Nombre de salarié de DGT
Nombre de salarié dans l'entreprise DGT situé à PACE (35740), CENTRE COMMERCIAL OPERA.
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CIRCULAIRE —DSS N° 01 du 28 janvier 2009 - Legifrance
01 juin 2025
ce document ne constitue pas un guide pratique du droit du travail 3eme edition - 2010 - Memento du conseiller du La logique du droit de retrait est binaire, une medaille avec son avers et son revers. Si le droit de retrait est exerce dans une situation non reconnue comme ... Procedure individuelle entretien prealable; protege; Conseiller du ; Procedure collective Licenciement collectif. Plan social; Nullite du ... Ministere du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarite et de la ville Direction generale du travail Sous-direction des relations Article L1237-11 du Code du travailfrancais: L'employeur et le peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie.
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2423.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Circulaire n° 2008-11 du 22 juillet 2008 relative a l ...
01 juin 2025
1. Definition de la rupture conventionnelle L'article L 1237-11 du code du travail permet a un employeur et a un de rompre, a leur initiative et d'un ...
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2755.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne ...
01 juin 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Reforme de la medecine du travail : precisions apportees ...
01 juin 2025
Hello AtouSante ! Cet article « Reforme de la medecine du travail : precisions apportees par la circulaire du 9 novembre 2012 » traite forcement beaucoup ...
À suivre sur http://www.atousante.com/sante-travail/reforme-medecine-travail/reforme-medecine-travail-precisions-circulaire--novembre-2012/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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atousante.com
La protection du victime d’un accident du travail
01 juin 2025
Il resulte de l’article L. 1226-7, alinea 1er du Code du travail que le contrat de travail du victime d'un accident du travail, autre qu'un accident de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/accident-du-travail/Id/13827
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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juritravail.com
Aptitude / Inaptitude medicale au poste de travail ...
01 juin 2025
APTITUDE / INAPTITUDE MEDICALE AU POSTE DE TRAVAIL (8eme edition, mise a jour 31 mars 2015) La brochure editee en novembre 2014 est epuisee
À suivre sur http://www.lileo.fr/aptitude-mise-a-jour/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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lileo.fr
circulaire du 30 juillet 2012 - Legifrance
01 juin 2025
2 communautaire, par plusieurs directives et par la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union europeenne (decision du 11 fevrier 2010) .
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/08/cir_35638.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
RISQUES PSYCHO-SOCIAUX AU TRAVAIL LE CADRE JURIDIQUE
01 juin 2025
- 2010 1 RISQUES PSYCHO-SOCIAUX AU TRAVAIL - LE CADRE JURIDIQUE - Les textes applicables dans le domaine des risques psychosociaux sont ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Cadre_reglementaire__V4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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gouv.fr
La Circulaire N°/RT2/2016/162 du 23 mai 2016
01 juin 2025
14, avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP – 01 40 56 60 00 www. sante. gouv.fr . 1. Les enjeux du scrutin de 2016 . Dans le cadre de la reforme de la ...
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/05/cir_40943.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Stress numerique — Wikipedia
01 juin 2025
Le stress numerique est la consequence de l’amplification des mecanismes de stress par un environnement numerique omnipresent : en France le nombre de cartes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Stress_num%C3%A9rique
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Stress_num%C3%A9rique
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation comptable
01 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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fidu.fr