Nombre de salarié de AU-DELA D'UN REGARD

Nombre de salarié dans l'entreprise AU-DELA D'UN REGARD situé à REDON (35600), 25 RUE NOTRE DAME.

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CSG CRDS sur dommages et interets obtenus par un

04 juin 2025

Les reductions et credits d'impot sont transferes sur la declaration annexe 2042 RICI. Sommes versees pour l'emploi a domicile : Attention : un probleme technique (serveur MySQL) empeche l'acces a cette partie du site. Merci de votre comprehension. Nous avons la semaine derniere presente un tableau comparant notamment les cotisations sociales et CSG/CRDS payables par les independants sur leur propre remuneration sous le regime du RSI, a celles du regime de droit commun. CDD: CDI: Duree de la periode d’essai: La duree d’une periode d’essai d’un CDD est de 2 semaines pour un contrat de moins de 6 mois, 1 mois pour un contrat de plus de 6 mois. Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal texte fiscal publie au BOFiP-Impots :

À suivre sur https://www.compta-online.com/csg-crds-sur-dommages-interets-obtenus-par--t44082

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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compta-online.com/csg-crds-sur-dommages-interets-obtenus-par-salarie-t44082

2

Gerer une convention forfait-annuel en jours en cas d ...

04 juin 2025

Les conventions de forfait annuel en jours posent parfois de gros soucis, en matiere de gestion. Nous vous proposons aujourd’hui d’aborder le cas particulier d’un qui entre (ou sort) ...

À suivre sur https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/1701-gerer-une-convention-forfait-annuel-en-jours-en-cas-dentree-du--en-cours-de-periode.html

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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legisocial.fr/actualites-sociales/1701-gerer-une-convention-forfait-annuel-en-jours-en-cas-dentree-du-salarie-en-cours-de-periode.html

4

RF social : l'information sur la gestion du personnel ...

04 juin 2025

A l'issue controle portant sur les annees 2007 et 2008, une URSSAF avait notifie a une societe une lettre d'observations suivie e mise en demeure au titre, notamment, de …

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025

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grouperf.com

5

Plan mercredi | Une ambition educative pour tous les enfants

04 juin 2025

Le Plan mercredi. Le plan mercredi propose des solutions et des financements pour faciliter l’organisation des accueils de loisirs de qualite respectant les principes de la charte qualite « plan mercredi ».

À suivre sur http://planmercredi.education.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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education.gouv.fr

6

Les charges du Personnel - afrisofts.net

04 juin 2025

OPTIMISATION FISCALE ET SOCIALE DES SALAIRES INDEMNITE DE LICENCEMENT Conditions d'octroi de l'indemnite L'article 16.12 du Code du Travail stipule "Dans tous les cas ou la rupture n'est pas imputable au travailleur, y compris celui de force majeure, une indemnite de licenciement fonction de la duree de service continu dans l'entreprise ...

À suivre sur http://www.afrisofts.net/bon_a_savoir/optimisation%20fiscale%20et%20sociale-paie.ppt

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

La suite sur le site :

afrisofts.net

7

Les dirigeants rattaches au regime general de la Securite ...

04 juin 2025

Securite sociale : La Securite sociale est un service public, qui assure les travailleurs s, des travailleurs independants, des travailleurs non s et …

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/choisir-une-forme-juridique/le-statut-du-dirigeant/les-dirigeants-rattaches-au-regi.html

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

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urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/choisir-une-forme-juridique/le-statut-du-dirigeant/les-dirigeants-rattaches-au-regi.html

8

invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR

04 juin 2025

L’association des inventeurs s souhaite une bonne annee 2019 a l’ensemble des francais et en particuliers aux inventeurs. La situation des inventeurs s reste malheureusement toujours peu favorable avec des consequences negatives pour l’economie de la France.

À suivre sur http://invention.com/

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

La suite sur le site :

inventionsalarie.com

9

Paris-Marseille pour 1,50€. Si vous etes de la ...

04 juin 2025

La Cour des comptes denonce, dans un rapport rendu public ce 11 fevrier, les voyages gratuits ou a tres bas prix accordes aux employes de la SNCF et a leurs familles.

À suivre sur http://transports.blog.lemonde.fr/2014/02/11/paris-marseille-pour-150e-si-vous-etes--de-la-sncf-cest-possible/

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

blog.lemonde.fr

10

Guide pour la mise en place par etapes d’un systeme de ...

04 juin 2025

1 Guide pour la mise en place par etapes d’un systeme de management de la sante et de la securite au travail

À suivre sur http://www.enviroveille.com/public/documents/guide_123securite.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

La suite sur le site :

enviroveille.com

11

GIE Lexad

04 juin 2025

LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE. 1) LES ORGANES DE LA PROCEDURE. Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le Tribunal a designe plusieurs organes:

À suivre sur http://www.lexad.net/cadre.php?oId=fiche_rj2

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

La suite sur le site :

lexad.net

12

SASU : l'interet de ce statut juridique | LBdD

04 juin 2025

L’associe unique d’une SASU reste seul maitre de l’affaire. La SASU est une societe commerciale, c’est en realite une SAS disposant d’un associe unique qui est generalement, mais pas obligatoirement, le chef d’entreprise ou president.

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/sasu/

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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025

La suite sur le site :

leblogdudirigeant.com/sasu/

13

ACCORD DU 11 JANVIER 2008 SUR LA MODERNISATION DU …

04 juin 2025

2 Dans les entreprises depourvues de comite d'entreprise le chef d'entreprise communique, une fois par an, ces memes informations aux delegues du personnel 1.

À suivre sur http://www.lefigaro.fr/assets/pdf/Modernisationdumarchedutravail.pdf

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

La suite sur le site :

lefigaro.fr

15

III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

04 juin 2025

Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies par la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et par l’Accord national interprofessionnel de retraite complementaire du 8 decembre 1961.

À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

agirc-arrco.eu

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