Nombre de salarié de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE situé à MEUNET SUR VATAN (36150), EPAGNE.

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SCPI en assurance vie : Les contrats du Credit

02 juin 2025

Voici une partie des fermes avec lesquelles nous travaillons. Si vous etes interesses par une des annonces publiees, contactez la confederation paysanne du ... Petites annonnces - Le Sillon : Le journal hebdomadaire du Sud-Ouest - Toute l'actualite de l'agriculture dans les Landes, les Pyrenees-Atlantiques et en ... J’ai une exploitation en deux structures: une SCEA et une EARL. Puis-je prendre des parts dans l’EARL de mon voisin et vice versa? 06-07-2015 Vues:7907 Laurent ... Le regime micro . Le regime micro s'applique lorsque les revenus s bruts, charges non comprises, sont inferieurs au plafond de 15.000 € par an. 3 Chambre Agriculture de l'Aude/HC/CI/ juridique/septembre2013 EXPLOITATION EN ...

À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/blog/2013/02/10/scpi-en-assurance-vie-les-contrats-du-credit-

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

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patrimea.com

2

Transmettre son exploitation - Comment bien se ...

02 juin 2025

Agrisalon.com, votre quotidien d'information - Agriculture, cereales, elevage, meteo, petites annonces

À suivre sur http://www.agrisalon.com/documentation/transmettre-son-exploitation/comment-bien-se-preparer?tab2

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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agrisalon.com

3

Explicatif du Pass - Pret a remboursement ...

02 juin 2025

Construisez grace au Pass | Pret a remboursement differe dans la construction d'une maison individuelle en Alsace (Bas-Rhin et Haut-Rhin) ou sur le ...

À suivre sur http://www.stephaneberger.com/fr/pass--haut-rhin-pret-a-remboursement-differe/

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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stephaneberger.com

4

Texte de la loi d'orientation articles 1 a 29

02 juin 2025

L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier PROMOUVOIR UNE DEMARCHE D ...

À suivre sur http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/pac/p1050001.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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haute-marne.chambagri.fr

5

Texte adopte n° 402 - Projet de loi, adopte, dans les ...

02 juin 2025

texte adoptE n° 402 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

6

Loi d'orientation - Bienvenue ! - Chambre d ...

02 juin 2025

Loi d'Orientation Apres une lecture devant l'Assemblee Nationale puis devant le Senat, le texte definitif de la Loi d'Orientation a ete ...

À suivre sur http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/pac/p1048001.htm

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

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7

Documents pour l'histoire geographie

02 juin 2025

Ce blog rassemble les documents etudies en cours d'histoire geographie avec Mr Yakoubsohn

À suivre sur http://yakoubsohn.canalblog.com/

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

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canalblog.com

8

L’avenir familial de l’exploitation

02 juin 2025

Les bouleversements que connait la famille ont-ils des repercussions sur le droit rural ? Le droit rural defend-il toujours le modele de l’exploitation ...

À suivre sur http://economierurale.revues.org/90

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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revues.org

9

N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...

02 juin 2025

Le present projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la foret, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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assemblee-nationale.fr

10

L'avenir de la filiere a l'horizon 2050

02 juin 2025

RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Affaires economiques (1) sur l'avenir de la filiere a l'horizon 2050, Par M. Jean-Paul EMORINE,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r06-200/r06-200_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025

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senat.fr

12

Le Bon Avocat - Trouver l'avocat qu'il vous faut

02 juin 2025

LeBonAvocat vous permet de trouver l'avocat qu'il vous faut en fonction de ses tarifs, de sa localisation, de ses competences ou de son experience.

À suivre sur http://lebonavocat.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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lebonavocat.com

13

Le nouvel espace rural francais - Accueil - Senat

02 juin 2025

RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...

02 juin 2025

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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

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15

Code rural et de la peche maritime | Legifrance

02 juin 2025

Partie legislative. Livre Preliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la peche maritime (Articles L1 a L2)

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071367

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

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