Nombre de salarié de B 20

Nombre de salarié dans l'entreprise B 20 situé à BEAUMONT EN VERON (37420), ZONE ARTISANALE DU SAUGET.

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Que coute un - Dynamique-mag.com

30 mai 2025

ORDINATEUR ET . La CNIL a eu l’occasion de pulier deux rapports a ce sujet intitules « cyersurveillance sur les lieux de travail », l’un datant de ... Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des eneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... les conditions d’adhesion (sauf pour l’assurance vieillesse) : pour adherer a la Cfe, vous devez : etre de nationalite francaise ou ressortissant d’un ... 1 2 Comment otenir votre illet annuel ? Pour le demandeur : En se rendant, au moins 24 heures a l’avance, dans un point de vente SNCF, muni de ce

À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/que-coute-un-.2282

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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dynamique-mag.com

2

Modification des Fonctions - Juritravail

30 mai 2025

L’employeur peut souhaiter modifier vos fonctions, vous retirer une tache, en ajouter une autre, changer ce qui etait contractuellement prevu. Est-il autorise ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/fonctions/modification-fonctions

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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juritravail.com

3

s-en-peril

30 mai 2025

Ojectif du log: informer gratuitement les s sur leurs droits (droit du travail)

À suivre sur http://s-en-peril.centerlog.net/

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

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centerblog.net

4

Une protection de la vie personnelle du relative ...

30 mai 2025

Il peut arriver parfois que la vie privee ou la vie personnelle d’un soit en opposition avec ce que l’employeur croit pouvoir exiger de son personnel. L ...

À suivre sur http://www.legavox.fr/log/maitre-joan-dray/protection-personnelle--relative-8349.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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legavox.fr

5

texte - legislation.cnav.fr

30 mai 2025

Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de taleau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_11038_180511

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

La suite sur le site :

legislation.cnav.fr

6

RF social : l'information sur la gestion du personnel ...

30 mai 2025

-ce qu’on appelle parfois, dans le jargon juridique, le « PERCO plus » : en pratique, il s’agit d’un taux reduit de forfait social (16 % au lieu de % ...

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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grouperf.com

7

woog & associes avocats

30 mai 2025

Woog & Associes cainet d'avocats specialises en droit des affaires, droit ancaire et oursier, fusions et acquisitions, droit immoilier, contentieux commercial ...

À suivre sur http://logavocat.typepad.com/

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

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typepad.com

8

N° 1321 - NOVEMRE 10 Quatre nouvelles categories d ...

30 mai 2025

N° 1321 - NOVEMRE 10 Quatre nouvelles categories d'entreprise Une meilleure vision du tissu productif Vincent Hecquet, division Profilage ettraitement des ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/ffc/ipwe/ip1321/ip1321.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

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insee.fr

9

Interim & Travail Temporaire

30 mai 2025

Le contrat de travail temporaire ou contrat d’interim n’est pas un contrat de travail ordinaire mais une forme particuliere de contrat de travail a duree ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/contrat-de-travail/contrat-travail-temporaire

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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juritravail.com

10

OI-RSA-ASE-30-50-30- au I-D - ofip.impots.gouv.fr

30 mai 2025

RSA - ase d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductiles du revenu rut - Depenses professionnelles des s - Deduction ...

À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/2161-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

RTT et conges maladie/maternite /

30 mai 2025

onjour, Je travaille dans association : pas de contrat de travail, pas d'accord d'entreprise (7 employes),pas de "regles" clairement definies...

À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//conges-maladie-maternite_33168_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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legavox.fr

12

Code du travail | Legifrance

30 mai 2025

Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT0000060750&dateTexte=

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=

13

Renforcement du statut de l'elu local : protection ...

30 mai 2025

Social. Licenciement. Renforcement du statut de l’elu local : protection contre le licenciement et extension des conges specifiques

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/33666.html

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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grouperf.com

14

Cour de cassation, civile, Chamre sociale, 26 mars 14 ...

30 mai 2025

Cour de cassation, civile, Chamre sociale, 26 mars 14, 12-35.040, Pulie au ulletin

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028798102&fastPos=1

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028798102&fastPos=1

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Remplir au mieux l'attestation Assedic - RF Paye

30 mai 2025

Lorsqu'un contrat de travail touche a sa fin, l'employeur est tenu de fournir au partant une attestation de salaire a destination de l'Assedic. Il n'a ...

À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/article/0159/ms/rfpayems0159_0441652.html

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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