Nombre de salarié de ART PRESENT

Nombre de salarié dans l'entreprise ART PRESENT situé à CANNES (06400), 3 RUE DES GABRES.

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1

Un superieur hierarchique ne peut pas effectuer un test ...

17 mai 2025

Loi n° 2006-1770 du 30 decembre 2006 pour le developpement de la picipation et de l'actionnariat et portant diverses dispositions d'ordre economique ... La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de depements, la ... Apres l'icle D. 433-1 du code de la securite sociale, sont inseres les icles D. 433-2 a D. 433-8 ainsi rediges : « .D. 433-2.-La victime dont l ... Notre role est de vous accompagner, dans une approche militante, c'est-a-dire dans votre interet, et sans concession pour l'employeur. Le conseiller du ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/34947.html

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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2

Fraude aux arrets de travail : un tribunal condamne un ...

17 mai 2025

Social. Droit penal. Fraude aux arrets de travail : un tribunal condamne un a deux mois de prison avec sursis et 12 330 € en reparation du prejudice

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/34870.html

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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3

Periode d'essai : ce que vous devez savoir sur la ...

17 mai 2025

Depuis le 25 juin 2008, la periode d’essai est soumise a de nouvelles regles. loi 25 juin 2008 a profondement remanie droit periode essai contrats a duree ...

À suivre sur http://www.pratique.fr/periode-essai.html

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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pratique.fr

4

RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …

17 mai 2025

RF Paye : Toute l'actualite et l'information pratique a destination des gestionnaires de la paye

À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=LEGI&code=LEGITEXT000006073189&numero=L911-8&idspad=LEGII000027549338

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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5

CONVENTION COLLECTIVE TERRITORIALE DE LA …

17 mai 2025

3 avenant "ouvriers, employes, techniciens, agents de maitrise" a la convention collective de l'industrie des metaux du bas-rhin du 10 mai 1976

À suivre sur http://uimm.fr/assets/uploads/pdf/conv_coll_territoriales/u6701_bas-rhin_avenant_oetam_082005.pdf

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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uimm.fr

6

Documentation - UIMM de Maine-et-Loire

17 mai 2025

UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...

À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

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uimm-anjou.fr

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