Nombre de salarié de 40 30
Nombre de salarié dans l'entreprise 40 30 situé à SEYSSINET PARISET (38170), 29 RUE DE LA TUILERIE ZONE INDUSTRIELLE.
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Avant / apres les ordonnances loi travail XXL - ugict.cgt.fr
22 mai 2025
Le statut social du chef d’entreprise. Les chefs d’entreprise beneficient, en fonction de la forme juridique de la societe et de leur pourcentage de detention dans cette derniere, d’un statut social qui est celui de dirigeant assimile ou de TNS (travailleur non ). Les stock-options et les attributions d'actions gratuites sont soumis a une taxation forfaitaire ou a l'imposition au bareme. Le site officiel de petites annonces gratuites pour l'emploi a domicile entre particuliers: garde d'enfants (nounou, baby sitting), femme de menage, assistante maternelle, jardinier ...
À suivre sur http://www.ugict.cgt.fr/ordonnances/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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ugict.cgt.fr
Le cout horaire de la main-d’œuvre en France - Insee ...
22 mai 2025
En 2012, en France metropolitaine, un coute en moyenne 51 839 euros par an a son employeur dans les entreprises de dix s ou plus.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1371004
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/1371004
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d ...
22 mai 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE) est un systeme d'epargne collectif ouvrant aux s d'une entreprise la faculte de participer, avec l'aide de …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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impots.gouv.fr
Vous etes citoyen de l’Union et travailleur en ...
22 mai 2025
NB: Si vous ne travaillez pas en Belgique, reportez-vous a la rubrique "Ressources suffisantes". Situation 1 - Vous avez une attestation patronale et vous travaillez a temps plein:
À suivre sur https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/Guidedesprocedures/Pages/Vous_etes_citoyen_de_l_Union_et_travailleur_.aspx
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
ibz.be/sites/dvzoe/FR/Guidedesprocedures/Pages/Vous_etes_citoyen_de_l_Union_et_travailleur_salarie.aspx
Portail - Ministere du travail
22 mai 2025
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À suivre sur http://www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
teleaccords.travail-emploi.gouv.fr
Retraite progressive - Explications et interets pour sa ...
22 mai 2025
Source Malakoff Mederic. Fraction de pension de retraite proportionnelle a la reduction du temps de travail. La pension versee dans le cadre d’une retraite progressive est calculee sur la base de la pension de retraite percue en cas de liquidation totale des droits.
À suivre sur https://www.retraite.com/dossier-retraite/retraite-progressive/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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retraite.com/dossier-retraite/retraite-progressive/
BforBank — Wikipedia
22 mai 2025
Chiffre d'affaires: 34 763 000 € en 2017 [1] 33 609 000 € en 2018 Resultat net: 20 190 000 € en 2017 (perte) 354 000 € en 2018 (perte) ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/BforBank
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/BforBank
Les tres petites entreprises, 2 millions d’unites tres ...
22 mai 2025
En 2012, en France, 2,1 millions de tres petites entreprises (TPE) emploient 2,3 millions de s. Elles representent 168 milliards d’euros de valeur ajoutee, soit 17 % de celle des secteurs principalement marchands non agricoles et non financiers.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1379753
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/1379753
Heures supplementaires — Wikipedia
22 mai 2025
Cadre international. La norme internationale de reference dispose que les reglements nationaux doivent determiner le nombre maximum d'heures supplementaires qui peuvent etre autorisees.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
22 mai 2025
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des s - Deduction des frais reels - Frais de deplacement et …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2161-PGP
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Circulaire ministere du Travail, de l'Emploi et de la ...
22 mai 2025
Circulaire ministere du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT n o 90/18 du octobre 1990. contrat de travail a duree determinee et travail temporaire
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/Docs/TextesFrance/199010Circulaire_DRT_90_18_du__octobre_1990_CDD_Travail_temporaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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free.fr
Ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 relative au ...
22 mai 2025
Apres l'article L. 2262-12 du code du travail, il est insere trois articles ainsi rediges : « Art. L. 2262-13.-Il appartient a celui qui conteste la legalite d'une convention ou d'un accord collectif de demontrer qu'il n'est pas conforme aux conditions legales qui le regissent.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035607311&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035607311&categorieLien=id
Arret maladie : vos indemnites journalieres | ameli.fr ...
22 mai 2025
Les indemnites journalieres vous sont versees par l'Assurance Maladie pour compenser votre salaire pendant l’arret de travail. Sous certaines conditions, vous pouvez percevoir des IJ apres un delai de carence de 3 jours.
À suivre sur https://www.ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/arret-maladie
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/arret-maladie
Itineraires velos avec Mappy. Comparez vos itineraires
22 mai 2025
Itineraires velos avec Mappy. Comparez vos itineraires Services de plans, calcul d'itineraires et guide d'adresses pour preparer vos deplacements sur toutes les routes de France et d’Europe.
À suivre sur https://fr.mappy.com/itineraire/velo
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 relative a la ...
22 mai 2025
I. - Le dispositif intitule « code du travail numerique » est mis en place au plus tard le 1er janvier 2020. Celui-ci permet, en reponse a une demande d'un employeur ou d'un sur sa situation juridique, l'acces aux dispositions legislatives et reglementaires ainsi qu'aux stipulations conventionnelles qui lui sont applicables.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035607388&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035607388&categorieLien=id