Nombre de salarié de ETABLISSEMENTS FRERE SA
Nombre de salarié dans l'entreprise ETABLISSEMENTS FRERE SA situé à RENNES (35000), 8 RUE JULES VERNE.
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Avocats Droit du Travail - Reseau Legal
04 juin 2025
Maladie ou accident, constate par certificat medical, d'un enfant de moins de 16 ans dont il assume la charge Conge non remunere d'une duree maximum de : 3 ... Decret sur les agents de securite Loi sur les decrets de convention collective (L.R.Q., chapitre D-2, a. 2 et 6) R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 1; D. 441-84, a.1. Convention collective nationale des entreprises de prevention et de securite du 15 fevrier 1985. Etendue par arrete du 25 juillet 1985 (JO du 30 juillet 1985 ... Convention collective nationale des prives d’hospitalition, de soins, de cure et de garde a but non lucratif du 31 octobre 1951. Conges pour evenement divers : ce qu'il faiut voir sur les conges pour evenements divers en droit du travail
À suivre sur http://www.reseaulegal.com/travail.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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reseaulegal.com
Convention collective nationale de travail des ...
04 juin 2025
Convention collective nationale de travail des et services pour personnes inadaptees et handicapees du 15 mars 1966. Mise a jour au 15 septembre 1976.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?cidTexte=KALITEXT000022192697&idSectionTA=KALISCTA000005754929&idConvention=KALICONT000005635407&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
04 juin 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-n-1.1/derniere/lrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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canlii.org
viezvous - RH Conseil PME
04 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/viezvous/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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blogs.com
Code de l'education – Partie legislative
04 juin 2025
Code de l'education – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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dcalin.fr
CONVENTION COLLECTIVE DES BANQUES, DES …
04 juin 2025
Convention Collective des Banques, des Financiers et des Assurances du Togo - Activites financieres, banque, assurance
À suivre sur http://www.votrelaire.org/togo/home/droits/conventions-collectives-base-de-donnees/convention-collective-des-banques-des--financiers-et-des-assurances-du-togo
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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votresalaire.org
Les conges et jours feries FEHAP 51 - Soignant en E.H.P ...
04 juin 2025
Les conges et jours feries de la convention FEHAP 51, calcul et determination des conges
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/legislation/1-mai-feries-autres-conges.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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soignantenehpad.fr
AEEH, PCH et autres prestations
04 juin 2025
Les regles du jeu du partenariat au service de la scolarition des enfants handicapes
À suivre sur http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page145.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
chez-alice.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
04 juin 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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dcalin.fr
Rue de la Republique | Les rues de Yutz
04 juin 2025
Extrait du fascicule du centenaire de la compagnie des peurs pompiers de Basse-Yutz en 1932.
À suivre sur http://lesruesdeyutz.fr/site/rue-de-la-republique/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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lesruesdeyutz.fr
patrons-voyous.fr
04 juin 2025
LE CASIER JUDICIAIRE DES PATRONS-VOYOUS EST DESORMAIS OFFICIEL ! Travail illegal: la liste noire des entreprises condamnees bientot en ligne
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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patrons-voyous.fr
N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet ...
04 juin 2025
Article 11 (Art. L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles) : Mission de prevention de la perte d’autonomie des logements-foyers accueillant des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
MENE1411580C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
04 juin 2025
Introduction. L'avenir d'un pays appartient a jeunesse. Les acteurs de l'education nationale ont la responbilite d'instruire et d'eduquer chaque eleve pour ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=79642
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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education.gouv.fr
Genealogie des Pomies de Pamiers et Foix
04 juin 2025
Pomies, de Pamiers et de Foix. Les Pomies ou Poumies, forme occitane de Pommier, sont peut-etre originaires de ...
À suivre sur http://pierre.driout.perso.sfr.fr/POMIESDEFOIXbis.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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driout.perso.sfr.fr