Nombre de salarié de EURL SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Nombre de salarié dans l'entreprise EURL SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE situé à LA SONE (38840), LOTISSEMENT LE PIED SEC.
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Cours de droit des s - Cours de droit
06 juin 2025
Les differts types de : SARL, SA, SNC, , SAS effet, plusieurs criteres peuvt etre utilises pour classifier les s. L'treprise unipersonnelle a responsabilite limitee () est un type de offrant une structure juridique d'accueil pour l'treprise. Surveillance de l'treprise : Soyez alertes exclusivite, gratuitemt, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la . La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les treprises et leurs conseils... Le regime social des dividdes verses aux dirigeants de a subi peu de changemts 2019. Regime social des dividdes 2019 : les dividdes soumis aux prelevemts sociaux de 17,2 %
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-s-c27646860
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Questions reponses juridiques, courrier des lecteurs ...
06 juin 2025
L'organisation des jeux d'argt est totalemt interdite, quelle soit dans un cadre associatif a but non lucratif ou dans celui d'une structure commerciale.
À suivre sur http://montermontreprise.com/questionsreponses.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
montermonentreprise.com
ARAPL Adhesion
06 juin 2025
Votre domicile et votre lieu d'exercice professionnel sont-ils a la meme adresse ?
À suivre sur https://araplprovce.org/adhesion/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
https://araplprovence.org/adhesion/
BIC - Champ d'application - Personnes imposables ...
06 juin 2025
BIC - Champ d'application - Personnes imposables - s anonymes (SA), s par actions simplifiees (SAS) et s a responsabilite limitee (SARL) ayant opte pour le regime des s de personnes - Conditions d'eligibilite
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3600-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Evolution juridique d’une association - sra-paris.com
06 juin 2025
Evolution juridique d’une association. Confrontees a un vironnemt perpetuelle evolution, mais aussi a des imperatifs economiques qu’elles ne peuvt ignorer, de nombreuses associations sont amees a evoluer et ainsi modifier leur structure juridique.
À suivre sur http://www.sra-paris.com/actualites/evolution-juridique-dune-association.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
sra-paris.com
ctre de formalites des treprises (CFE) | CCI Haute-Saone
06 juin 2025
Le Ctre de Formalites des treprises (CFE) est votre interlocuteur unique et privilegier pour effectuer les demarches administratives liees a la vie de votre treprise (de la creation a la cessation d'activite).
À suivre sur https://www.haute-saone.cci.fr/creer-reprdre-transmettre-formalites/formalites/ctre-de-formalites-des-treprises-cfe-1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
haute-saone.cci.fr/creer-reprendre-transmettre-formalites/formalites/centre-de-formalites-des-entreprises-cfe-1
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations ...
06 juin 2025
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - treprises implantees zone de revitalisation rurale - Conditions d'eligibilite
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7864-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Creation d'treprise : les charges a prevoir
06 juin 2025
Sarl, Sas, . De plus plus, les francais ont le virus de trepreuriat. Parmi les neo-trepreurs, une question se pose frequemmt: Un euro pour creer une treprise, c'est possible ?
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/managemt/guide-du-managemt/1200239-creation-d-treprise-les-charges-a-prevoir/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
journaldunet.fr/management/guide-du-management/1200239-creation-d-entreprise-les-charges-a-prevoir/
Ree KADDOUCH - Le droit de vote de l'associe
06 juin 2025
universite de droit, d’economie et des scices d’aix marseille . faculte de droit et de scice politique . le droit de vote de l’associe
À suivre sur http://www.glose.org/th005-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
glose.org
Droit des s France — Wikipedia
06 juin 2025
Le droit des s peut etre considere comme l'semble des regles de droit qui regisst la vie des s de leur naissance (on parle de creation) a la mort (liquidation), passant par d'autres etapes telles que l'augmtation de capital, la fusion avec une autre …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s__France
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
Declaration de confidtialite des comptes des micro ...
06 juin 2025
Les s qui cloturt leurs comptes le 31 decembre, doivt reunir leur assemblee gerale dans les six mois. La date limite de tue de l'assemblee gerale est principe le 30 juin 2018.
À suivre sur https://www.compta-online.com/declaration-de-confidtialite-des-comptes-des-micro-treprises-ao866
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
compta-online.com/declaration-de-confidentialite-des-comptes-des-micro-entreprises-ao866
La comptabilisation de l'affectation du resultat
06 juin 2025
Comptabilisation de l’affectation du resultat d’une treprise individuelle. Dans les treprises individuelles, la comptabilisation de l’affectation du resultat est tres : le resultat est vire au credit ou au debit du compte 101 « capital individuel ».
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-de-l-affectation-du-resultat/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
compta-facile.com/comptabilisation-de-l-affectation-du-resultat/
OHADA.com : Forums
06 juin 2025
09/10/2004 · « La loi prevoit la liquidation de la dans des cas previt par les disposition de l'acte uniforme de ohada si nom les constemts des parties pour pouvoir proceder a la liquidation de la » (Saidou Guindo)
À suivre sur http://www.ohada.com/rss.php?feed=sitemap&rubrique_site=forums&format=rss
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
ohada.com
Cotisations au RSI : commt ca marche
06 juin 2025
Le fonctionnemt du systeme de calcul et de paiemt des cotisations sociales prevu pour les travailleurs indepdants n’est pas a apprehder et suscite beaucoup d’interrogations.
À suivre sur https://www.lecoindestrepreurs.fr/fonctionnemt-des-cotisations-au-rsi/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/fonctionnement-des-cotisations-au-rsi/