Nombre de salarié de DIRECTION AVIATION CIVILE

Nombre de salarié dans l'entreprise DIRECTION AVIATION CIVILE situé à ST JACQUES DE LA LANDE (35136), AVENUE AEROPORT JOSEPH LE BRIX.

Numéro de téléphone :

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OGBL | La force sociale au service du

14 mai 2025

30/05/2012 · L'employeur peut-il invoquer des faits de la vie personnelle du pour le licencier ? La question n'est pas nouvelle. La Cour de cassation repond ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi

À suivre sur http://www.ogbl.lu/

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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ogbl.lu

3

Travail dissimule en France — Wikipedia

14 mai 2025

Annexes Liens externes. Une communication en matiere penale de la Cour de cassation francaise sur le travail dissimule et le recours au travail dissimule.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Travail_dissimul%C3%A9_en_France

4

Responsabilite : des evolutions necessaires

14 mai 2025

Responsabilite : des evolutions necessaires : Responsabilite : des evolutions necessaires

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-558/r08-558_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

senat.fr

5

Cour de cassation

14 mai 2025

Par arret du 4 mai dernier, la chambre commerciale de la Cour de cassation a juge (infra, n° 1436) que "La determination de la remuneration du gerant d’une ...

À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2010_3344/n_728_3714/

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

La suite sur le site :

courdecassation.fr

6

Action nee d'une infraction - Terralaboris asbl

14 mai 2025

En vertu de l’article 26 du titre preliminaire du Code de procedure penale, l’action resultant d’une infraction est prescrite apres cinq annees ...

À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?rubrique581

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

terralaboris.be

7

LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...

14 mai 2025

LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union europeenne dans le domaine du developpement durable

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

8

Preparation aux selections - Air France | Ilia Academie

14 mai 2025

FORMATION Mettez toutes les chances de votre cote et integrez Air France ! PUBLIC CONCERNE Public titulaire du CFS ou en cours souhaitant se ...

À suivre sur http://www.ilia.fr/formation-aeronautique/hotesse-lair-stewards-pnc/preparation-selections-air-france

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

ilia.fr

9

Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante

14 mai 2025

J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.

À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

atousante.com

10

Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0300 du 27 ...

14 mai 2025

Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0300 du 27 decembre 2015 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2015/12/27

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

11

Poste de ou de confiance - Terralaboris asbl

14 mai 2025

Une personne investie d’un poste de ou de confiance, si elle n’a pas droit aux sursalaires, peut pretendre au paiement de ses heures complementaires ...

À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?rubrique1161

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

terralaboris.be

12

patrons-voyous.fr

14 mai 2025

A Ouistreham (Calvados), ces s na€™ont plus de nouvelles de leur , ni du groupe belge qui les emploie, depuis le 9 octobre.

À suivre sur http://patrons-voyous.fr/

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

La suite sur le site :

patrons-voyous.fr

13

Activites sociales du comite d'entreprise

14 mai 2025

Les activites sociales et culturelles du comite d'entreprise. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise

À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

La suite sur le site :

skynet.be

14

Bienvenue!

14 mai 2025

Bienvenue sur le site du syndicat Force Ouvriere Aeroports de Paris

À suivre sur http://foadp.free.fr/

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

La suite sur le site :

free.fr

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Devenir hotesse de l'air ou steward | Formation d'agent d ...

14 mai 2025

Organisme de formation professionnelle specialise dans la preparation aux selections Air France, ENAC, CADETS, EOPN et EOPAN, au metier d'hotesse de l'air et ...

À suivre sur http://www.ilia.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

La suite sur le site :

ilia.fr

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