Nombre de salarié de DEMEURE NEGOCE
Nombre de salarié dans l'entreprise DEMEURE NEGOCE situé à IFFENDIC (35750), RUE DU GROS CHENE ZA.
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Passer d'auto-entrepreneur a une EURL, SARL, SAS ou SASU
31 mai 2025
Le preparateur de commandes en entrepot effectue son activite dans le but de realiser les preparations de commandes conformes et dans les delais afin de ... Integree au contrat de travail, la clause de non-concurrence interdit au apres son depart de l’entreprise, l’exercice d’une activite ... « LIBERTE DU TRAVAIL » est egalement traite dans : DROITS DE L'HOMME. Ecrit par : Georges BURDEAU, Gerard COHEN-JONATHAN, Pierre LAVIGNE, Marcel ... Comment organiser l’accompagnement de la transmission d’entreprise ?, avis d'expert sur Fusacq Buzz Liste des entreprises sur AGGLOPOLE 16/09/2014 Raison Sociale Adresse Code postal Ville Code Ape Secteur Activite Nb MONSIEUR JEAN LOUIS CARLINO 6 La …
À suivre sur https://captaincontrat.com/guide/transformer-auto-entrepreneur-eurl-sasu/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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Code APE 8710A : convention collective correspondante
31 mai 2025
Code APE 8710A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au code APE 8710A
À suivre sur http://www.convention.fr/code/a-8710A/?naf=683&code=APE
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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BIC – Champ d'application et territorialite - Exonerations ...
31 mai 2025
BIC – Champ d'application et territorialite - Exonerations – Entreprises ou activites implantees dans les zones franches urbaines de premiere et deuxieme ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Convention collective : 8710A
31 mai 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au code NAF / APE : 8710A :
À suivre sur http://www.convention.fr/code/8710A/?naf=683
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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2.2.4. La clause de non concurrence | Info Prud'hommes ...
31 mai 2025
Elle doit resulter d'un ecrit dont vous avez eu connaissance : La clause de non concurrence peut etre instituee soit par la convention collective , soit par le ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/224-la-clause-de-non-concurrence
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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infoprudhommes.fr
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0244 du 21 ...
31 mai 2025
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0244 du 21 octobre 2015 ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2015/10/21
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000031345559
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000031345559
Insee - Commerce - Le commerce en 2013 - L'activite …
31 mai 2025
Apres avoir marque le pas en 2012, l'activite dans le commerce est penalisee en 2013 par la contraction de l'investissement des entreprises et le faible ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1504
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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insee.fr
Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit - fiches ...
31 mai 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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cours-de-droit.net
ksim-ibro.e-monsite.com
31 mai 2025
... TVA, ayant initialement greve les elements achetes ou utilises pour fabriquer le bien, ait ete deduite, la LASM imposable. ...
À suivre sur http://ksim-ibro.e-monsite.com/medias/files/exercices-cours-tva-avec-correction.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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e-monsite.com
Les 10 familles qui tiennent Marseille - L'Express …
31 mai 2025
Les Brousse, a l'ecole du Medef. "On m'avait predit que mon affaire pericliterait si je m'engageais au Medef. Depuis que j'ai pris la presidence de l'Union ...
À suivre sur http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/les-10-familles-qui-tiennent-marseille_1339395.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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lexpress.fr
Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
31 mai 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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skyrock.com
La Prevoyance De Branche
31 mai 2025
Une information de reference pour les partenaires sociaux. Tout sur la protection sociale complementaire des conventions collectives : negociation, veille ...
À suivre sur http://www.la-prevoyance-de-branche.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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la-prevoyance-de-branche.fr
LE TRAVAIL - vox-populi.net
31 mai 2025
Le travail, nous signale l’etymologie de ce terme, est d’abord une activite douloureuse. Le mot tripalus designait en effet, dans le latin populaire, une ...
À suivre sur http://www.vox-populi.net/article.php3?id_article=202
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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vox-populi.net
BIC - Deficits - Determination du caractere professionnel ...
31 mai 2025
BIC - Deficits - Determination du caractere professionnel ou non de l'activite. 1. Il resulte de l'article 156 du code general des impots (CGI) que le revenu ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1943-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
31 mai 2025
Entreprises en ligne : specialiste dans la vente, la cession, la reprise et l'acquisition d'entreprises, industries, PME, PMI, societes et commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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entreprisesenligne.com