Nombre de salarié de SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL
Nombre de salarié dans l'entreprise SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL situé à JOUE LES TOURS (37300), 42 RUE GITONNIERE.
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Arrete 11 decembre 2014 relatif au plan comptable M ...
07 juin 2025
Categorie d’avantages Avantages a court terme Avantages posterieurs a l’emploi > Cotisations definies Avantages posterieurs a l’emploi Organisme federateur des institutions de retraite complementaire applicable aux s cadres secteur prive. Presentation regime. PAT – ISF – Assiette – Exoneration partielle des parts ou actions detenues par les s ou mandataires – Societes et redevables concernes ... Nouveau statut travail . Pour que les s ayant un emploi saisonnier beneficient des memes droits indiviels et collectifs que l’ensemble des ... Trouver les administrations pour faire vos demarches administratives en ligne sur Internet
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029992921
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1776 - Rapport d'information depose en application ...
07 juin 2025
*En 1997, certains etaient rattaches a des etablissements d'ecation speciale, on parlait dans ce cas de SESSAD non autonomes.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Mairie de FITILIEU (38490) - -.com
07 juin 2025
Resume statistiques pour Fitilieu. Les dernieres statistiques demographiques pour la commune de Fitilieu ont ete fixees en 2009 et publiees en 2012.
À suivre sur http://www.-.com/local/mairies-villes-communes/mairie-fitilieu-38490.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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conseil-general.com
Arrete 11 janvier 2012 relatif au plan comptable ...
07 juin 2025
Arrete 11 janvier 2012 relatif au plan comptable applicable aux etablissements et prives et medico- relevant I de l'article L. 312 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025554496&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
HAF Audit &
07 juin 2025
L'equipe dirigeante; References; Nos engagements; Rapport de transparence; Fiche Evaluation; Fiche Transaction; HAF Audit & . HAF Audit ...
À suivre sur http://www.horwath.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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horwath.fr
Loi modifiant l'organisation et la gouvernance reseau ...
07 juin 2025
1. La presente loi modifie l'organisation et la gouvernance reseau de la sante et des afin de favoriser et de simplifier l'acces aux ...
À suivre sur http://www2.publicationsquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/O_7_2/O7_2.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Brevets,Inventions de s et de dirigeants ...
07 juin 2025
Un magazine patronal emet des propositions interessantes en matiere d'inventions de s . Comment remunerer les s inventeurs
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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canalblog.com
Comment gerer son parcours professionnel dans un …
07 juin 2025
Accueil > Ressources scientifiques > Ressources Humaines et Communication > Comment gerer son parcours professionnel dans un marche travail incertain (...)
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article533
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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creg.ac-versailles.fr
CFDT Sante nkerque Hazebrouck
07 juin 2025
Ce service a l’adherent a ete ise le 4 novembre 2015. Il est reserve aux adherents. Le numero de telephone a compose est le 09 69 39 19 39, l ...
À suivre sur http://cfdtsantenkerquehazebrouck.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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cfdtsantesociauxdunkerquehazebrouck.com
departemental de l'Ain - Aides au logement ...
07 juin 2025
Des aides complementaires a celles de l’ANAH peuvent etre versees par le pour differents types de travaux. Dans le cadre Programme d ...
À suivre sur http://www.ain.fr/jcms/int_50559/les-aides
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
ain.fr
Avocat en ligne, juridique au Barreau de Lyon
07 juin 2025
Ce site vous permet d'obtenir rapidement le personnalise d'un avocat en ligne, soit en droit travail: contrat de travail, conges payes, conventions ...
À suivre sur http://www.miglietti-avocat.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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miglietti-avocat.com
Association mode d'emploi - Association mode d'emploi
07 juin 2025
Associations mode d'emploi , le mensuel de reference des professionnels et benevoles associatifs. Chaque mois tout ce dont dont vous avez besoin pour bien gerer ...
À suivre sur http://www.associationmodeemploi.fr/2494-association-mode-d-emploi.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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associationmodeemploi.fr
saviezvous - RH PME
07 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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blogs.com
Reclamations collectives, liste des reclamations et ...
07 juin 2025
Cette page contient une liste des reclamations collectives ou il y a allegation d'une violation des dispositions de la Charte sociale europeenne, avec les pieces ...
À suivre sur http://www.coe.int/t/dghl/monitoring/socialcharter/Complaints/Complaints_fr.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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coe.int
Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...
07 juin 2025
La loi de mensualisation de 1978 a institue en faveur des s malades une garantie de ressource qui oblige a certaines conditions l’employeur a leur verser ...
À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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chronique-ouvriere.fr