Nombre de salarié de TRANSFERT
Nombre de salarié dans l'entreprise TRANSFERT situé à RENNES (35000), 5 RUE DE LA MONNAIE.
Numéro de téléphone :
le livret du - agirc-arrco.fr
04 juin 2025
Bonjour j aimerais savoir si une societe X peut transferer des s a une societe Y ayant le meme dirigeant et possedant la meme adresse Est il possible Afin de gerer et d’encadrer la mobilite internationale de leurs s, les groupes francais a vocation internationale ont en general recours a Par il y a lieu d’entendre le d’une entite economique qui maintient son identite, c’est-a-dire que la meme entreprise ou partie d ... La cotisation est egale, au maximum, a 17,75 % du plafond de la Securite sociale (a compter du 01/01/17). Vous cotisez sur l'une des 4 bases de cotisations qui ... PEE PERCO 2018 : Guide Conseil pour mettre en place ou transferer l'Epargne salariale dans votre entreprise : Plafonds, Abondement, Interessement, Fiscalite.
À suivre sur http://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/notices/livret_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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agirc-arrco.fr
Modeles de lettres pour Licenciement association ...
04 juin 2025
Modeles de lettres pour licenciement association avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres
À suivre sur https://www.modele-lettre.com/cherche-lettre/licenciement--association.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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modele-lettre.com/cherche-lettre/licenciement-salarie-association.html
Modeles de lettres pour Avertissement alcool ...
04 juin 2025
Modeles de lettres pour avertissement alcool avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres
À suivre sur https://www.modele-lettre.com/cherche-lettre/avertissement--alcool.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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modele-lettre.com/cherche-lettre/avertissement-salarie-alcool.html
Droit du travail : documents et conseils pratiques ...
04 juin 2025
Lettres types, guides pratiques, conventions collectives, code du travail, conseils d'avocats : tout pour defendre vos droits au travail avec Juritravail
À suivre sur https://www.juritravail.com/s-prive.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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juritravail.com/salaries-prive.html
Centre de Formalites des Entreprises
04 juin 2025
ETAPE 1 : Choix du ou des evenement(s) que vous allez declarer (creation d'activite, changement de nom, de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l ...
À suivre sur http://www.cfe.urssaf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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cfe.urssaf.fr
Guide de l’accompagnement des (e)s
04 juin 2025
5 A l’occasion de la mise en œuvre de la re-forme des instances representatives du personnel (creation du comite social et eco-nomique en lieu et place de ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/guide_irpfinal.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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gouv.fr
Les exonerations de cotisations du createur d ...
04 juin 2025
Le createur doit s'acquitter des cotisations afferentes a sa nouvelle activite et peut se retrouver a payer deux fois ses cotisations sociales.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/rsi__createur.jsp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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assistant-juridique.fr
Comment comptabiliser des frais de ?
04 juin 2025
J'ai une facture a saisir concernant des frais de de dossier. Nous avions 2 entreprises pour lesquelles nous avions des contrats de location pour des...
À suivre sur https://www.compta-online.com/comment-comptabiliser-des-frais--t43505
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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compta-online.com/comment-comptabiliser-des-frais-transfert-t43505
des contrats de travail : Art. L. 122-12 al. 2 ...
04 juin 2025
Fiches pratiques Restructuration & Droit social, Fevrier 2008 des contrats de travail : Art .L. 122-12 al. 2 du Code du travail 3 • L’activite dispose ...
À suivre sur http://www.uriopss-limousin.asso.fr/resources/trco/images/contrattravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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uriopss-limousin.asso.fr
Quels sont les droits du apres une rupture ...
04 juin 2025
Bonjour Maitre, Ma situation : cession de fonds de commerce avec 2 employes a temps partiel. J'ai bien note la possibilite de
À suivre sur http://www.cession-entreprise.com/questions/juridique/quels-sont-les-droits-du-salari-aprs-une-rupture-conventionnelle-663.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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cession-entreprise.com
Un decret fixe les modalites de de l'excedent …
04 juin 2025
Social. Comite social et economique. Un decret fixe les modalites de de l’excedent du budget des ASC au budget de fonctionnement du CSE ou a des ...
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/40603.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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grouperf.com
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
04 juin 2025
Le contrat de travail liant employeur et peut trouver diverses causes de suspension : maladie, maternite, raisons familiales ou personnelles.
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/maintien-de-salaire/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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leblogdudirigeant.com/maintien-de-salaire/
Accueil
04 juin 2025
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À suivre sur http://www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com/epargnants
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com