Nombre de salarié de ART 3 000
Nombre de salarié dans l'entreprise ART 3 000 situé à PARCAY MESLAY (37210), 5 RUE DE LA DORERIE.
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CERFA n° 15187*01 - Formulaires en ligne - Accueil
14 juin 2025
L'actionnariat , ou l' de fideliser vos collaborateurs-cles. Publie le 01/02/2007 par Helene Duvigneau. Peu repandu dans les PME, l ... 2 « . 17. La propriete etant un droit inviolable et sacre, nul ne peut en etre prive, si ce n’est lorsque la necessite publique, legalement constatee ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Actionnariat - Attribution d'actions gratuites - Regime fiscal au regard des beneficiaires Bonjour, cadre dans le domaine des services, je suis autorise par mon employeur a travailler en province a mon domicile en dehors des deplacements professionnels ... IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15187.do
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Form CERFA 15614-01 V18112016
14 juin 2025
2 Etablissement ou service de ges6on de la taxe employeur Elle est due apres delivrance du 6tre du sejour (. L.11- 15 et D.1- 18-2 du CESEDA). la taxe ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15614.do
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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Le picularisme des modes de preuve en droit du travail
14 juin 2025
Abreviation/ Intitule . .: icle. Bull. civ.: Bulletin civil. CA: Cour d'appel. CAA: Cour administrative d'appel. Cah. prud'homaux : Cahiers prud'homaux
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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glose.org
Le point sur les IJSS maladie - Revue fiduciaire
14 juin 2025
Une circulaire ministerielle fait le point sur les indemnites journalieres de securite sociale (IJSS) d'assurance maladie du regime general. Elle apporte ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/icle/601/hb/rfiduchb601_4841267.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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grouperf.com
BULLETIN OFFICIEL - Journal Officiel
14 juin 2025
CC 2017/01 5 L’administrateur ou mandataire judiciaire ne peut avoir de mandat a titre personnel (. L. 811-7-1 alinea 4 et L. 812-5-1, alinea 4).
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/1/boc_20171_1_p.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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journal-officiel.gouv.fr
AVENANT N° 84 DU 2 MAI 2014 RELATIF AU TRAVAIL …
14 juin 2025
22 CC 2014/9 icle . Taux de majoration des heures complementaires Chacune des heures complementaires accomplies au-dela de la duree hebdomadaire ou mensuelle
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2014/009/boc_2014009_0_4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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journal-officiel.gouv.fr
Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise
14 juin 2025
Toutes les informations pour gerer la fiscalite de votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit des affaires, assurances, immobilier d''entreprise...
À suivre sur https://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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lexpress.fr/gestion-fiscalite/
Contrat de travail a duree determinee en France — …
14 juin 2025
Cette distinction est introduite pour encadrer le fonctionnement specifique de cette relativement nouvelle forme de travail a duree determinee conclue ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C%A0_dur%C%A9e_d%C%A9termin%C%A9e_en_France
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e_en_France
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
14 juin 2025
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur http://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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efl.fr
SASU a l'IR : Cotisations sociales president sans salaires ...
14 juin 2025
Je n'ai pas le temps de lire tous ces merveilleux posts alors je vais simplement donner mon avis sur le 1er post de Misterk : La question que je me pose c'est...
À suivre sur https://www.compta-online.com/sasu-ir-cotisations-sociales-president-sans-salaires-t52554&page=20
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Texte adopte n° 8 - Projet de loi de finances pour 2017
14 juin 2025
texte adoptE n° 8 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta08.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Contrat de travail en France — Wikipedia
14 juin 2025
En droit francais, le contrat de travail est un contrat de droit prive dont la jurisprudence donne la definition suivante : « convention par laquelle une personne ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_en_France
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_en_France
Detournement de fonds par un : licenciement …
14 juin 2025
L'abus de confiance, lorsqu'il est caracterise, ne doit pas obligatoirement etre mentionne dans la lettre de licenciement envoyee au selon la Cour de ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/detournement-de-fonds-par-un--licenciement-pour-abus-de-confiance_icle_950.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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avocats-picovschi.com
Macron a depense 26. euros de maquillage en …
14 juin 2025
POLITIQUE - La note est salee. L'Elysee a confirme ce jeudi 24 aout, aupres de franceinfo et BFMTV, qu'Emmanuel Macron avait jusqu'ici depense 26. euros en ...
À suivre sur http://www.huffingtonpost.fr/2017/08/24/macron-a-depense-26--euros-de-maquillage-en--mois-mais-lelysee-promet-de-reduire-la-facture_a_2161742/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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huffingtonpost.fr
liste des enseignes penaires mon cadeau liberte
14 juin 2025
culture abonnement magazine (08 92 2 4 22 0,4€/min) agora presse et caetera album anacours es bayard presse (0 825 825 80) chAteaux france
À suivre sur http://.canalce.com/Document/attachement/INSERT_LISTE_ENSEIGNES_LIBERTE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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canalce.com