Nombre de salarié de COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX C

Nombre de salarié dans l'entreprise COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX C situé à RENNES (35000), 50 BOULEVARD LA TOUR D'AUVERGNE.

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Reponses questions de Doumentissime

02 juin 2025

Non, la soiete doit etre une soiete de ommissariat omptes insrite aupres d'une R et dont le ommissaire omptes doit etre . le 27 mars 2014 Avis 2014-03 Avis rendu par le Haut onseil du ommissariat omptes en appliation de l’artile R. 821-6 du ode de ommere abinet MENON | expertise omptable et ommissariat omptes a Montpellier. Experts metiers de l'audit et du onseil depuis plus de 30 ans. IMMOBILIERE DE HN a FRANQUEVILLE SAINT PIERRE (76520) RS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, hiffre d'affaires, dirigeants, artographie, … Depuis le 1 er mai 2013, les abinets SODEL, JSM assoies et Finanier d’Expertise sont regroupes sous une seule entite : EXA GROUPE EXPERTISE.

À suivre sur http://juriste.doumentissime.fr/lyon/divore-testament-suession-plaement/doumentissime-/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

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documentissime.fr

2

Loi n° 2010-1609 du 22 deembre 2010 relative a l ...

02 juin 2025

Loi n° 2010-1609 du 22 deembre 2010 relative a l'exeution deisions de justie, onditions d'exerie de ertaines professions reglementees et ...

À suivre sur https://www.legifrane.gouv.fr/affihTexte.do?idTexte=JORFTEXT000023273986&ategorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023273986&categorieLien=id

3

Reponses questions de Alexandra DEREPAS

02 juin 2025

Sa reponse : Bonjour, En as de litige ave votre assurane, vous pouvez faire appel au mediateur assuranes. La saisine peut etre operee par un partiulier ...

À suivre sur http://juriste.doumentissime.fr/lyon/propriete-intelletuelle-ontrefaon-opyright/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

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4

Fiduiaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

02 juin 2025

La fiduiaire parisienne est une soiete insrite a l’ordre experts omptables, gere la omptabilite de nombreuses entreprises en Frane, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/Atualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

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fidu.fr

5

abinet d'avoats a Toulouse - SP arnauts

02 juin 2025

Notre abinet d'avoats, implante a Toulouse, a oriente ses ativites sur le droit de l’entreprise et le droit personnes. Il a integre en 2004 un avoat ...

À suivre sur http://www.avoats-arnauts.om/

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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avocats-desarnauts.com

6

Artiles de presse - abinet d'avoats, droit affaires ...

02 juin 2025

Le departement droit soial de Fidal se renfore ave les arrivees de deux nouvelles diretries assoiees: Elisabeth Bonan et Marie de la Gastine, toutes les deux ...

À suivre sur http://www.fidal.om/atualites/presse.html

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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fidal.com

7

Debaker - Aueil

02 juin 2025

Les petites retouhes au droit de la opropriete apportees par la loi du 12 mai 2009

À suivre sur http://www.debaker-avoats.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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debacker-avocats.fr

8

Operateur de ventes enheres | Guihet Entreprises

02 juin 2025

Date de mise a jour : 2013-10-07 Definition de l'ativite. Organisme dont l'ativite onsiste a : - estimer biens d'oasion ou biens neufs,

À suivre sur https://www.guihet-entreprises.fr/Id095861/

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

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guichet-entreprises.fr/Id095861/

9

N° 3596 - Rapport d'information de M. Rihard Ferrand ...

02 juin 2025

RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en appliation de l’artile 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION OMMUNE

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3596.asp

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

10

ASSOIATION VITIMES DU REDIT MUTUEL

02 juin 2025

redit mutuel. ASSOIATION VITIMES DU REDIT MUTUEL. A.V..M. le site Vitimes du redit Mutuel "ASSOIATION VITIMES DU REDIT MUTUEL …

À suivre sur http://www.assvitimesreditmutuel.om/1514.html

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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assvictimescreditmutuel.com

11

N° 4186 - Rapport de M. Niolas Perruhot sur la ...

02 juin 2025

N° 4186 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. ONSTITUTION DU 4 OTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidene de l'Assemblee nationale le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4186.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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assemblee-nationale.fr

12

ours d'Institutions administrative - ours de droit

02 juin 2025

es missions sont doubles. Premiere mission, 'est une mission juridique, reglementaire. L'administration a pour mission d'enadrer, d'organiser les ativites de ...

À suivre sur http://www.ours-de-droit.net/ours-d-institutions-administrative-27647300

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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cours-de-droit.net

13

Index general projets / propositions de loi - senat.fr

02 juin 2025

Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs omprennent l'ensemble trav parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le ...

À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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senat.fr

14

Guide Pratique Montluon - alameo - Publishing …

02 juin 2025

Montluon Edition 2011 www. leguidepratique. om Montluon Edition 2011 www. leguidepratique. om Less

À suivre sur http://www.alameo.om/books/0007240201b00a41eb0

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

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calameo.com

15

Ordre Experts-omptables | onseil superieur de l ...

02 juin 2025

A toutes les etapes de la vie de votre entreprise, les experts-omptables sont a vos otes. Entreprendre, 'est savoir s'entourer et prendre le onseil la ou ...

À suivre sur http://www.experts-omptables.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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experts-comptables.fr

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