Nombre de salarié de 8-I
Nombre de salarié dans l'entreprise 8-I situé à RENNES (35700), 11 RUE DU CLOS COURTEL CS 30817.
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N° 1376 - Projet de loi garantissant l'avenir et la ...
28 mai 2025
La reduction Fillon vit son regime de croisiere depuis le 1er juillet 2005, date depuis laquelle s'applique une formule de calcul unique. Mais sa mise en oeuvre ... La transmission gratuite du fonds de commerce peut-elle etre… gratuite ? La reponse se trouve dans l’article 790 A du Code General des impots (CGI). Le plan de sauvegarde de l'emploi, egalement connu sous son ancien nom de plan social ou sous le sigle PSE, est un dispositif legal francais visant a limiter les ... Decision du 12 juillet 2007 portant adoption du reglement interieur national (RIN) de la profession d'avocat (art. 21-1 de la loi du 31 decembre 1971 modifiee) Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1376.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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LOI n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative a la formation ...
28 mai 2025
LOI n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative a la formation professionnelle, a l'emploi et a la democratie sociale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028683576&dateTexte&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
28 mai 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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projet de loi relatif au dialogue social et a l'emploi
28 mai 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, relatif au dialogue social et a l'emploi, TEXTE DE …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-502.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
28 mai 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Poele a granules MCZ : retour d'experience | Forum ...
28 mai 2025
Discussion bricolage sur Poele a granules MCZ : retour d'experience sur le forum Chauffage
À suivre sur http://www.systemed.fr/forum-bricolage/poele-a-granules-mcz-retour-d-experience-t46100.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Droit de la famille et realites familiales : le cas de ...
28 mai 2025
Lorsque la Cote d'Ivoire accede a l'independance le 7 aout 1960, le legislateur se trouve devant une situation delicate : alors qu'une minorite de personnes ...
À suivre sur http://clio.revues.org/383
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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Histoire de la laicite en France — Wikipedia
28 mai 2025
La recherche des origines de la laicite en France fait naitre certaines controverses d’appreciation. Pour Jean-Claude Barreau, essayiste catholique, « la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_la%C3%AFcit%C3%A9_en_France
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Traitement de l'ecart de reevaluation - Plan Comptable ...
28 mai 2025
Traitement de l'ecart de reevaluation L'interdiction de distribution de l'ecart de reevaluation prevue par l'article L232-11 du code de commerce, s'explique ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/plan-comptable-general.php?traitement-ecart-reevaluation&do=show&titreid=20&nocache=1&nocacheID=583
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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