LUNAIRE (35800), 154 BD. DU GENERAL DE GAULLE.

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Chat Iris121 | Dialogue en direct et site de rencontre ...

19 avril 2024

10 Decision n° 98-403 du 29 juillet 1998, « 7. Considerant qu’il resulte de ce qui precede que, s’il appartient au legislateur de mettre en œuvre l ... Suite a la decision du Conseil constitutionnel du 13 aout 2015 (n° 2015-720) qui approuve pour l’essentiel la loi dite « Rebsamen » relative au dialogue ... DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ... En droit du travail francais, le licenciement pour motif economique est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee, « effectue par un ... Convention collective nationale des entreprises de services a la personne du 20 septembre 2012 - Texte de base - Convention collective nationale des entreprises de ...

À suivre sur http://www.iris121.com/

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023

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iris121.com

2

fiches 4 - Blog 4ass

19 avril 2024

Loi portant decentralisation en matiere de revenu minimum d’insertion et creant un revenu minimum d’activite Ou en est-on ? La loi portant decentralisation ...

À suivre sur http://4ass.centerblog.net/

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024

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centerblog.net

3

Maison des Jeux de Clermont-Ferrand

19 avril 2024

Nuit du Jeu a Clermont-Ferrand Samedi 10 octobre 2015 de 14h00 a minuit. La Maison des Jeux de Clermont-Ferrand vous a invite a decouvrir l'incroyable diversite ...

À suivre sur http://maison-jeux.fr//

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023

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maison-jeux.fr

4

D E CLARATION DU CANDIDAT VOLET 1 CANDIDATS …

19 avril 2024

D IRECTION DES A FFAIRES J URIDIQUES N° 10917*01 - N° d’enregistrement de l’entreprise : page : 1 / 4 5F/99 MARCH E S PUBLICS Arrete du 4 mai 1994 modifie

À suivre sur http://www.travauxpublics-picardie.fr/marches/5f.pdf

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023

La suite sur le site :

travauxpublics-picardie.fr

5

Karsenty

19 avril 2024

A la une. Article L. 441-6 du Code de commerce : capitalisation des interets et point de depart des penalites de retard. Dans un arret du 10 novembre 2015 (Cass.

À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023

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jpkarsenty.com

6

Decision n° 2001-455 du 12 janvier 2002

19 avril 2024

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2002/2001-455-/decision-n-2001-455--du-12-janvier-2002.668.html

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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023

La suite sur le site :

conseil-constitutionnel.fr

7

Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

19 avril 2024

La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023

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fidu.fr

8

Commentaire de la decision n° 2013-672 du 13 juin ...

19 avril 2024

Commentaire . Decision n° 2013-672 du 13 juin 2013 . Loi relative a la securisation de l’emploi . Le projet de loi relatif a la securisation de l’emploi ...

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank/download/2013672ccc_672.pdf

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024

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conseil-constitutionnel.fr

9

BPJEPS LTP - Bienvenue a l'Institut du Developpement …

19 avril 2024

Bienvenue a l'IDS, Institut du Developpement Social, Canteleu, Rouen, Haute-Normandie

À suivre sur http://www.ids.fr/vae/diplomes-accessibles/les-diplomes-du-dispositif-de-droit-commun-/bpjepsltp

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023

La suite sur le site :

ids.fr

10

fiches 4 - Blog 4ass - Page 2

19 avril 2024

LA REFORME DES TUTELLES Le Gouvernement a saisi le 30 juin 2006 le Conseil d'Etat du projet de loi portant reforme des tutelles. Ce texte, prepare par Pascal ...

À suivre sur http://4ass.centerblog.net/2.html

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023

La suite sur le site :

centerblog.net

11

Decision n° 2015-715 du 5 aout 2015 | Legifrance

19 avril 2024

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

12

Assemblee nationale - Initiative economique

19 avril 2024

Loi n° 2003-721 du 1 er aout 2003 pour l'initiative economique (JO du 5 aout 2003) [sur le site Legifrance] Rectificatif (JO du 20 septembre 2003) ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/initiative_economique.asp

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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

13

REPUBLIQUE FRANCAISE VISA DE LONG SEJOUR - …

19 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE VISA DE LONG SEJOUR - DEMANDE D’ATTESTATION OFII (Article R 311-3 du code de l’entree et du sejour des etrangers et du droit d’asile)

À suivre sur http://www.consulfrance-ma.org/IMG/pdf/formulaire_de_demande_d_attestation_ofii_-_recto_verso_-_version_du_11-02-2015-1.pdf?1788/973344c1c2a2b09f166f378b15d6d5c6199af4

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024

La suite sur le site :

consulfrance-ma.org

14

Communique de presse, diffusion communique de presse, …

19 avril 2024

Communique de presse et RP en ligne. News-eco.com diffusion nationale et regionale de communiques de presse en ligne, salle de presse virtuelle, emailing contact ...

À suivre sur http://www.news-eco.com/

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024

La suite sur le site :

news-eco.com

15

The Rolling Stones — Wikipedia

19 avril 2024

The Rolling Stones est un de rock britannique, forme a Londres en 1962 par le guitariste et leader original Brian Jones, le pianiste Ian Stewart, le chanteur ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rolling_Stones

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Rolling_Stones

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