Nombre de salarié de INSPECTION DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA

Nombre de salarié dans l'entreprise INSPECTION DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA situé à RENNES (35000), 15 AVENUE CUCILLE.

Numéro de téléphone :

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Portail Droit – Conseiller ...

25 mai 2025

Les parcours professionnels d’aujourd’hui ne sont plus ceux d’hier. Les changements d’emploi ou statut ou le cumul d’activites sont plus en plus ... Pour en savoir plus, sur les conditions cabotage nouvelle reglementation en vigueur concernant le transport routier marchandises, consulter brochure ... Certificat . Le certificat est un document obligatoire remis par l'employeur a un a fin son contrat quels que soient ... mission, Prise d'acte, Resiliation Judiciaire . missionner : ltre, preavis, chomage ... mission ecrite, mission verbale, ... Les cas mission ... Information en droit sur le licenciement, mission, le chomage, les conges, rraite, maternite, le temps , les prud'hommes ...

À suivre sur http://www.droit--france.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

La suite sur le site :

droit-travail-france.fr

2

Direccte National

25 mai 2025

creation s Direccte s Dieccte a resulte s travaux menes dans le cadre RGPP en vue reorganisation s services territoriaux l’at.

À suivre sur http://direccte.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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gouv.fr

3

N° 1806 - Rapport M. Thierry Brailrd sur ...

25 mai 2025

N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presince l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1806.asp

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

5

Le cadre en Republique …

25 mai 2025

Les retions les conditions au Congo sont regies par le Co 1975, modifie en 1996, qui explicite les cuses contractuelles entre l ...

À suivre sur http://www.congo-site.com/Le-cadre-----l-emploi-en-Republique--Congo_a9979.html

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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congo-site.com

6

Droit , Co : Info vous informe !

25 mai 2025

Les assistantes maternelles sont soumises a un statut particulier. Leur agrement, leur embauche, leur contrat , rupture leur contrat reponnt ...

À suivre sur http://www.info.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

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infotravail.com

7

Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

25 mai 2025

Le portail s Direccte regroupe les sites Directions regionales s entreprises, concurrence, consommation, (...)

À suivre sur http://aquitaine-limousin-poitou-charentes.direccte.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

La suite sur le site :

direccte.gouv.fr

8

Pn sauvegar — Wikipedia

25 mai 2025

Le pn sauvegar , egalement connu sous son ancien nom pn social ou sous le sigle PSE, est un dispositif legal francais visant a limiter les ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pn__sauvegar__l%27emploi

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Plan_de_sauvegarde_de_l%27emploi

9

Ministere , l'Economie ...

25 mai 2025

Le « Fit4Job » est une initiative Ministere l’emploi visant a rencer le marche l’emploi ! Ensemble avec les professionnels ...

À suivre sur http://www.mte.public.lu/

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

mte.public.lu

10

Droit motifs licenciement : les conseils ...

25 mai 2025

Perdre son emploi surtout en ces temps conjoncture economique difficile est une veritable epreuve dans vie d'un , qui a nombreuses repercussions ...

À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/droit----motifs--licenciement-les-conseils--l-avocat_article_126.html

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

La suite sur le site :

avocats-picovschi.com

11

Morbihan - Direccte Bragne

25 mai 2025

Unite territoriale Morbihan. Parc Pompidou Rue Rohan CS 13457 56034 VANNES CEX. Tel. standard : 02 97 26 26 26. Pn d’acces a nos locaux

À suivre sur http://bragne.direccte.gouv.fr/morbihan

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

La suite sur le site :

direccte.gouv.fr

12

Loi n°2003-044 portant Co - Bienvenue au ...

25 mai 2025

Loi portant co malgache ... les personnes rribuees a tache ou aux pieces executant habituellement pour le compte d'une entreprise, le ...

À suivre sur http://fisema.org/inx.php?option=com_content&view=article&id=31:co--&catid=1:legistion-malgache--&Itemid=37

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

La suite sur le site :

fisema.org

13

5.2. Temps maxi - modifications - repos ...

25 mai 2025

Les textes finissent. ree maximale quotidienne , les rees hebdomadaires maximales (moyenne 44H absolue 48H). les temps …

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps---maxi-modifications-repos-obligatoires

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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2.4. Les modifications contrat : pn ...

25 mai 2025

modification s conditions d'exercice , qualification, horaire, remuneration, ree , lieu qu'elle soit liee a s raisons ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/24-les-modifications--contrat---pn--dossier

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

15

Le contrat a ree terminee

25 mai 2025

Le recours au contrat a ree terminee (CDD) est strictement limite par loi ne peut donc re conclu que dans certains cas.

À suivre sur http://www.itm.lu/home/faq/ddt/contrats/ree-terminee.html

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

itm.lu

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