Nombre de salarié de SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL ACTI JURIS
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL ACTI JURIS situé à CESSON SEVIGNE (35510), CS 81706 1 RUE DE PARIS.
Numéro de téléphone :
e d'une profession e ...
06 juin 2025
, a responsabilite ... entre 3 et 5 s. ... payant edite par -. SIREN: ... Mme. Anne-Christine LAINE, Gerant de -; ... sur votre e-mail, toutes les alertes de surveillance pour la . , a responsabilite limitee ... Son effectif est compris entre 1 et 2 s. ... a ... ... ( d’Exercice ) ont deja ete constituees par PHARMA qui ... L'obligation d'information des s en cas de cession du fonds ... M. Didier LE GUEVEL, Liquidateur de SCP D'AVOCATS LAINE DANIEL - LE GUEVEL DIDIER EN LIQUIDATION.; Decouvrez tous ses mandats et son reseau …
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Sel.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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juritravail.com
SELAS
06 juin 2025
... est une ... Le cabinet PHARMA apporte tous ... L'obligation d'information des s en cas de cession du fonds ...
À suivre sur http://www.pharma.com/glossaire/94-selas
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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jurispharma.com
SELARL : la a ...
06 juin 2025
SELARL : . SELARL : pour les professions es. Pour exercer une profession e sous forme de , ...
À suivre sur http://creation-entreprise.ooreka.fr/comprendre/selarl
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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ooreka.fr
SELARL - FBLS.net
06 juin 2025
... Une personne morale inscrite sur ladite liste ne peut pas employer un nombre d'administrateurs judiciaires s superieur au ...
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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fbls.net
s (SEL) : definition du ...
06 juin 2025
s; Comites d'entreprise; ... La creation d'une est subordonnee a des conditions d'agrement de l'autorite ou des autorites ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/s-d-exercice--sel.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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juritravail.com
Avocat en France — Wikipedia
06 juin 2025
Modalites de ... d'une ... (le reglement interieur national de la profession d'avocat prevoit un salaire minimal ...Historique · Role des avocats · Acces a la profession · DeontologieRevue de details des differentes structures juridiques ...www.infirmiers.com/votre-carriere/ide-e/...les-s.htmlSalaire infirmier; Recherche en soins infirmiers; Portraits et temoignages; Sophrologie; ... SELCA : en commandite par ons.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Avocat_en_France
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Avocat_en_France
Conditions d’ouverture d’une procedure collective a ...
06 juin 2025
... elle a affirme que l’avocat qui a cesse d’exercer son vite a titre individuel pour devenir associe d’une d’exercice , ...
À suivre sur http://www.tele.fr/Conditions-d-ouverture-d-une-procedure-collective-a-l-encontre-d-un
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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telejuris.fr
Dominique Le Gall, Christophe Gueganton et Herve Deuff ...
06 juin 2025
Nous exercons nos fonctions au sein d’une e a Responsabilite Limitee, composee de : Dominique Le Gall, Christophe Gueganton, ...
À suivre sur http://www.a.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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actiajuris.fr
Site de prudence de la CAA de Bordeaux
06 juin 2025
Autorisation de licenciement des s proteges ... presentee pour la Laurent M==, d’exercice a responsabilite limitee ...
À suivre sur http://site-caa-bordeaux.fr/index.php?post/2013/04/03/Autorisation-de-licenciement-des-salari%C3%A9s-prot%C3%A9g%C3%A9s-Entreprise-en-liquidation-judiciaire-Int%C3%A9r%C3%AAt-%C3%A0-agir-Acte-faisant-grief-malgr%C3%A9-la-situation-favorable-faite-au-salari%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
jurissite-caa-bordeaux.fr
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 30 mars 2005, 03 …
06 juin 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu que M. X..., avocat de la …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007048832
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 5 juin 2008 ...
06 juin 2025
... membre du conseil d'administration d'une a forme anonyme exploitant plusieurs laboratoires d ... et percevait un salaire fixe, ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldon=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000018948362&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
INTRODUCTION CHAPITRE I : ASPECTS JURIDIQUES
06 juin 2025
PROFESSIONNELLES EN S D’EXERCICE . ... (les -tes parlent alors d’une ... des s lorsque la en supporte l ...
À suivre sur http://www.aga40.fr/uploads/pdf/1265634213_lasel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
aga40.fr
retraite / vite e - Bienvenue sur le site de ...
06 juin 2025
la CARMF s’appuie sur la - ... d’Exercice (SEL) ... lorsque vous cessez votre -vite e.
À suivre sur http://www.carmf.fr/doc/documents/guides/guide-du-cumul.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
carmf.fr
Je reve mon entreprise apres une periode d ...
06 juin 2025
Declaration modificative. Les professionnels liberaux et les associes d'une d’exercice sont tenus d'indiquer a leur CFE (greffe du tribunal ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/independant/je-cesse-definitivement-mon-/je-reve-mon-entreprise-apres.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/independant/je-cesse-definitivement-mon-acti/je-reactive-mon-entreprise-apres.html